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sceldu châtelet , furent changées en deuxpetites fleurs-de-lys sortant du coeur dela fleur principale ; on mit autour pourlégende ces mots : fîgillum prœpofìturœparijìensis , & l’on ajouta un grenetis au-tour de la légende.
Cet usage souffrit quelque changementen conséquence de Fédit de Charles IX.du mois de Juin 1569 , appelle communé-ment l 'édit des petits sceaux. Jusques-làles sceaux des justices royales etoient com-pris dans les fermes du domaine du roi ;les fermiers commettoient à l’exercice ;le châtelet de Paris avoir seul son scellenten titre d’office : Charles IX. par son éd:tcréa un semblable officier dans les autresjustices royales , & ordonna que ces offi-ciers scelleroient d’un sceau aux armes deFrance, tous les contrats, sentences &autres actes portant contraintes ou exécu-tions.
Le scellent du châtelet quoique établilong-temps avant cet édit , y fut soumiscomme les autres scelleurs , Fédit étantgénéralement pour tout le royaume ; enforte que tous contrats , sentences & au-tres actes qui dévoient produire quelquecontrainte 011 exécution , furent dès cemoment scellés au châtelet comme dansles autres juridictions royales, d’un sceauà trois fleurs-de-lys.
Néanmoins on conserva encore l’usagede l’ancien sceau empreint d’une feulefieur-de-Iys fleuronnée de deux petites ;comme un monument précieux de l’anti-quité & des prérogatives du châtelet,mais l’usage en fut limité aux adjudica-tions par décret & aux légalisations, parceque 1 édit des petits sceaux ne faiíòit pointmention de ces actes
II faut pourtant observer par rapport
cet ancien sceau , qu e dans les actes quien portent 1 empreinte depuis l’édit deI $ 68 jusqu’en 1696 , la fleur-de-lys l'etrouve accompagnée de deux autres figu-res , l’nne qui représente des tours , &l’autre d’un écusson chargé d’un chevronaccompagné en chef de trois têtes d’oiseauarrachées & en pointe d’un rameau d’ar-bre. On n’a pu découvrir Forigine de cesannes. M. de la Mare conjecture quec et0 >cnt celles de quelqu’un des scelleurs,Tome XXX.
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& que les tours ne furent mises de l’autrecôté que peur les accompagner.
Quoi qu’il en soit, cet ancien sceaun’eít plus d’usage depuis l’édit de 1696 ,qui a établi le sceau chargé de trois fleurs-de-lys.
Le scel du châtelet étoit autrefois uni-que , c’est-à-dire , qu’il n’y avoit d’autrescel royal dans tout le royaume que cescel avec celui de la chancellerie ; c’tstpourquoi il étoit aufiì universel, & 1 ons’en l’ervoit en l’absence du grand sceaupour sceller les lettres de la grande chan-cellerie.
Fiimin deCoquerel, évêque de Noyon,étant fur le point de faire un voyage delong cours , Philippe de Valois fit expé-dier des lettres-patentes le 4 Janvier 1348,pour régler la maniéré dont on cn ultroitpendant l’absence du grand sceau. Filesportent commission à Pierre de Hangets& Fouqties Bardonl pour sceller du sceldu châtelet toutes lettres qui leurscroìentprésentées & qu’i jugeraient devoir êtrescellées pendant l’ablence du chancelier ,comme cela s’étoit déja pratiqué en d’âu-tres occasions.
Le roi Jean se servit du même scel a«commencement de ícn régné pouf la con-servation des privilèges du clergé: datum ,eíl-il dit, à la fin , Parijìiis in parlamentonojìro , die 23 Novembris anno dommi1350 , suh sigillo casteleti rojìnparisien-fis , in absentiâ majoris. le traité faitparle même roi & par le dauphin son filsavec Amédée comte de Savcie , le 5Janvier 1334, fut aussi scellé du mémoscel pour l’absence du grand.
Charles, dauphin de Viennois, duc deNormandie , & régent du royaume , enusa aussi pendant l’absence du roi Jean sonpere, pour les ordonnances qu’ii fit anmois de Mars , & pour des lettres
qu’il accorda à. divers particuliers.
Le roi , de retour d’Angleterre scc’Iaencore de ce même scel , en l’absence dugrand , des lettres qu’il accorda aux mai-chands de marée , au mois d’Avril 1361 ;un règlement pour le guet , du 6 Mars1363 í les statuts des teinturiers , du moisd’Octobre 1369 , & plusieurs autres let-: ries.
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