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Traité de la noblesse et de toutes ses différentes espèces / par De La Roque
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Z L Traite de U Noblesse,

chéent point M garde. Et en tels fiefs de Valvajfories , n'A Còtirt ne usage , A únfi enuJc-Pcn en Normandie.

Le mcir.c Parlement donna deux Arrêts, l’un le 7. Septembre 1571. tntre Fran-çois de Montboifiìer & Marc de Beaufort , pour la Baronnie de Montboissier enAuvergne : l’autre îe 5. Mars 1575. entre Louise de Clermont Duchesse d’Usez ,le Seigneur de Saint-Nectaire , & le Comte de Saint- Aignan en Berry, a u sujet dtiComté de Tonnerre situé au Bailliage de Sens. Ces deux Arrêts déclarent indivisi-bles les terres qui étoient en question : A quoi font conformes la Coutume d'Anjou,.art. 230•. & 274. & celle de Tonnerre art. 1. titre de la Baronnie.

Et depuià , le Parlement a déclaré le Comté de Clermont en Dauphiné imparta* -geable , par Arrêt donné entre le Comte de Tonnerre , 8 c le Marquis de Crussy.frères, à cause de Tindividuité des Fiefs illustres en dignité.

C’est pour cette raison que le Seigneur de Brez*é grand Sénéchal de Normandie ,obtint des Lettres du Roi, pour démembrer le fief de Plainebofc d’avec le Comtéde Maulévrier, en saveur de Gaston de Brezé son frère, fans que par le démembre»-ment, le Cpmte reçut de la diminution en fes droits.

La Baronnie d’Elbeuí fut unie à la Baronnie de Harcourt , lors qu’elle fut éri-gée en Comté par le Roi Philippes VL dit de Valois, l’an 1338. puis le partages’en fit par Marie & Jeanne de Harcourt héritier?* aînées de cette Maison. De mê-me les Baronnies de Chemillé & de Choies, .& la Châtellenie de la Jumeliére fu-rent jointes & unies à Beaupréau , quand le Roi Henri 11 . l’érigea en Duché l’an.3 5 54. & ensuite elles ont été désunies..

Ainsi les fiefs qui font réunis, se partagent indivisiblement : mais si on les sépa-re , ils deviennent divisibles ; parce qu'ils ne font plus censés être un même fief ;mais pour faire la réunion & la désunion , il faut obtenir des Lettres du Roi, & lesfaire vérifier à la Chambre des Comptes.

Autrefois un Gentilhomme ne pouvoit vendre de fes fiefs fans la permission duRoi. La preuve en est à la Chambre des Comptes ; & entr’autres exemples, il futpermis à Guy de Tournebu Chevalier Sire de Massy & de Lasse, ( anno. 1292. ) de,vendre de fes terres jusqu’a certaine somme»

CHAPITRE XXVI.

De la •Noblesse des Seigneurs d’Ivetot, & des franchises privilèges

attribués à leur fief.

L Es Autçurs qui tiennent pour constant que le Seigneur d’Ivetot a eu le titre deRoi, avec une autorité souveraine , sont Robert Gaguin en son Histoire deSrancorumgefìis lib. z. fol. 17. verso ; & après lui Robert Cenalis Evêque d’Avran-ches , de re Gallica Perioche tertìa : Baptiste Fulgose de Germes, en son Traité desfaits mémorables /. 6 . fol. 322. Nicole Gilles en fes Chroniques de la France , fol.40. £^41. Bernard de Girard du Haillan en son histoire de nos Rois fol. 54. LeCardinal César Baronius en fes Annales tom. 6. fol. 31. Henri de S ponde Evêquede Pamiers en son Epitome, 2. Part. Gabriel du Moulin Curé de Maneval, en sesAntiquités de Normandie, fol. 32. Louis Trincant Procureur du Roi au Siège'Royal de Fontenayje Comte, en la généalogie du Bellay en Anjou ; Charles deBourgueville sieur de Bras, Lieutenant Général du Bailly de Caën, en fes Recher-ches de la Normandie , fol. 53. où il rapçrte., comme fait du Moulin , les Vers-iiÙYans»