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Rétablissement de la Banque eu e'spéçes ; ne dou-tant point, comme le Commerce & Jes Fabriquesne fleurissent jamais mieux que par i’usage de sonargent, que la proípérité de cette bonne Ville n ensoft aussi considérablement avancée.

Et comme l’ouverture de ía Banque Courante sefera le if de Novembre 1726., <k que toute cetteaffaire si salutaire au public prendra alors son com-mencement, le Magistrat n a pas voulu manquerd avertir tous ceux qui seroient d’intention dès lecommencement 6c souhaiteraient d’avoir un folio ,& compte ouvert dans ies Livres de cette Ban-que , de s’y adresser dans le mois d’Octobre, & deíe conformer au surplus en tout k l’ordre établi,savoir que

I. La Banque courante ne reçoit ni ne paye d’au-tre argent, que le propre 6c le nouvel argent cou-rant de la Ville, qu’on y a déja fait battre a pré-sent , 6c qu’on y pourròit encore battre ensuite.

II. L’argent cousant de la Ville, qui, seul est rè-cevabíe dans la Banque courante, consiste dans lessortes suivantes; savoir en pièces de 32 , de 16 ,de 8, de q, 6c de 2 fols: lesquelles différentes for-tes d’argent, comme estes ont été monnoyées furun môme pie dans leur valeur intrinsèque,, doiventaussi être reçues & payées pour toujours dans laBanque courante a une même valeur externe, sa-voir , a 16 pour cent d’agio contre l’Argent de laBanque en espèces, ensorte que tous les Comptesen Banque courante auront perpétuellement pourfondement cet Agio constant de 16 pour cent.

III. La Banque courante ne reçoit point d’autreargent courant de la ville, que celui qui a sonpoids suivant la Table expressément jointe au pré-sent Règlement; & elle ne payera aussi qu’en bonargent de poids ; 6c la Banque fera toujours obli-gée de payer a chacun son avance, ou telle som-me, dont il est créancier de la Banque, en argentde poids.

IV. Dans tous les payeméns, qui se font dansla Banque courante, soit quelle reçoive ou qu’el-le paye, il est a observer, que la moitié sera enpièces de 8, de q 6c de 2 sois ; a moins que quel-qu’un ne souhaitât expressément de recevoir plutôtle tout en pièces de 32 6c de 16 fois, en quoi laBanque le favorisera; mais les pièces nouvelles dela ville, d’un fol, de 6 6c de z deniers, 11e fontpas reçues, 6c la Banque ne les donne pas non plusdans les payemens ordinaires qu’on y fait, ii cen’est que quelqu’un les demande expressément ; 6calors le Caissier ne lui donnera pas davantage enpièces d’un fol, que jusqu’a xo pour cent, 6c enpièces de 6 & de 3 deniers, que j pour cent.

V. Les Commissaires de la Banque, qui y fontconstitués de la part du Magistrat 6c de la Bour-geoisie , doivent faire donner a chaque Bourgeoisde la Ville 6c a chaque autre habitant, qui a pas-sé des Contrats avec des étrangers , un folio oucompte en Banque, dont il fera obligé de payer6 marcs courans pour le profit de la Banque, tantloys qu’ii y prend son premier folio , que tous lesails de fuite, lors qu’il prend un nouveau folio , ouqu’íl le fait mettre fur un autre nom, a l’ouvertu-re de la Banque.

VI. Les assignations en argent dans la Banquecourante doivent se faire par écrit, & par un Bil-let, qu’on donne a un des Teneurs de Livres deCette Banque courante, conformément a ce qui sepratique dans la Banque en espèces. Pour distin-guer pourtant ces Assignations des deux Banques ,on fera imprimer en haut fur celles dont on veutse servir dans la dernière, Banque courante.

