DROITS.

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DROITS.

Cambresines fer de cheval fines, piéce, _ . 30 1 .Carnbfesines fer de cheval communes, piece, 24 1 .Toiles cambresines m arma de 8 cannes de lon-gueur & 4 pans de largeur , fines, . . 25 1.

Cambresines marma communes, . . 21 1 .

Daman blanches d’Alep de 4 pans de largeur & 6cannes de longueur, . . . 171.

Daman bleues de 6 cannes de longueur & 41 pansde largeur, pièce .... 17 liv.

Damant blanches, de six cannes de longueur,. . . 11 liv.

Daman de Seyde, , . . 12 liv.

Daman blanches d’Alep ordinaires , . 10 liv.

Daman blanches de Seyde, pièce , . 9 liv.

Toiles demites de 7 cannes de longueur , piece,

. . . . . 2 1. io. f.

Toiles demites de 25 pans de longueur, piece,

. 2 1 . 10 f.

Demites fines, pièce, . i 3 l. 10 f.

Demites communes, pièce, . 2 1 . io fi

Demitons, . . . 2 1 . 5 f.

Demites de Satalie, piece, . 1 1 . 17 f

Demites du Caire-, . . 1 1 . if. f.

Demites de Chipre fines, . 3 liv.

Demites de Chipre demi-fines, . 3 liv.

Demites communes, . . 2 1 . 10 f.

Efcamite de Chipre , . 2 L

Efcamite de 12 cannes de longueur , piece -, 4 1 .Efcamite de 8 cannes de longueur , . 3 1 .

Efcamite de Basse, la canne , . .14 f.

Toiles Indiennes d’Iípahan de 74 pans de lon-gueur , . . - . 17 1.

Indiennes ferongy, pièce, . .8 1 .

Indiennes mamoudy, piéce , . 7 1 .10 f.

Indiennes chafarcan,, . .

Indiennes Calancar, . .

Indiennes vara, ...

Libret du Caire,

Toiles libret d’Alexandrie,

Indiennes de Perse de 48 pans de

Maugrebines fines,Maugrebines communes,

10 1 .. 20 1 .

61 .1 1 . 12 f.

il. 7 f.

longueur,14 liv.4 1.2 1.

Toiles mouchoirs chevely de 14 cannes de lon-

gueur , piece, . . - .31.

Mouchoirs cassaux, pièce, . . 9 1 .

Mouchoirs d’Alep de 20 cannes a la piéce,

4 1.

Mouchoirs d’Alep de 13 cannes a la piece, 3 1 .10 f.

Mouchoirs d’Aleprosset de la grande forme, pié-ce , . . . . . 11. 16 f.

Mouchoirs roífette commun, . . il. iof.

Tarnatanes fines, pie'ce , . . 271.

Communes, piéce , . • 18I.

Tanani du Caire, piéce, . . 41.17s.

Tanani d’Alexandrie, . . 4 1 . 10s.

Toiles de lin bleues d’Alexandrie, . 5 h 10 f

Toiles de Rama, piéce, . . 7 1 .

Toiles de Montagne de 10 cannes de longueur,piéce, ... . 7 f

Toiles de Montagne de 7 cannes de longueur ,piéce, . . . . 3 l. 10. f.

Toiles fotas de deux à la piéce, . 1 1 . 7 f.

Toiles fotas de trois a la piéce, . 2 1 .

Les autres marchandises du Levant non compri-ses en l’Etat ci-dessus, & non prohibées par les Ar-rêts & Réglemens du Conseil , seront sujettes audroit de vingt pour cent dans les mêmes cas quecelles exprimées au présent Etat, suivant l’estimationqui en sera faite au prix commun. Fait & arrêté auConseil d’Etat du Roi, tenu a Versailles le 16 Jan-vier 1706. Signé i PHELYPEAUX.

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DROITS D’ENTRtfE ET DE SORTIE,

qui se payent en Hollande, & quelques observa-tions fur la manière de les acquiter.

Ceux qui font le commerce de Hollande, soitpour en tirer des marchandises, soit pour y en en-voyer , doivent ne pas ignorer que les droits d’en-trée ou de sortie, qui se payent a.Amsterdam ou dansquelques autres Villes des Provinces Unies, fontpour toute la Généralité des sept Provinces, & qu’u-11e marchandise qui a payé une fois les droits d’en-trée, ou qui est déja dans une des Villes des septProvinces, ne paye aucun doit d’ehtrée & de sortielorsqu’on l’envoye d’une de ces. Villes dans une au-tre. Toute la formalité qu’il faut observer, c’est deprendre un passeport qu’on nomme en HollandoisBinneland-Pas , ce qu’on appelle en France Passa-vant. Ce passeport ne conte que 24 fols ; mais il fautle rapporter acquité au bout de six semaines, fansquoi la marchandise payero.it les droits comme sielle sortoit pour être transportée aux Pays étran-ge -, . • .

Une autre observation , maïs qui ne peut etre uti-le qu’aux seuls Hollandois ou a ceux qui font natu-ralisés Hollandois, & qui ont des Lettres de Bour-geoisie , c’est qu’il y a dans les Provinces-Unies plu-sieurs Villes dont les Bourgeois font francs de cer-tains péages, qui s'acquitent a l’entrée des Villes.Pour jouir de cette franchise, on prend des Bour-guemaîtres un Een Tol-Brief, ç’est-a-dire, unedéclaration ou certificat que vous êtes Bourgeois detelle ville exemte. Ce certificat dure un an & six se-maines ; au bout duquel tems il faut le renouveller :on est auífi tenu de le faire enregistrer aux Bureauxoù se payent les droits dont on prétend l'exemption.

II faut de plus que chaque fois qu’un Marchandveut fe servir de cette espèce de Lettre de Franchi-se , qu’il donne a celui qui conduit ses marchandi-ses un billet signé de fa main conforme au modèlesuivant.

Me sieur s les Péagers, il vous plaira de laisser passerfranc de péage le Batelier Avi Negenduysen, allant

à .. avec quarante pièces, tonneaux ou balles

de . marquées R. B. lesquelles níappartien-

nent en propre & font franches de péage. A ..., ce7 Novembre 1722.

J. P. R.

II y a encore plusieurs autres choses qu’il faut obr-server, mais qui ne font pas de si grande consé-quence , outre qu’elles ne regardent que les Bour-geois Hollandois affranchis : ainsi ils en font assezbien instruits par leur propre expérience, ou ils lespourront trouver dans le traité du Négoce d’Am-sterdam du Sieur Ricard , imprimé en 1722. page122 & suivantes. Noyez aussi l’Article des Tarifsoù il est parlé de ceux de Hollande.

Droits qui se payent a G 1 v e t.

II est très rare,& pour ainsi dire,presqu’impoffible,qu’il n’arrive de tems en tems des contestations en-tre les Marchands & les Commis des Fermiers pourle payement & la perception des droits. Celles sur-venues entre les Commis du Bureau des Fermes hGivet, & les Marchands Bateliers de Liège, ontparu si importantes, qu’on a crû devoir y pourvoirpar un Arrêt du Conseil en forme de Règlement du9 Août 1723.

Le sujet de la contestation consistoit, en ce queles Commis prétendeient exiger les droits d’entrée& de sortie sur les bois , charbons, écorces de chêne,& autres marchandises passant d’un lieu a l’autre desterres de Liège fur la Meuse par Givet ; & que lesMarchands & Bateliers prétendoient au contraire nedevoir qu’un seul droit par forme de transit, com-me il s’étoit toûjours pratiqué.

S. M.