c 2. Sont nommés conseillers titulaires de l’imiversité, lessieurs,
De Beausset, De Jussieu,
Non garé de, Legendre,
Desrenaudes, Guéroult, ^
De'amalle, Raynouard,
Cuvier, De Beauvoir.
3. Sont nommés conseillers ordinaires, les sieurs,Aruault, secrétaire-gé- Chabot de l’Ailier,«lérul du conseil,
Joubert,
Noël,
De Champeaux, ’
Desjjeaux,
Villar,
4. N otre ministre de l’intérieur est chargé de l’exécution duprésent décret.
Par l’empereur,
Le ministre secrétaire d’état,
(Signé) Le duc de Bassano.
Par décrets du 30 Mars, 1815, S. M. a rétabli dans leursfonctions MM. Letourneur, maître des comptes; Guyton-Mor-veau, administrateur des monnaies j Honriei-Eloi, administra-teur des domaines.
Par décrets du même jour, S. M. a également réintégré, M.Bertheley, receveur particulier de l’arrondissement de Tonnerre(Yonue), et M M. Duphot, Chaîne, Hennet, percepteurs àBordeaux ; Nicolas, receveur particulier à Bazas (ôironde);Constant, receveur particulier 4 l’Esparre, et Riondet, rece-veur particulier à Libourne , même département.
Par décrets du même jour, S. M. rappelle 4 leurs fonctionsMIVI. Robert de Saint-Vincent, conseiller en la cour impérialede Paris ; le baron Freteau, avocat-général ; Lumarque, con-seiller, et Pons, avocat-général en la même cour; et nommeM. Bretin, conseiller auditeur, à la place de conseiller, vacantepar la mort de M. Brocheton ; M. Girod (de l’Ain ) à la pré-sidence du tribunal de première instance de Pans, et M. Le-coutour, ,avocat-général à la cour de cassation, à une place deconseiller en remplacement de M. Vasse, décédé.