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tin afftdco, s’asseoir auprès : c'est uneséance de juges assemblés pour entendre& juger des causes. Voyez Juge ob Jus-tice , &fc.
AJssc se prenoit anciennement poprune séance extraordinaire que des jugessupérieurs tenoient dans des Geges infé-rieurs & dépendans de leur jurifdiction,pour voir fi les officiers subalternes s’ac-quittoient de leur devoir , pour recevoirles plaintes qu’on faifoit contr’eux, &pour prendre connoissance des appels quel’on Faifoit de ces jurssdictions subalter-nes. Voyez Appel , fisc. En ce sens assisene se dit qu’au pluriel : il se tient encoredans quelques jurisdictions par les jugessupérieurs des séances qui font un restede cet ancien usage.
AJsse étoit aussi une cour ou assemblagede seigneurs qui tenoient un rang consi-dérable dans l’etat : elle se tenoit pourl’ordinaire dans le palais duprince, pourjuger en dernier ressort des affaires deconséquence. L’autorité de ces assises aété transportée à nos parlemens. VoyezÇour, Parlement.
Les écrivains appellent ordinairementces ajsses , f Incita, mulla publìca , ou ca-ria gencrales ; cependant il y a quelquedifférence entre affife & f Incita. Les vi-comtes, qui n'étoient originairement quelieutenans des comtes & qui rendoientjustice en leur place, tenoient deux espe-ces de cour ; l’une ordinaire qui se te-noit tous les jours, & qu’on appelloit fla-citwn ; l’autre extraordinaire appellée if-Jìse ou placitum generale , à laquelle Jecomte affistoit en personne pour l’expédi-tion des affaires les plus importantes. V.Comte, Vicomte.
De-là le mot á’ajtse s’étendità tous lesgrands jours de judicature , où il dévoit yavoir des jugemens & des causes solem-nelles L extraordinaires.
La constitution des ajsses d’Angleterreest assez différente de celles dont on vientde parler. On peut les définir une cour,un endroit, un temps où des juges & desjurés examinent, décident, expédient desordres.
II y a en Angleterre deux especes d'as-Jifes , des générales & des particulières.Les asjtses generales font celles que les ju-ges tiennent deux fois par an dans les dif-férentes tournées de leur département.
Myíord Bacon a expliqué ou dévelop-
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pé la nature de ces osises. Ii observe quetoutes les comtés du royaume font divi-sées en fix départemens ou circuits; deuxjurisconsultes nommés par le roi , dontils ont une commission , font obligés d’aí-ler deux fois Vannée par toute i’étenduede chacun de ces départçmens : on appel- •le ces jurisconsultes juges d'ajsfe ; ils orítdifférentes commissions , suivant lesquel-les ils tiennent leur s séances.
1°. Une commission d’cnfcndre & dejuger , qui leur est adressée, & à plusieursautres dont on fait le plus de cas daiísleurs départemens respectifs. Cette com-mission leur donne le pouvoir de traiterou de connoîtte de trahison , de meur-tre , de félonie, & d’autres crimes oumalversations. V. Trahison, Félo-nie , esc.
Leur seconde commission consiste dansle pouvoir de vuiderles prisons, en exé-cutant les coupables & élargissant les in-nocens : par cette commission ils peuventdisposer de tout prisonnier pour queí-qu’offense que çe soit.
La troisième commission leur est adres-sée, pour prendre ou recevoir'des titrésdq possession , appellées aussi assises •; &pour faire lé dessus droit & justice.
Ils ont droit d’obliger les juges de paixqui font fur les lieux , à assister aux ajs-.ses , à peine d’amende.
Cet établissement de juges ambulansdans les départemens , commença autemps de Henri II, quoiqu’un peurent de ce qu’il esta présent.
L '«Me particulière est une commissionspéciale, accordée à certaines personnes,pour cònnoître de quelques causes, useou deux; comme des cas où il s’agit Hel’nsurpation des biens, ou de quelqu’aii-tre chose semblable; cela étoit pratiquéfréquemment ' par les anciens Anglois.Bracton , lih, II, c. xij.
Assise , f. F. c’est, en archite&ure , unrartg de Pierres de même hauteur', soit deniveau , soit rampant, soit continu, soitinterrompu par les ouvertures des por-tes & des croisées,
AJsfi de pierre dure, est celle qui sçmet furies fondations d’tin mur dé ma-çonnerie , où il n’en Faist qu’une , deuxou trois, jufqu’à hauteur de retraite.
Ajsfe d e parpaih, est celle dont les pier-res traversent l’épaisseur d’un mur, com-me les ÂJsfes qu’on mét fur les murs d’é-