1087 CONG. CONN.

liberté fut accordée, la pêche alla jusqu’a 600 quin-taux.

CONIL, ou LAPIN. Voyez. Lapin.

CONNOISSEMENT , terme de commerce demer. C’est une espèce d’acte , ou de reconnoiísancesous signature privée, que le Maître, ou Capitained’un navire , donne a un Marchand, des marchan-dises qu’il a fait charger dans son bord, avec sou-mission de les porter au lieu de leur destination,moyennant un certain prix.

Le mot de Connoissement n’est en usage que surl’Océan; & sur la Méditerranée, on dit Police de char-gement , qui a la même signification.

Suivant l’Ordonnance de la Marine du moisd’Août x68i, Tit. 2 duLiv. 3 , les Connoissemensdoivent être signés par le Maître, ou par l’Ecrivaindu navire ; & doivent faire mention de la qualité-&quantité des marchandises, des marques & numé-ros des balles , ballots ou caisses , du nom du Mar-chand qui les a chargées, du nom de celui a quielles doivent âtre remises ou consignées, du lieu dudépart du vaisseau, de l’endroit où les marchandisesdoivent être déchargées, du nom du Maître, du nomdu bâtiment, & du prix qui a été convenu pour leport, fret ou nolis.

Chaque Connoissement doit être fait triple , dontl’un est pour le Marchand qui a fait le chargement;l’autre, pour être envoyé k la personne a qui lesmarchandises doivent être remises dans le lieu de leurdestination ; & le troisième, qui doit rester entre lesmains du Maître du navire, ou de l’Ecrivain.

Vingt-quatre heures après qu’un vaisseau a étéchargé , les Marchands font obligés de. présenter auMaître les Connoissemens pour les signer, ôc de luifournir les acquits de leurs marchandises, fous peinede payer l’interêt du retardement.

Les Facteurs , Commissionnaires, & autres, quireçoivent les marchandises mentionnées dans lesConnoissemens, font tenus d’en donner le reçu auxMaîtres qui le leur demandent, fous peine de tousdépens, dommages & intérêts , même de ceux duretardement.

Lorsqu’il se trouve de la différence dans les Con-noissemens d’une même marchandise, celui qui estentre les mains du Maître, doit faire foi, s’il fe trou-ve rempli de la main du Marchand, ou de celle deson Commissionnaire; ôc celui qui est entre les mainsdu Marchand, doit être suivi, s’il est rempli de lamain du Maître.

II faut remarquer, que le Connoissement ne fefait que pour une partie de la marchandise chargéedans un navire : car quand un Négociant chargetout le bâtiment pour son compte personnel, alors onappelle Charte-partie, l’acte qui fe fait entre lui & leMaître, ou Propriétaire du bâtiment. Voyez Char-te-partie.

Pour plus grande intelligence de ce qu’on a dit ci-dessus, on a cru a propos d’ajouter ces deux modèlesde ces fortes d’actes maritimes, le premier François ,ôc l’autre de Hollande.

Ces Actes font ordinairement imprimés-avec desblancs, que l’on peut remplir suivant la différencedes Capitaines de vaisieaux, des marchandises qui s’ychargent, de leurs poids, & qualité de ceux a qui el-les apartiennent, des personnes a qui elles s’adressent;enfin des ports d’où les navires doivent partir , &des lieux où ils doivent décharger. On y peut aussiajouter toutes les clauses conformes aux Us ôc Coutu-mes de la mer, ou des «Ordonnances particulièresque trouvent a propos, ou le maître du vaisseau quireçoit la marchandise, ou le marchand, ou autre par-ticulier qui la lui confie.

Pour distinguer ce qui est imprimé de ce qu’on yajoute , on mettra dans les modèles fuivans ce qui aété rempli, en lettres italiques , ôc l’imprimé en ca-ractère courant.

CONN. CONS. 1

ì

Connoissement François.Jésus Maria Joseph. A Marseille le 7 Mars 1723.

A été chargé au nom de Dieu ôc debonfauve-ment, au port ôc havre de cette Ville par MonsieurCharles, pour compte de Monsieur lsabeau,sur le vaijfeattappellé le Saint Jean-Baptijìe , commandé par Capitai-ne Jacques Rebutty , pour porter & conduire Dieu ai-dant au Havre de Grâce & consigner a Monsieur Pi-neau marchand ou qui pour lui fera, les marchandi-ses ci-après nommées: savoir , 2 je dis deux tonneaux,de vin tenant huit milleroles ; N°. 1.2. Plus 2 je dis deux-balles de vieilles tapisseries de Flandres à Paddrejfe deMonsieur lsabeau. Lesquelles susdites marchandisesont été chargées fur ledit vaisseau bien conditionnéesôc marquées de la marque de contre : qu’ainsi remi-ses que seront, Dieu aidant audit havre par leditsieur Pineau ou qui pour lui sera, sans y avoir rien demouillé ni de gâté ; payera de nolis soixante & quin-ze livres par tonneau, composé de quatorze milleroles me-sure de cette ville pour le vin , & six livres pour les deuxballes de tapisseries , &c.

Signé Germa Esc. que dit être.

Connoissement de Ho 1. lande.

Je, Charles Piquet , maître après Dieu du navirenommé la Sainte Anne , ancré k présent devant Ro-terdam, pour avec le premier tems convenable (queDieu donnera ) suivre le voyage jusqu’au devant dela ville de Saint Válleri , la où sera ma droite dé-charge; confesse avoir reçu dans mon dit navire des-sous le tillac de vous Monsieur Guallence Hennequin ,les marchandises suivantes nombrées & marquées aunombre & marque ci-dehors mis. Le tout sec &bien conditionné : savoir, un ballot contenant six de-mi-piéces de drap , lesquelles marchandises je prometsdélivrer a Messieurs Mansfes & Anguleux ou a leurcommis, facteur, & entremetteur, sauf les périlsôc fortunes de la mer ; & pour l’accomplissement dece que dit est, j’ai obligé par celle , ma personne ,mes biens ôc mon dit navire, fret & apparaux, enme montrant un de ces connoissemens, en me payantpour mon fret defdites marchandises la somme decinq livres avec les avaries ôc devoirs accoutumés.En témoignage de vérité , j’ai signé de mon seingmanuel trois connoissemens d’une même teneur, deí-quels l’un accompli, l’autre fera de nulle valeur. Faitk Roterdam, ce 15 Septembre 1723.

Signé Charles Piquet.

CONODIS. Petite monnoie, dont on fe sert aGoa, & dans tout le Royaume de Cochin.

CONQUE. Mesure de grains, dont on íè sert aRayonne, ôc a 8. Jean de Luz.

30 Conques font le tonneau de Nantes , qui re-vient k 9 ou 91 feptiers de Paris. U faut 38Conques pour le tonneau de Vannes & de Rour-deaux ; c’est-'a-dire, environ dix pour cent plusque pour celui de Nantes : ( c’est 26s pour cent deplus.)

On fe sert aussi de la Conque pour mesurer les selsa Rayonne. Deux Conques composent un sac me-sure de Dax.

CONROY, CONROYER , &c. Voyez Cour-

ROY , &C.

CONSCIENCE. On dit, en termes de Com-merce, Vendre en Conscience; pour dire, vendresans surfaire , & demander d’abord de sa marchan-dise le véritable prix qu’on en veut avoir, sans obli-ger l’Acheteur de marchander.

Les Quakers établis en Angleterre, ôc en Hol-lande , ont coutume de vendre en Conscience, & dene surfaire jamais ; Ôc peut-être feroit-il également

com-