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[6] (1816) Supplément au recueil des décrets, manifestes, discours, etc. de Napoléon Bonaparte et des membres de son gouvernement : contenant tout ce qui s'est passé en France pendant sa dernière usurpation en 1815 / Napoléon Bonaparte ; extraits du Moniteur, par Lewis Goldsmith
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Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions de l’em-pire, empereur des Français , etc. etc. etc.

Aux habitans de la ville de Lyon.

Lyonnais !

Au moment de quitter votre ville pour me rendre dans macapitale, j’cprouve le besoin de vous faire connaître les scnti-mens que vous m’avez inspirés. Vous avez toujours été aupremier rang dans mon affection. Sur le trône ou dans l’exil,vous m’avez toujours montré les mêmes sentimews. Ce carac-tère élevé qui vous distingue spécialement, vous a méritétoute mon estime. Dans des momens plus tranquilles, jereviendrai pour m’occuper de vos besoins et de la prospérité devos manufactures et de votre ville.

Lyonnais, je vous aime.

Donné à Lyon, le 13 Mars , 1815.

(Signé) Napoléon .

Par l’empereur,

Le grand maréchal, faisant fonctions de major-généralde l’armée,

(Signé) Bertrand.

DÉCRETS IMPÉRIAUX.

A Lyon, le 13 Mars , 1815.

Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions del’empire, empereur des Français , etc. etc. etc.

Considérant que par nos constitutions les membres del’ordre judiciaire sont inamovibles,

Nous avons décrété et décrétons ce qui suit:

Art, 1er. Tous les changemens arbitraires opérés dans r.oscours et tribunaux inférieurs sont nuis et non avenus.

2. Les pvésidens de la cour de cassation, notre procureur-général et les membres qui ont été injustement et par espritde réaction, renvoyés de ladite cour, sont rétablis dans leursfonctions.

3. Les individus qui les ont remplacés sont tenus de cessersur-le-champ leurs fonctions.

4. Notre grand-maréchal, faisant fonctions de major-généralde la grande-armée, est chargé de prendre les mesures né-cessaires pour la publication du présent décret.

(Signé) Napoléon .

Par l’empereur,

Le grand maréchal, faisant fonctions de major-généralde la grande-armée.

(Signé)

Bertrand.