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Voyez Anne Robert, liv. III , chap. 7;Papon , liv. rl, tìt. 1 , ». as , N fií. 4 ,». 1 j Caronda's, liv. 2, re/>. go; May-nard , l. 7 de/er quefl. chap. 94Mornae,»ií lib. cotl. ubi causis finales. (A)

FRAUDE , f. f. tromperie cachée. Lafraude est un iles vices opposés à la justice& à la véracité'. Elle peut se trouver dansle discours , dans faction, L même quel-quefois dans le silence. L’homme qui letait est frauduleux , toutes les fois qu’ilse laisse interpréter à faux. 11 doit alorsréparer le mal qu’il a souffert, commes’il l’avoitcommis.

La mythologie faisoit de la fraude unedessilles de l’enfer&de la nuit. L’enfer& la nuit, c’est-à-dire, la méchanceté &l’hypocrisie , avoient donné naissance àtout ce qu’il y a de pernicieux parmi leshommes.

Fraude, Contravention, Con-trebande , Com-,n. Ces trois mots fontici synonymes , & font pris pour tontesinfractions aux ordonnances & régle-mens qui ont rapport aux droits établisfuries denrées ou marchandises; aveccette différence , que \n fraude est sour-de & cachée, comme lorsque l’on fait en-trer ou sortir d n royaume des marchan-dises par des routes détournées, pouréviter le paiement des droits fur cellespermises, 011 la confiscation sur cellesprohibées. La contravention suppose dela bonne foi, & vient de l’ignorance desréglemens ; ensotte qu’elle se commeten manquant aux formalités prescrites.{,a contrebande est un crime capital, par-ée qn’elle se fait avec attroupement &port d’armes : elle est par conséquentcontraire aux loix établies pour la sûretéde l’état.

La fraude & la contravention étanttoute voie qui soustrait à la connaissan-ce dês fermiers ou des préposés à la levéedes droits, les choses qui y font sujettes,soit que celui qui use de cette voie lefasse à dessein de frauder, ou parce qu’ilignore que le droit est dû , les peinesfont les mêmes ; parce que ce droit étantétabli par nne loi publique, est tenu pourconnu de tout le monde : si l’ignorancepouvoit l’excuser , tous pourroient l’allé.guer.

Lorsque le droit est disproportionnéan prix de la chose , la fraude devient lu-crative ; la peine de la confiscation des

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marchandises & d’une amende, n’eftpaícapable de l’arrêter : il Faut alors avoirrecours aux peines que l’on inflige pourles pins grands crimes ; & des hommesque l’on ne peut regarder comme mé-dians , font traités en scélérats. D’uncôté rintérêt, & de l’antre la crainte desubir les peines portées par les défenses,excitent les peuples à la contrebande , &les font tenir en Force, L commettre lafraude à main armée.

La contrebande se commet le plus ordi-nairement sur les marchandises dontfeutrée & la sortie sont détendues, com-me font les étoffes des Indes ou de laChine, les toiles peintes, les glaces demiroirs, les points de Venise , & antres,pour feutrée; les armes Sí instrnmer.sde guerre , for & fargent, les pierreries,le fil, le chanvre, les chardons à drapier,pour la sortie. Ces marchandises sont ap-pellées de contrebande ; elles font non-feulement sujettes à la confiscation, maiselles entraînent aussi celle de toutes lesautres marchandises dont le commerceest permis , qui se trouvent avec ellesdans les mêmes caisses & ballots ; com-me auffi des chevaux, mulets, charret-tes, & équipages des voitures qui les con-duisent; & toutes confiscations empor-tent amende, laquelle doit être arbitréepar les juges, lorsqu’elle n’est pas fixéepar les ordonnances. 11 y a des contreban-des qui font défendues fous peine des ga-lères, & même de la vie, comme celled 11 tabac & du faux-fel. V. Gabelle &Tabac.

Le bien commun rend juste f imposi-tion & la levée des tributs, & le besoinde f état les rend nécessaires. Il s’cnfiiitde cette nécessité & de cette justice , queles peuples font obligés à s’en acquittercomme d’ime dette très-legitime, & qu’dspeuvent y être contraints par les voiesqne sillage & les loix ont établies. Delà on peut conclure qu’il n’est pas per-mis de frauder les droits , & de les faireperdre ; que c’eft un devoir de conscien-ce de les payer; car outre que l’on faitune injustice, ou a u public ou à ceuxqui en ont traité , l’on occasionne degrands frais qui feroient moindres, &beaucoup de précautions qui gênent lecommerce , pour prévenir les fraudesdont plusieurs usent. Mais il faut auíïiconvenir que , si l’on accordoit an com-