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titre de leur souveraineté, tout ce qui se trouve rentermé dans leurs lits, commeles iíles qu’elles forment en diverses maniérés, les accroissemens 5 c atterissemens,les péages, passages, ponts, bacs, bateaux, pêches, moulins, 5 c autres choses oudroits qu’elles produisent, Nous appartiennent, 5 c personne n’y peut préten-dre aucun droit sans un titre exprès 5 c une possession légitime ; aussi nos Offi-ciers ont pris un foin particulier, dans tous les tems, de les conserver commedes portions principales de notre Domaine, auquel les Rois nos Prédécesseur»ont ordonné que la réunion en seroit faite ; entr’autres le Roi FrançoisPremier par ses Lettres Patentes de l’année 1 y 39, voulut qu’il fut procédé à larecherche de celles du Rhône ; 5 c Charles IX. en Tannée 1772 , établit desCommissaires pour informer des entreprises faites fur celles des Rivières deSeine, Loire, Garonne, Marne, Dordogne, 5 c autres, avec ordre de les réunirau Domaine , s’il n’y avoit titre au contraire, 5 c ensuite les donner à ferme, ouen faire des baux à cens 5 c rentes, suivant qu’il seroit trouvé plus utile. C’eílfur ces motifs 5 c fur ces exemples, que Nous nous sommes proposé de renou-velles ces Ordonnances ; 5 c à cette fin, Nous aurions fait expédier notre Dé-claration du mois de Mars 1664, en conséquence de laquelle, 5 c des Arrêts denotre Conseil rendus en exécution, les Détempteurs des iíles , accroissemens,péages, moulins , 5 c autres choses ci-dessus, ont été poursuivis ; mais commeensuite des remontrances qui nous auroient été faites, nous aurions bien voulurelâcher quelque chose des droits que nous y avions par le titre de notre Cou-ronne , en faveur de ceux qui en jouissoient paisiblement plus de cent année*auparavant; 5 c ce, fans autre réserve, charge ni condition, que d’une modiqueredevance foncière que nous aurions voulu être payée à Tavenir par forme dereconnoissance , à la Recette de notre Domaine , fur le pied de la valeur duvingtième denier du revenu, ainsi qu’il est porté par notre Edit du moisd’A-vril 1668 ; lequel nous étant fait représenter, avec les Arrêts de notre Con-seil du 22 Août, 5 c autres donnez en conséquence ; 5 c voulant traiter favo-rablement nos Sujets , 6c leur donner en cette occasion , comme en toutesautres , des marques de notre bonté : A ces causes , cette affaire ayant étémise en délibération en notre Conseil ; de Tavis d’icelui , 6c de notre certainescience , pleine puissance 5 c autorité Royale, nous avons, par ces Présentessignées de notre main , confirmé 5 c confirmons en la propriété, possession 6cjouissance des iíles , istots, atterissemens, accroissemens, droits de pêches,péages , passages, bacs , bateaux, ponts , moulins, 6c autres édifices 5 c droits,fur les Rivières navigables dans l’étendue de notre Royaume, Pays, Terres 5 cSeigneuries de notre obéiílànce , tous les Propriétaires qui rapporteront destitres de propriété autentiques, faits avec les Rois nos Prédécesseurs, en bonneforme, auparavant Tannée 1766 ; c’est à sçavoir, inféodations , contrats d’a-liénations 6c engagemens, aveux 5 c dénombremens qui nous auront été ren-du* , 6c qui auront été reçus fans blâme. Nous avons pareillement confirmé5 c confirmons en la propriété 6c jouissance desdits dro ts , même en ceux deJustice 6c de propriété desdites Rivières, les Eglises 6c Monastères de fonda-tion Royale, aufquels lesdits droits auront été donnez par les Rois nos Prédé-cesseurs , pour cause de fondation 5 c dotation d e fl i tes Emisses , mentionnéesdans leurs titres ou dans les déclarations des biens 6c revenus desdites Egli' es,qui se trouveront en nos Chambres des Comptes; 5 c quant aux Possesseur*Teint J. D