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[6] (1816) Supplément au recueil des décrets, manifestes, discours, etc. de Napoléon Bonaparte et des membres de son gouvernement : contenant tout ce qui s'est passé en France pendant sa dernière usurpation en 1815 / Napoléon Bonaparte ; extraits du Moniteur, par Lewis Goldsmith
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plus convenable pourque l’amiral Cockbnrn examine les effet*que le général Buonaparte peut avoir apportés avec lui.

L’amiral permettra qu’on prenne à bord du NoTthumber-land le bagage, le vin et les provisions que le général peutavoir apportés avec lui. Parmi son bagage on doit compren-dre le service de sa table à moins qu’il ne soit si considérablequ’on puisse croire que ce serait un article qu’on voulût plutôtconvertir en argent qu’employer à un usage réel.

Le général délivrera son argent, ses diamans, tous ses effetsprécieux, (conséquemment ses lettres de change) de quelquenature qu’ils puissent être. L’amiral lui déclarera que le gou-vernement anglais n’a pas l’intention de confisquer sa pro-priété, mais simplement de prendre sur lui l’administration deses effets pour l’empêcher de s’en servir pour faciliter safuite.

L’examen en sera fait en présence d’une personne désignéepar Buonaparte et l’inventaire des effets qu’on retiendra serasigné par cette personne ainsi que par le vice-amiral ou par lapersonne qu’il aura nommée pour faire l’inventaire.

L’intérêt ou le principal (suivant que sa propriété sera plusou moins considérable) sera employé à son entretien, et sousce rapport on lui en laissera la principale disposition.

En conséquence il pourra de temps en temps faire connaîtreses désirs à l’amiral jusqu’à l’arrivée du nouveau gouverneurde St. Hélène et ensuite à ce dernier; et si on ne trouve pasd’objection à ses demandes, l’amiral ou le gouverneur pour-ront donner les ordres nécessaires, et ce qui sera déboursé serapayé par des bills sur le trésor de Sa Majesté .

En cas de mort il pourra disposer de sa propriété par untestament, et il peut être assuré quetout ce qui sera contenudans son testament sera fidèlement exécuté.

Comme on pourrait essayer de faire passer une partie de sapropriété comme propriété de quelqu’un de sa suite, il seranécessaire d’expliquer que la propriété de ceux qui l’accom-pagnent sera sujette aux mêmes réglemens.

La disposition des troupes qui formeront sa garde sera con-fiée au gouverneur. Ce dernier cependant a reçu notice,dans le cas ci-après désigné, d’agir suivant les désirs de l’a-miral.

Le général sera constamment accompagné d’un officiernommé par l’amiral, ou si le cas se présente, par le gouver-neur. Si on permet au général de passer au-delà des limitesoù les sentinelles sonl placées, il faudra que l’officier soit ac-compagné au moins d’un soldat.

Lorsqu’il arrivera des vaisseaux et aussi long-tems qu’ils se-ront en vue, le général restera renfermé dans les limites où lessentinelles sont placées ; pendant tout ce temps toute espècede communication avec les habitans lui sera interdite. Ses