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CIVILISATION EN FRANCE.

rieux : un des contemporains et des conseillers deCharlemagne, son cousin germain, Adalhard, abbéde Corbie , avait écrit un traité intitulé de ordinepalatii, destiné à faire connaître l’intérieur du gou-vernement de Charlemagne, et spécialement des as-semblées générales. Ce traité a été perdu; mais,vers la fin du ix* siècle (I), Hincmar, archevêque deReims, l’a reproduit presque en entier dans unelettre ou instruction écrite à la demande de quelquesgrands du royaume qui avaient eu recours à ses con-seils pour le gouvernement de Carloman, l’un desfils de Louis le Bègue. Aucun document, à coup sûr,ne mérite plus de confiance : on y lit :

C’était l’usage de ce temps de tenir chaque année deux as-semblées...; dans l’une et l’autre, et pour qu'elles ne parussentpas convoquées sans motif (2), on soumettait à l’examen et à ladélibération des grands... et en vertu des ordres du roi, lesarticles de loi nommés capitula, que le roi lui-méme avaitrédigés par l’inspiration de Dieu, ou dont la nécessité lui avaitété manifestée dans l'intervalle des réunions.

La proposition des capitulaires, ou, pour parler lelangage moderne, l’initiative, émanait donc de l’em-pereur. 11 en devait être ainsi; l’initiative est natu-rellement exercée par celui qui veutrégler, réformer,et c’était Charlemagne qui avait conçu ce dessein.Cependant je ne doute pas non plus que les mem-bres de l’assemblée ne pussent faire de leur côtétoutes les propositions qui leur paraissaient conve-nables : les méfiances et les artifices constitution-nels de notre temps étaient, à coup sûr, absolumentinconnus de Charlemagne, trop sûr de son pouvoirpour redouter la liberté des délibérations, et quivoyait dans ces assemblées un moyen de gouverne-ment bien plus qu’une barrière à son autorité. Jereprends le texte d’Hincmar :

Après avoir reçu ccs communications, iis en délibéraientun, deux ou trois jours, ou plus, selon l’importance des af-faires. Des messagers du palais, allant et venant, recevaientleurs questions et leur rapportaient les réponses; et aucunétranger n’approchait du lieu de leur réunion, jusqu’à ce quele résultat de leurs délibérations pût être mis sous les yeuxdu grand prince, qui, alors, avec la sagesse qu’il avait reçuede Dieu, adoptait une résolution à laquelle tous obéissaient.

La résolution définitive dépendait donc toujoursde Charlemagne seul; l’assemblée ne lui donnaitque des lumières et des conseils. Hincmar continue:

Les choses se passaient ainsi pour un, deux capitulaires, ouun plus grand nombre, jusqu'à ce que, avec l’aide de Dieu ,toutes les nécessités du temps eussent été réglées.

Pendant que ces affaires se traitaient de la sorte hors dela présence du roi, le prince lui-même, au milieu de la mul-

(1) En 882.

(2) Ne quasi sine causa convocari viderentur ; cette phrase indique que laplupart des membres de ces assemblées regardaient l’obligation de s’yreudre comme un fardeau, qu’ils se souciaient assez peu de partager le

titude venue à l'assemblée générale, était occupé à recevoirles présents, saluant les hommes les plus considérables, s’en-tretenant avec ceux qu'il voyait rarement, témoignant auxplus âgés un intérêt affectueux, s’égayant avec les plus jeunes,et faisant ces choses et autres semblables pour les ecclésiasti-ques comme pour les séculiers. Cependant si ceux qui délibé-raient sur les matières soumises à leur examen en manifes-taient le désir, le ro» se rendait auprès d’eux, y restait aussilongtemps qu’ils le voulaient, et là ils lui rapportaient avecune entière familiarité ce qu'ils pensaient de toutes choses, etquelles étaient les discussions amicales qui s'étaient élevéesentre eux. Je ne dois pas oublier de dire que, si le temps étaitbeau, tout cela se passait en plein air; sinon, dans plusieursbâtiments distincts, où ceux qui avaient à délibérer sur lespropositions du roi étaient séparés de la multitude des per-sonnes venues à l'assemblée; et alors les hommes les moinsconsidérables ne pouvaient entrer. Les lieux destinés à la réu-nion des seigneurs étaient divisés en deux parties, de tellesorte que les évêques, les abbés et les clercs élevés en dignitépussent se réunir sans aucun mélange de laïques. De même lescomtes et les autres principaux de l'Etat se séparaient, dès lematin, du reste de la multitude, jusqu'à ce que, le roi pré-sent ou absent, ils fussent tous réunis; et alors les seigneursci-dessus désignés, les clercs de leur cèté, les laïques du leur,se rendaient dans la salle qui leur était assignée, et où on leuravait fait honorablement préparer des sièges. Lorsque les sei-gneurs laïques et ecclésiastiques étaient ainsi séparés de lamultitude, il demeurait en leur pouvoir de siéger ensembleou séparément, selon la nature des affaires qu'ils avaient àtraiter, ecclésiastiques, séculières ou mixtes. De même s'ilsvoulaient faire venir quelqu'un, soit pour demander des ali-ments , soit pour faire quelque question , et le renvoyer aprèsen avoir reçu ce dont ils avaient besoin , ils en étaient les maî-tres. Ainsi se passait l’examen des affaires que le roi proposaità leurs délibérations.

La seconde occupation du roi était de demander à chacunce qu’il avait à lui rapporter ou à lui apprendre sur la partiedu royaume dont il venait. Non-seulement cela leur étaitpermis à tous, mais il leur était étroitement recommandé des’enquérir, dans l’intervalle des assemblées , de ce qui se pas-sait au dedans ou au dehors du royaume; et ils devaientchercher à le savoir des étrangers comme des nationaux,des ennemis comme des amis, quelquefois en employant desenvoyés, et sans s’inquiéter beaucoup de la manière dontétaient acquis les renseignements. Le roi voulait savoir si dansquelque partie, quelque coin du royaume, le peuple murmu-rait ou était agité, et quelle était la cause de son agitation,et s’il était survenu quelque désordre dont il fût nécessaired'occuper le conseil général, et autres détails semblables. Ilcherchait aussi à connaître si quelqu’une des nations soumisesvoulait se révolter, si quelqu’une de celles qui s'étaient révol-tées semblait disposée à se soumettre, si celles qui étaient en-core indépendantes menaçaient le royaume de quelque atta-que, etc. Sur toutes ces matières, partout où se manifestait undésordre ou un péril, il demandait principalement quels enétaient les motifs ou l'occasion (3).

Je n’aurai pas besoin de longues réflexions pourvous faire reconnaître le véritable caractère de cesassemblées; il est clairement empreint dans le ta-bleau qu’Hincmar en a tracé : Charlemagne le rem-plit seul ; il est le centre et l’âme de toutes choses;

pouvoir législatif, et que Charlemagne voulait légitimer leur convocationen leur donnant quelque chose b faire, bien plutôt qu’il ne se soumettaitlui-même k la nécessité d’obtenir leur adhésion.

(3) 7/tnc. Opp. de ordine palatii, t. n , p. 201-213.