DES SUISSES

Soldats & Habitans des lieux, des discussions qu'il est à propos

de prévenir. Nous, après avoir pris fur ce sujet les ordres de Sa.Majesté Sc de Son Altesse Royale Monseigneur le Duc d’OrìeausRcgent, Ordonnons que lesdits Soldats desdites Compagnies,

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Rcgent, Ordonnons que lesdits Soldats desdites Compagnies,qui útant commandez pour raison du Service qu’ils doivent,s’abícnteront de leurs quartiers, remettront les clefs de leursChambres entre les mains d’un Sergent ou Caporal, qui resteradans le lieu du Logement, seulement le temps quai faudra pourla visite après le départ de la Compagnie, lequel en présence del’Hóte, vérifiera st tous les ustensiles fournis aux Soldats s’v trou-vent, ensemble quels font les effets, habits & hardes laissez parlesdits Soldats, pour lui être remis à son retour : laquelle véri-fication pourra être faite conjointement par le Syndic, si PHótel’en requiert; & si pendant que le Soldat sera absent de sa Cham-bre pour le Service, lesdits ustensiles se trouvoient avoir été prisfurtivement en tout ou partie,'ou aucun des autres effets, ha-bits & hardes dudit Soldat, l'Hóte sera tenu de les remplacerincessamment à ses dépens, de la moitié deíquels il sera rem-boursé par tous les autres Habitans du lieu, sujets au Logementde la Compagnie , fur les ordres que nous en donnerons au ba<?de l’Etat qui en aura été fourni, & ce afin que lesdits Hôtes &Habitans soient d’autant plus engagez à veiller conjointement àla sûreté des Logemens. Sans préjudice des poursuites extraor-dinaires, qui pourront être faites contre ceux qui auront em-porté furtivement lesdits ustensiles. Sera notre présenté Ordon-nance lûë, publiée & affichée par tout où besoin sera, & exé-cutée. nonobstant oppositions ou empêchemens quelconques.Fait à Paris le huit juin mil sept cens dix-huit.

Signé, silUiNUN

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