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Tome IV.
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540 Voyages

ve, épousera dans les formes observéespar f Eglise sadite esclave, qui sera af-franchie par ce moyen St les enfans ren-dus libres & légitimes,

X.

Lesdites foîemnités prescrites parf Ordonnance de Blois, articles 40. 4142 & parla Déclaration du mois de No-vembre 1639. pour les mariages, se-ront observées tant à l’égard des person-nes libres que des esclaves, fans néan-moins que le consentement du pere &de la mere de l’esclave y toit nécessaire»mais celui du Maître seulement.

XI.

Dessoudons aux Curés de proceder auxmariages des esclaves,s’ils ne font ap-paroir du consentement de leur Maître.Défendons auffi aux Maîtres d’ufer ssati-ennes contraintes fur leurs esclaves pourles marier contre leur gré.

XII.

Les enfans qui naîtront de mariage ea-tre esclaves, seront esclaves & appartien-dront aux Maîtres des femmes esclaves',& non à ceux de leur marié, íi le mari &la femme ont des Maîtres differens.

XIII.

Voulons que si le mari esclave a épou-sé une femme libre, les enfans tant mâ-les quefiiles suivent la condition de leur