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DROITS.

Moscovie.

Le seul port considérable, que les Moscovitesavoient autrefois fur i’Océan, & ou les nations def Eu t ope faiíoient avec eux tout le Commerce , e-toit Archanges Depuis le commencement du XVII e .siécle, ils y ont ajouté tous les ports de la Livonie ,dont le Czar Pierre Alexiomts s’est empare' fur lesSuédois : & ils y ont encore leur nouvelle Ville dePeteríbourg, située dans le fond de la Mer Balti-que , de laquelle il semble que ce Monarque éga-lement habile & heureux , veut faire tout ensembleía Capitale, & le centre de tout le commerce deses vastes Etats.

Les Droits d’entrée, qui fe payent a Archângel,(a) & dans les autres ports Moscovites, font pro-prement de deux fortes ; les uns qui fe lèvent furles marchandises, qui doivent rester dans les portsoù elles arrivent ; les autres, fur celles qui font des-tinées pour Moscou, ou autres principales Villesde Moscovie.

Les premiers Droits font de cinq pour cent, qui fepayent fur la déclaration du Marchand, a la réservedes vins & eaux-de-vie, dont l’estimation fe fait parles Douaniers & Officiers du Czar. Les Droits desmarchandises de Transit font de 10 pour 100, dont

5 pour ioo font considérés comme Droits d’entrée,

6 ; pour Droits de sortie.

A l’égard des Droits de sortie pour les marchandi-ses , qui font les retours des vaisseaux François, An-glois, Hollandois, & autres qui font ce Commerce jils font toujours de j pour ioo.

Italie.

On ne parlera ici que des Droits, qui fe payent aVenise & à Livourne, les autres Villes d’Italie fe ré-glant a peu près fur les Douanes de ces deux Villes,outre qu’on peut avoir recours k ce qu’on en a ditk T Article du Commerce.

Venise.

A Venise, les Droits d’entrées ne fe payent quepar terre, le port de cette Ville ayant été déclaréfranc a cet égard, vers Tannée 1660.

Pour ceux de la sortie, ils se lèvent tant par terreque par mer, sans aucune distinction du Citadin &de i’Etranger.

Les uns & les autres fe payent fur Testimation desmarchandises, avec cette différence,que cette estima-tion est toujours plus forte a la sortie qu’a feutrée,outre que pour l’ordinaire celle-ci est encore modé-rée au tiers par le Fermier.

Quand les marchandises ne font pas estimées, leMarchand jure fur leur valeur, & pour lors on n’ac-corde aucune composition.

Les Citadins ne payent que six & trois quartspour cent, ou environ, k l’entrée, & les étrangersdix a onze & un tiers. Les Allemans y ont néan-moins leurs Douanes & leur Tarifs particuliers pourles marchandises de leur crû & fabrique , fur les-quelles il leur est' fait quelque modération. LesDroits de sortie sont également pour tous de neufpour cent, quelques petits Droits compris.j> hùbriquam de draps de laine, oud’étoffesd or ’ , de foie , ne payent que sept pour cent ;

mais feulement quand ils les envoyent dehors pourleur compte.

+ Sur la fin de Pannée 1683. en vertu d’un Dé-on dressa un Tarif, suivant lequelles Marchandises qui viendroient par mer, devroientaussi payer le Droit d’Entrée , lequel varioit beau-coup ; étant de demi pour cent de la valeur de quel-ques-unes , & de j k 6 pour cent & quelquefois plus

( a ) Voyez l’Ordonnance de Pierre II

VOMM. D AkcHANGEI,

de lan 1718. au

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pour d’autres ; & dans le même tems celui de sor-tie alloit environ k 10 pour cent. L’un & Pautre Droitsubsistèrent donc ainsi jusqu’au 10 e Mai de Pannée1736. que par un autre Décret cet impôt fût réduitk environ un pour cent, sur les Marchandises d’en-trée, soit par terre, soit par mer, ou duMagazindes Allemands, & seulement k demi pour cent surcelles de sortie, non compris cependant le Poissonsalé & sec, l’Huile, le Fromage, & autres fortes quidemeurent sujets k différons péages, comme aussi tou-tes marchandises du Levant qui en viendroient kdroiture k Venise par quelque Bâtiment de toute au-tre Barrière que de celle de la République ; tous cesarticles restant toujours sujets auxprécédens Droitsrespectifs. Cela continue fur ce pié jusqu’k présent,( 1741. ) quoique le terme de quatre années fixé parle dernier Décret comme par voie d’essai y soit écou-lé. On ne fait cependant si l’on s’en tiendra k cettèméthode , ou si l’on aura dans la fuite quelque nou-veau Règlement.

L 1 v o URNE.

Les Droits d’entrée qui se payent k Livourne, pa-roissien t peu considérables, n’allant chacun qu’a dixsols, ou environ par balle, pour Droit d’étallagede Douane : mais si l’on y ajoute les autres Droitsqui se payent, comme le Droit de vente, ceux de lapatente nette de Levant, Barbarie, & Ponant; ceuxde la patente brute de S. Jaques ; d’autres pour ledéchargement & avarie de Navicelli, ou Bateaux ;& d’autres encore pour le port de magasinage, Ôzemballage, &c. il est constant qu’ils sont au moinsaussi considérables que ceux de Venise.

Ce qu’on appelle Droit de vente, est un Droitqui se paye par le dernier Acheteur, se tenant k laDouane un registre d’entrée & de sortie, dans le-quel on est obligé de faire inscrire toutes les mar-chandises , lors de leur réception, vente, ou'envoi yafin que le Fermier sache qui doit payer le Droit.Ce compte de vente ne s’arrête que tous les ans.

ATégarddela quotité du Droit de vente, elleest réglée suivant la qualité & nature des marchan-dises. Par exemple,

Les soies payent un & demi pour cent.

Le poivre deux pour cent.

Le coton demi pour cent.

Les grosses marchandises , deux piastres pourballe.

Les cuirs quatre pour cent.

Le plomb un & demi pour cent.

La cire deux pour cent/

Et ainsi du reste a proportion.

Echelles du Levant.

Les Droits d’entrée & de sortie sont a peu prèsfur un pié égal dans tous les Etats du Grand Sei-gneur , situés fur la mer Méditerranée , du moinsk l’égard des Nations Chrétiennes, qui y font com-merce ; si Ton en excepte pourtant le Caire, Ale-xandrie , Rosette, & quelqués autres Villes de l’E-gypte , où ils sont différons des autres Echelles duLevant.

On va d’abord parler de ceux-ci, & ensuite desDroits qui se payent k Constantinople, Smyrne ,A lexandrette , Alep, Seyde, Chypre, & fur les cô-tes de Barbarie. ,

Le Caire, Alexandrie,^Rosette.

II se léve au Caire deux sortes de Droits d’en-'trée ; les uns fur les marchandises qui viennentd’Europe par les navires Chrétiens ; les autres furcelles qui y arrivent d’Asie par les caravanes déSuez.

Les