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et du monarque, les institutions nationales doivent être revuesdans une grande assemblée des re.présentans, déjà annoncée parl'empereur.

Jusqu’à la réunion de cette grande assemblée représentative,l’empereur doit exercer et faire exercer, conformément auxconstitutions et aux lois existantes, le pouvoir qu’elles lui ontdélégué, qui n’a pu lui être enlevé, qu’il n’a pu abdiquer sansl’assentiment de la nation, que le vœu et l’intérêt général dupeuple français lui fout un devoir de reprendre.

Signé, le comte Defermon, comte Regnaud de Saint-Jean-d’Angely , comte Boulay, comte Andréossy, comteDaru, comte Thibaudeau, comte Maret, baron de Pome-reuil, comte Najac , comte Jollivet, comte Berlier, comteMiot, comte Duchatel, courte Dumas, comte Dulauloy,comte l’elet de la Lozère, comte Français , comte deLascazes, baron Costaz, baron Marchant, comte Jaubert,comte Lavalette, comte Réal, Gilbert de Voisins, baronQuinette, comte Merlin, chevalier Jaubert, baron Belle-ville, baron d’Alphonse, baron Félix, baron Merlet,Charles Maillard, Gasson, comte Delaborde, baron Fiuot,baron Janet, baron de Préval, baron Fain, baron Champy,C. D. Lacuée , baron Fréville, baron Pelet, comte deBondv, chevalier Bruyère.

La séance est levée.

(Signé) Le comte Defermo.V.

Le secrétaire-général du conseil-d’état,

(Signé) Le baron Locré.

Réponse de Sa Majesté.

“ Les princes sont Jes premiers citoyens de l’état. Leur au-torité est plus ou moins étendue selon l’intérêt des nationsqu’ils gouvernent. J.a souveraineté elle-même n’est hérédi-taire, que parce que l’intérêt des peuples l’exige. Hors deces principes, je ne connais pas de légitimité.

“ J'ai renoncé aux idées du graud empire, dont depuisquinze ans je n’avais encore que posé les bases. Désormais lebonhegr et la consolidation de l’empire français seront l’objetde toutes mes pensées.”

Aujourd’hui, avant la messe, le duc de Trévise , arrivant deLille , s’est présenté chez l’empereur. Ce maréchal, par safermeté et.les bonnes mesures qu’il avait prises, a conservéLille à l’enipeieur. Le projet des princes avait été de faireentrer la partie de la maison du roi sur laquelle ils pouvaientc ompter. Ce projet a trouvé des obstacles dans le patriotismedu maréchal et de la garnison, qui étaient décidés à ne laisserintroduire dans la place aucune troupe qui ne fût sous l’obéis-sance de l’empereur.