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Tome premier.
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dérogation devait être resserrée dans les limites duterritoire pour lequel le législateur l’avait faite, ainsiqu’il résulte d’un arrêt de la cour de cassation, du27 juillet 1808.

La loi du 21 juillet 1824 , relative aux droits àpayer pour chômage des moulins et dépôts de boisle long des rivières navigables et flottables, r portéles droits, réglés par les art. i 3 et i 4 du chap. XVIIde l’ordonnance de rÔ72, à4 fr. par corde, au lieude 2 fr. , pour chômage d’un moulin pendant 24heures.

CHOQUETAGE. Ce mot, dérivé de choc, est sy-nonyme de souchetage. Il vient du coup de mar-teau que l’on donne sur chaque souche pour la mar-quer lorsqu’on fait l’opération du souchetage. Onl’emploie aussi pour rapatronnage. V. ce mot.

CHOSE JUGÉE , res judicata. ( T. de dr. ) C’estce qui est décidé par un jugement en dernier res-sort , dont il n’y a ou ne peut y avoir d’appel, soitparce que l’appel n’est plus recevable, ou qu’il y aun acquiescement à ce que porte le jugement de con-damnation , soit parce qu’on n’en a point appelé dansle temps, ou que l’appel a été déclaré péri. L’auto-rité de la chose jugée est si grande, qu’elle passepour une vérité constante.

Les jugemens préparatoires passent-ils en chosejugée? Non : les juges qui les ont rendus peuventtoujours les rétracter. {Recueildes Quest. de droit,par M. Merlin, aux mots Appel, § 1, n°. 8;Chose jugée , § 1 ; Loi, § 8; Testament, § 14 j etUsage ( droit d’), § r.) V. Appel.

Un arrêt qui, en déclarant qu’un délit est cons-tant, et que les prévenus en sont coupables, renvoiele procès devant un tribunal correctionnel pourl’application de la loi pénale, a-t-il l’autorité de lachose jugée relativement à l’existence du délit et àla culpabilité des prévenus? Lie-t-il les mains surces deux points au tribunal correctionnel? La néga-tive est décidée par un arrêt de la cour de cassation,du 6 pluviôse an r 3 (26 janvier i 8 o 5 ).

On ne peut remettre en question ce qui a été dé-cidé par un arrêt auquel l’autorité de la chose jugéeest acquise , soit d’après l’exécution qu’il a reçue,soit par l’acquiescement résultant d’actes postérieursdu fait de la partie , soit enfin par l’expiration desdélais pour le recours. {Ord. du roi, du 12 dé-cembre 1818. ) Y. Acquiescement, Conseil d’Etat ,Jugement, Pourvoi.

CHOUQUET. ( T. de mer.) C’est une pièce debois de chêne ou d’orme, de peu de longueur, et quiest posée comme une espèce de chapeau sur la têted’un mât, pour établir une liaison entre la tête dece mât et le pied du mât partiel, qui sert au premierde supplément de hauteur. Les chouquets se distin-guent par les noms des mâts auxquels ils appartien-nent. Le chouquet du mât de beaupré n’a pas laforme de ceux des autres mâts; il est ordinairementen fer, avec deux ouvertures , l’une circulaire, pourservir de passage au bâton de foc, et l’autre demi-circulaire, pour ceindre la tète du beaupré. V.l’ Atlas.

CHRYSALIDE ( Insectologie ). Ce mot vient dugrec chrusalis, qmi signifie couleur d’or. C’est l’état

d’un insecte renfermé dans une coque , sous la formed’une espèce de fève , avant de se transformer enpapillon ou en insecte parfait. V. Chenille et Insecte .

CHUTE DES FEUILLES. La chute dos feuillesavant l’époque où la nature en dépouille les arbres ,est une véritable maladie, puisque la plante est pri-vée de ses moyens excrétoires et de ses suçoirs aé-riens. Cet accident est l’effet ou d’une gelée subite,qui brûle les pédicules des feuilles et les détache deleurs tiges, ou d’un soleil brûlant, qui, dardant sesrayons entre deux nuages, brûle et dessèche ce quise trouve à son foyer. V. Défeuillaison, Jaunisse .

CICATRICE. Ce mot vient, suivant quelquesétymologisLes, de circa cutem, autour de la peau ,et suivant d’autres, du latin cicatrise, formé duverbe cœcare, aveugler, fermer. C’est la trace quireste après la guérison d’une plaie ou d’un ulcère,soit sur les animaux, soit sur les végétaux.

Dans les forêts, tous les arbres que l’on marquedu marteau de réserve présentent des cicatrices; ilen est de même de ceux qui ont été blessés par quel-que accident et dont la plaie s’est fermée. Si l’on11’aperçoit qu’une légère cicatrice, l’arbre peut êtresain; mais il est gâté s’il se trouve à l’endroit de lacicatrice une grande ouverture, qu’on appelle œil debœuf. V. Martelage.

CIME. Mot qui vient du latin cima, formé dugrec kuêma, dontla racine est kuéô , produire. C’estle sommet, la partie la plus élevée d’une montagne,d’un arbre, d’un rocher.

Lorsqu’un arbre est mort en cime, il peut en-core végéter et grossir ; mais la mort, qui gagne suc-cessivement les parties inférieures, en rendrait la boisimpropre aux arts, si on 11’en faisait la coupe. Lacime ou tête arrondie annonce un arbre qui a peude vigueur.

L’amende au pied de tour est encourue par celuiqui coupe la cime d’un arbre, ce qu’on appelleéhouper. ( Ord. de 1669, tit. XXXII, art. 2.)

CIMETIERES. Lieux destinés aux sépultures.V. Arbres des cimetières et Arbres épars.

CIRCONSCRIPTION. Y. Arrondissemens fores-tiers et Juridiction.

CIRCULAIRE. Mot qui vient du latin circumire,aller autour; il se dit de tout ce qui est rond, et quiappartient au cercle.

O11 a donné ce nom aux instructions ou avis quel’on adresse à plusieurs personnes sur une mêmechose, parce qu’en effet la lettre qui contient cesinstructions est destinée à circuler et à passer demain en main dans l’ordre des personnes qu’elleconcerne.

L’Administration des forêts transmet, sous lenom de circulaires, les instructions de détail qu’elleadresse sur quelques parties de service; elle réservele nom d ''instructions à celles qui comprennent ,soit tout le service en général, soit une partie no-table du service. Ainsi, il y a deux instructions gé-nérales sur les fonctions des agens : l’une, du 7 prai-rial an 9, et l'autre, du 23 mars 1821 , qui aremplacé la première; une instruction pour les ar-penteurs, une. pour les ainénagemens , une pour lesgardes, une pour les bois de marine, etc.