îos FOI

Au cas qn’ils se trouvassent tous aucheF-lieu,le vassal leur Feroitla/oi à tousen même temps ; & s’il n’y en a qu’un ,il doit recevoir la foi pour tous.

Les propriétaires du fieFdominant n'a-yant pas encore 1 âge nuquel on peut por-ter la foi , ne peuvent pas non plus la re-cevoir; leur tuteur doit la recevoir pour«ux en leur nom.

Les chapitres , corps & communautésqui ont un fieF dominant, reqoivent encorps L dans leurassemblée la foi de leursvassaux : il ne Fuffiroit pas de la Faire auchcF-ehapitre ou autre corps.

Le mari peut seul, & sans le consente,qncntde fa femme, recevoir ia foi dùe aufief dominant dont elle est propriétaire ;néanmoins, s’il n’y avoit pas communau-té entr’eux,la femme recevroitelle-mèmeìa foi.

La foi dùe au roi pour les fiefs mouvansrie fa couronne , tels que Font les fiefs île«lignite doit être faite entre les mains duloi, ou entre celles de M. 1 e chancelier,Ou à la chambre des comptes du ressort.

A l'égard des fiefs relevans du roi àcause de quelque duché ou comté réuni àla couronne; la foi se Fait devant les thré-foriers de France du lieu,en leur bureau,

K moins qu’il n’y ait une chambre descomptes dans la même ville, auquei cason y feroit la foi.

Les apaganistes reqoivent la foi desfiefs mouvans de leur apanage , mais lesengagiftes n’ont pas ce droit, étant con-sidérés plutôt comme usufruitiers quecomme propriétaires.

Quand il y a combat de fief entre deuxseigneurs, le vassal doit se faire recevoiren foi par main souveraine ; & 40 joursaprès fa signification de la sentence , s’ilïi’y a point d’appel, ou après l’arrêt, ildoit faire la foi à celui qui a gagné la mou-vance , à moins qu’il ne lui eût déja faitJa foi .

Le seigneur ayant sali! le fief du vassal,s’ily a des arriéré fiefs ouverts,& que leseigneur suzerain les ait aussi saisis, la foidoit lui en être faite.

C’eftati château 011 principal manoir,ou s’il n’y en a point, au chef-lieu du fief >dominant que la sot doit être faite.t Si le seigneur a fait bâtir un nouveau jChâteau dans un autre lieu que l’ancien , >le vassal est tenu d’y aller, pourvu que ce Isoit dans f étendue du fief dominant. I

FOI

S’il n’y a point de chef-liett, le vassaldoit aller faire la foi devant les officierèdu seigneur, ou s’il n’y en a point, audomicile du seigneur,ou en queiqu’autrelieu où il se trouvera , 011 dans une mai-son ou terre dépendante du fief domi-nant.

Le feignent n’est pas obligé de rece-voir la foi , ni le vassal de la faire ailleursqu’au chef lieu ; mais elle peut être faiteailleurs, du consentement du seigneur &du vassal.

S’il n’y a personne au chef - lieu pourrecevoir ía foi, le vassal doit la faire de-vant la porte , au lieu principal du fief,assisté de deux notaires , 011 d’un notaireou sergent, & deux témoins.

Le délai que la plupart des Coutumesdonnent pour faire la foi U hommagesde 40 jours francs, à compter de l’ouver-ture dn fief,‘'c’est-à-dire du jour du décèsdu vassal, fi la mutation est par mort, oufi c’est par donation, vente , échange, àcompter du jour dn Contrat; si c’est parun legs, à compter du décès du testateur;si c’est par décret, à compter du jour del'ad judication;si c’est par résignation d’nnbénéfice, à compter de la prise de posses-sion du résignataire.

Si la foi est dûe à cause de la mutationdu seigneur dominant, le délai ne courtque du jour des proclamations & signifi-cations que 1e nouveau seigneur a faitfaire à ce que ses vassaux ay en t à lui venirfaire la foi.

La minorité ni l’absence du vassal n’em-pêchent point le délai de courir.

La forme de la foi &ho?nmage est diffé-rente , selon les coutumes ; on fuit à cetégard celle du fief dominant. A Paris &dans plusieurs autres coutumes, le vassaldoit être nue tète, fans épée ni éperons.

Quelques coutumes veulent aussi que1e vassal mette un genou en terre ; maisil faut que cela soit porté par la coutumeou par les titres.

Chorier, fur Guy-pape,dit que c’est unprivilège <íe la noblesse d’erre debout enfaisant ia foi, á moins que le contraire nesoit porté par le titre du fief, suivant l’e-xemple qn’il donne de la terre de la Heau-me , pour laquelle Charles de la Heaumede Snze, nonobstant fa naissance illustre,fut condamné pat arrêt du parlement deGrenoble de le rendre à genoux.

La foi'tf hommage lige dûe au roi, &