DRO

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tion , et ne parler que des droits qui ont rapport àl’objet principal dont nous avons à nous occuper.

Droit canon. Le droit canon défend aux ecclé-siastiques de se mêler des affaires profanes : c’estpourquoi l’ordonnance de 1669, XY , art. 21 ,porte que les ecclésiastiques ne pourront se rendreadjudicataires des coupes de bois directement oupar association. V. la note, au Recueil, t. I, p. 198.

Il leur est également interdit de chasser, tit.XXX, art. 35 , et cette défense est fondée sur leprincipe : ecclesia abhorret à sanguine.

Droits casuels. Ils ont été supprimés par la loidu 11 août 1789, art. 8. V. au Recueil.

Droit de chasse. V. ces mots et le mot Chasse ,dans le Dictionn. des Chasses.

Droit de chauffage. V. Chauffage.

Droit de colombier. Il a été aboli par la loi dui 1 août 1789, art. 8.

Droit de contrôle. V. Contrôle.

Droit d’enregistrement. V. Enregistrement,Procès - Verbaux.

Droits d’entrée de vente. C’était une rétribu-tion qui se payait autrefois aux officiers des maî-trises pour introduire les adjudicataires dans lesventes, les mettre en possession, et leur faire voirl’enceinte, les pieds-corniers, arbres de lisière, etautres qui devaient être représentés lors du récole-ir.ent.

Aujourd’hui que les agens forestiers jouissent d’untraitement fixe, ils ne peuvent exiger ni recevoiraucune sorte de droit de ce genre, sous les peinesdéterminées par l’art. 174 du Code pénal, relatilaux concussionnaires.

Droits domaniaux. La loi du 14 ventôse an 7,relative aux aliénations du domaine , est applicableaux droits domaniaux incorporels, aliénés ou en-gagés. {Avis du Cons. d’état, du 9 août 1808, ap-prouvéle 29 du même mois.) V . Domaine.

Droits féodaux. Ils ont été abolis par les loisdes 14 août 1789 et 20 août 1792.

Droits de feu et de loge. L’art. 33 du tit.XXVII de l’ordonnance de 1669, a abrogé tousdroits.de feu et de loge que les particuliers pouvaientavoir dans les forêts du roi, nonobstant tous titres,arrêts et privilèges contraires.

Droits de garenne. Abolis par la loi du 11 aoûtj --9 1 . V. Garenne , dans le Dictionn . des Chasses.

Droits de grurie. V. Grurie.

Droit de passage dans un bois. \ . Passage.

Droits de péages, entrées , octrois , etc. Avantla révolution, les adjudicataires des bois du roiétaient exempts de tous droits pour les bois prove-nant des ventes, qu’ils faisaient conduire et débiterpour leur compte dans les villes, à la charge seule-ment de marquer de leur marteau deux bûches surchaque voiture, et de donner à chaque voiturier uncertificat contenant son nom et sa demeure, la qua-lité et la quantité des bois qu’ils avaient chargés, etle jour du départ, pour lesdits certificats être remisaux bureaux des entrées et octrois. {Arr. du Cons.,des 2 et 16 septembre 1690,22 mai 1692, 19 févrieret 28 août 1695, 1er, mai 1696, "b octobre 1699,21 et 22 décembre 1700, il novembre 1709 et10 octobre 1716.)

DUN

Pour les bois que les adjudicataires voulaient(avec permission) faire transporter dans les paysétrangers, même pour le service de leurs maisons, ilsétaient sujets à payer les droits de sortie. {Arr. duCons ., du 17 janvier 1702. )

La loi du 8 mai 1791 a statué que les marchandsde bois à brûler, bois carrés et à ouvrages qui jouis-saient du crédit des droits d’entrée, jusqu’au mo-ment de la vente, seraient affranchis des droits d’en-trée des villes, sur les quantités invendues à l’épo-que du 1 er . mai. Y. cette loi.

Aujourd’hui les bois, n’importe quelle soit leurOrigine, sont sujets aux droits d’octrois : c’est cequi résulte de l’art. 29 du décret du 17 mai 1809 ,contenant réglement sur les octrois municipaux. Cetart. porte : a. Sont compris dans la troisième divi-sion (des objets qui peuvent être assujettis aux oc-trois) toute espèce de bois à brûler, les charbonsde bois, de terre, la houille, la tourbe, et généra-lement toutes les matières propres au chauffage. »V. Bois de chauffage.

Droits de pèche. V. Pêche, dans le Dictionn.des Pêches.

Droits de propriété. V. Délit, Exception ,Question préjudicielle, Usage.

Droits seigneuriaux. Abolis par les lois des11 août 1789 , 28 mars 1790 et 28 août 1792.

Droits de triage. Abolis par la loi du 28 août1792. V. Commune, Triage.

Droits d’usage. V. Cantonnement , Communes ,Usage.

DRU, ÉPAIS, SERRÉ, pressas, densus. Ondit : les arbres sont bien drus dans cette fo.êt; lesblés ont bien talé, ils sont fort drus : bien desgraines ne réussissent pas,parce qu’elles sont seméestrop drù ou en trop grande quantité.

C'est un grand délaut de la part de plusieurs cul-tivateurs et forestiers de semer trop dru. Les plantstrop rapprochés ne peuvent trouver dans la terretoute Lt nourriture qui leur est nécessaire; ils sontprivés de l’air et de la chaleur; ils s’étouffent et s’af-laiblissent mutuellement. Une forêt semée trop druse ressent presque toujours de cet état de faiblesse,si l’on n’a soin d’y faire des éclaircies; mais quandon n’est pas sûr de la qualité des semences , si leterrain est de mauvaise qualité, ou si on a à craindreque les oiseaux ou les quadrupèdes n’enlèvent dessemences, il faut semer dru.

DRUPE, drupa. Péricarpe charnu ou coriace,renfermant un seul noyau ou un seul osselet, or-dinairement adhérent à la pulpe qui les entoure. Ledrupe mou a rapport avec la baie, dont il diffèrecependant en ce qu’il ne contient qu’un seul noyau ,comme dans le prunier, le cerisier; le drupe sec aune écorce coriace dans le noyer, fongueuse dansl’amandier.

DUKE, du flamand dune, mot dérivé du vieuxgaulois ou celtique dun , qui signifie lieu élevé , etdont les Anglais ont fait downs. On donne ce nomaux collines de sable qui se trouvent assez fréquèm-inent sur les bords de la mer, dans les pays de ma-rée, et qui sont dues au mouvement des eaux , quipoussent continuellement les sables et les graviersvers le rivage.