NOUVELLE LÉGISLATION

COMPOSÉE

DES LOIS, ARRÊTES, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTS

ET DÉCISIONS,

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RENDUS DEPUIS LA FIN DE 1789.

Q uoiqüe l’Ordonnance de x669 et un grand nombre de Réglemens antérieurs à lallévolution continuent d’être exécutés dans leurs principales dispositions, nous distin-guons la législation en matière forestière en deux parties ou époques ; savoir, la légis-lation ancienne , qui comprend les temps antérieurs à la Révolution : c’est celle que nousavons déjà rapportée; et la nouvelle législation, qui commence en 1789, et que nousallons exposer.

Si, dans les Lois, Arrêtés et Décisions rendus pendant la Révolution jusqu’au momentde la restauration, il se tiouve des expressions qui rappellent les époques où ces Régle-mens ont été rédigés, on voudra bien observer qu’elles ont dû être conservées pour lafidélité du texte. Un éditeur ne peut se permettre de substituer un mot à un autrequ’autant qu’il n’en résulte point d’altération dans le sens de l’acte qu’il rapporte, ni deconfusion d’idées par rapport à l’ordre chronologique ; et c’est dans cette limite quenous nous renfermerons.

Les recueils périodiques qui ont été faits, à diverses époques, des nouveaux Réglemensforestiers, sont devenus très-volumineux, parce qu’011 y a dû comprendre, à mesure deleur publication, tous les actes qui pouvoient alors présenter quelque intérêt; et cepen-dant on remarque que des Lois dont les dispositions sont encore en vigueur, y ont étéomises.

Nous nous sommes attachés à écarter toutes les Lois et Décisions qui sont aujourd’huisans objet, ou qu’on est rarement dans le cas de consulter, et à rechercher en mêmetemps les actes utiles qui manquent dans les premières collections, et ceux qui ont étérendus depuis i 8 i 5 , époque où ces ouvrages ont cessé de paroître.

Les soins que nous avons donnés à ce double travail, rendront cette seconde partie denotre Recueil général beaucoup moins volumineuse, et cependant plus complète, sous lerapport des Réglemens importans, que ne le sont les recueils faits depuis le commence-ment de la Révolution.

A l’égard des actes que nous avons éliminés, nous en donnerons les sommaires avecrenvoi aux recueils qui en contiennent le texte entier.

Nos renvois au Mémorial forestier et aux Annales, seront indiqués comme il suit :V, le Mérn. for., t., p. V. les Ann. for., t. _, p.