VIL Celui donc, qui en conformité de l’articléVI. veut assigner de l’avance, qu’il a dans la Ban-que courante, fera obligé d’y porter son assigna-tion ou billet, en personne, ou de le faire faire

HAMBOURG. $íò

par un Commissionnaire ; & en ce dernier cas il se-ra encore obligé de prendre préalablement une Pro-curation des Seigneurs Commissaires de la Banquecourante, comme cela a été jusqu’a présent en usa-ge a la Banque en espèces : Cette procuration doitencore être signée de la propre main du Pi n.ri-pai, avec i’apposition de son cachet, & corrobo-rée ensuite des sceaux de la Banque courante; 6celle n’est valide, que jusqu’a la fin de chaque an-née. Et comme il peut arriver, que quelqu’un se-roit empêché par maladie, ou par d’autres circon-stances , de porter son Billet en personne a la Ban-que , on enverra un des Clercs de la Banque cou-rante k fa maison, lors qu’il le demande, pourrecevoir de lui son Billet ; 6c le Clerc recevra q.sols pour chaque Billet, qu’il ira recevoir de cettemanière , 6c qu’il portera en Banque.

VIII. Dans les Assignations on marque deux foisla somme assignée ; ce qui se fait premièrement encaractères, 6c ensuite en chifres. On marque en-suite le folio du Registre des dettes de la Banquecourante. Celui qui y contreviendra, ensorte queles sommes marquées différent, ou qu’il se trompédans la citation de son folio , payera l’amende de6 marcs pour chaque faute qu’il fait.

IX. Lorsque quelqu’un assigne plus qu’il n’a .enBanque, on ne transporte ni ne paye pas cette as-signation ; 6c il sera outre cela encore obligé dépayer 3 pour cent de la somme qu’il a assignée au-deia de son compte en Banque.

X Personne ne peut assigner sur aucun argent enBanque courante , a moins qu’il n’en ait été en pos-session par transport ou inscription pendant unônuit; excepté dans le seul cas, dont on fera men-tion , Art. 14.

XI. Tous les matins, excepté les Dimanches &les jours de Fêtes , un Teneur de Livres de la Ban-que courante, se trouvera depuis 7 jusqu’k ç heu-res dans un lieu commode , auprès du Contre-Li-vre, pour rendre une juste réponse a un chacun d&çe qui le regarde, 6c bien spécialement de ce qui aété transporté sur son compte ; 6c ie dit Teneur déLivres fera tenu de produire clairement les sommestransportées , 6c pour le compte de qui elles y ontété mises; il ne fera pas moins obligé d’apportertoute la facilité k ceux qui demandent k accorder.

XII. Personne rsaura la permission de demanderou de s’insormer des avances, ou des affaires qu’unautre peut avoir dans la Banque courante ; c’estpourquoi il est aussi expressément défendu àux Te-neurs de Livres, aux Caissiers 6c a tous les autres ,qui y sont en office par le serment qu Us ont prêté *& sous des peines très grandes, de découvrir lamoindre chose au désavantage de la Banque ou d’unparticulier, ni ce qui s’y passe, ni ce qu’on y faitinscrire ou transoorter.

XIII. Toutes les Assignations doivent être por-tées dans la Banque courante depuis 7 jusqu’a xiheures du matin.

XIV. Celui qui veut porter de l’Argent comp-tant dans la Banque courante, doit s’adresser a undes Caissiers , depuis 7 jusqu’a 11 heures du matin,pour lui compter cet argent, & pour en recevoirune quitance ; 6c il fera obligé de livrer cette qui-ttancé encore le même jour aux Teneurs de Livres;après quoi on lui donne crédit dans la Banque pourCette somme fur le compte qu’il y a, après avoirrabatu x pour xoòó, pour le profit de la Banque;6c dès ce moment il a la permission de disposer lémême jour de Cet argent; 6c én cas qu’il mangue,óu qu’il néglige de délivrer cette Quitance aux Te-neur de Livres, il paye l’amende pour le premierjour d’un demi poUr Cent, pour le 2 jour 1 pourcent, & ainsi tous les jours tuivans le doublé.

XV. Celui qui veut recevoir de l’argent comptantde la Banque courante, doit porter a un des Te-

neurs