A k mêmeliasse.

De l’anI551. elleest à la lias-se, cottée T& est insé-rée au re-cueil desTitres 8cArrêts im-primés en1.6Ó3.

Livre 7. aucommen-cement.

kÌV.IiCb.2,

Bans l’Ac-te de ratifi-cation de lapaix fait ení’an 1515.«ntre Lo-*sise. de 8a-voye mèrede- Fran-.fpis.l, étant

!ZL Traité de la Noblesse,

trouva la conduite du SieurJ Vaillant si peu raisonnable, qu’il le révoqua j Kmanda par des Lettres expresses à son Conseil de maintenir les Capitouls dans leursFranchises ct Privilèges.

Le Roi Henri II. au commencement de son Régne, fit de grands Réglemenspour la réformation des Ordres du Royaume : il en fit un entr'autres, pour défen-dre aux Roturiers l’usage des étoffes de foie, qu’il ne permettoit qu’aux Nobles,.ct:l’Ldit portant ce Règlement fut vérifié au Parlement de Toulouse. Le ProcureurGénéral de ce Parlement, bien qu’il ne pût ignorer la Noblesse des Capitouls, vou-lut , fous prétexte de cet Edit, faire quitter à leurs femmes leurs chaperons de ve-lours & habits de foie ; mais ils obtinrent soudain une Déclaration du Roi qu’íkfirent vérifier en cc Parlement, laquelle porte que les Capitouls, & ceux qui l’aurontété , jouiront des mêmes privilèges & honneurs que les autres Nobles de sonRoyaume.

II leur fut aisé d’obtcnir cette Déclaration du Roi Henri II. parce qu’iln’yavoit que trois ans qu’il leur avoit expressément confirmé leur privilège de No-blesse. '

Le Sieur de Noël ayant été taxé en Bourgogne parmi les faux Nobles, en fut dé-chargé par Arrêt de la Cour des Aides de Paris de l’an 166 ;. fur ce qu’il fit voirqu’iì deseendoit d’un Capitousde Toulouse : & depuis ayant été encore recherchéen Champagne, ct l’Intendant de cette Province l’ayant renvoyé au Conseil duRoi, il en fut une seconde fois déchargé par un Arrêt contradictoire de l’an \66y..

Il est public , qu’on emploie tous les jours la qualité dë Capitoul pour preuve deNoblesse aux preuves que font ceux qui aspirent à l’Ordre de Malte : On l’emploiemême en celles du Chevalier du Saint Esprit, qui est aujourd’hui l'Ordre de Che-valiers'lè plus honorable & le plus noble du monde. A la derniere création, Mon*sieur le Duc de Navailles ne dédaigna point de se servir dans ses preuves de.la. qualitéde Capitoul qu’avoit eue son bisayeul, le Seigneur de Bénac. 11 est remarquableque ce Seigneur fut élu à cette Charge l’an i ; ; 6 . & l’exerça étant Lieutenant deRoi au pays da Bigorre , & Chevalier dé l’Ordre du Roi., ce qui vérifie ce que leMaréchal de Moniue a écrit dans ses Commentaires, d’avoir oui dire à ses parensque de. leur tems les Gentilshommes des plus illustres.Familles recherchoient d’entrerdans la. Charge de Capitoul.-

Mais ce que Monsieur Catel a dit dans ses Mémoires, dè la Noblesse des Capi-touls , mérite d’être raporté ici au long : Ce sçavant homme après avoir montré ,que le mot de Bourgeois, dans fa.première origine signifie homme de guerre, qui a iágarde d’une Forteresse de Ville , ajoute ; Et c'est. la raison peut-être pour laquelle ceuxqui ont été Capitouls prennent le Titre de Bourgeois -, font apelés à tous les Conseils Gé-néraux ou il Je traite des affaires de la Tille -, dont ils prétendent, avoir la garde , dau-tant qu’ils jouissent des mêmes Privilèges, dont anciennement jouijfoient les gens de guer-re , qui gardoient les Bourgs & Forteresses , & peuvent tenir-toute forte de Fiefs Nobles,fans payer aucune finance, avec plufieurs autres Privilèges -, lesquels font inférés bienau long dans leurs Registres ; c’est pourquoi les Capitouls fe font toujours tenus Nobles rCr j’ai remarqué plufieurs anciens Ables faits peur eux , an commencement defquels estécrit, Capitulum Nobilium Tolosae ; Et aujst les Bourgeis de Toulouse, qui font ceuxqui ont été autrefois Capitouls , prennent en tous les. Ables qu ils font le Titre de Nobles s& ce qui est grandement remarquable, est que les>. Capitouls ont droit d'Images , ayantsretenu cela des Anciens Romains, &c.

Chenu dans son Recueil des Antiquités & Privilèges des principales Villes de ceRoyaume,. parlant de Toulouse, Les-huits Capitouls ( dit il) font annoblis, leurpostérité gf enfans nés & a naître, par les anciens Privilèges de nos Rais,