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[6] (1816) Supplément au recueil des décrets, manifestes, discours, etc. de Napoléon Bonaparte et des membres de son gouvernement : contenant tout ce qui s'est passé en France pendant sa dernière usurpation en 1815 / Napoléon Bonaparte ; extraits du Moniteur, par Lewis Goldsmith
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24 Avril, 1815.

Paris , le 23 Avril.

Lettre du lieutenant-général Radet»

Cette, le lb Avril, à dix heures du soir.

Je suis arrivé ici ce soir à huit heures. A neuf heures, j'aifait enibarquet M. le duc d’Angoulême et les personnes désa suite, sur le bâtiment suédois le Scandinavia du port de400 tonneaux, Capitaine Orloff Maunsoon. Ce hâtimentvient de mettre à la voile, et se dirige avec ses passagers versCadix .

(Signé) Le lieutenant-géneral Radet.

DÉCRETS IMPÉRIAUX.

Extrait des minutes de la secrétairerie d’état.

Au palais de l’Elysée, le 22 Avril, 1815.

Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empe-reur des Français ,

Nous avons décrété et décrétons ce qui suit:

Art. 1er. L’assemblée du champ de mai, convoquée pour le26 du mois de Mai prochain sera composée,

1° Des membres de tous les collèges électoraux de départe-mens et d’arrondissemens de l’empire;

2° Des députations qui seront nommées par tous les corpsde l’armée de terre et de mer.

2. Aussitôt après leur arrivée à Paris , les membres des col-lèges électoraux se présenteront au ministère de l’intérieur, oùon leur indiquera le lieu qui leur aura été assigné pour la ré-union, en une seule assemblée, des membres des différens col-lèges de chaque département.

3. L’assemblée des membres de collèges du même départe-ment se formera sous la présidence du président du collègeélectoral du département.

Après avoir nommé ses secrétaires et ses scrutateurs elle pro-cédera au dépouillement des votes du département.

4. Les assemblées des collèges de chaque département nom-meront chacune une députation de cinq membres pour porterle dépouillement des votes du département à une assembléecentrale.

Les registres des votes de l’armée de terre et de mer seronttransmis à cette assemblée.

Elle fera le recensement général des votes sous la prési-dence du prince archi-chancelicr, qui en portera le résultat àl’empereur.

Si