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88. de D n c-
tOilt’fl &Advocac.(scmptio-nìbus.
De Nobi-lis- cap. z.■n. Z.
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Traft. deNobiiii. ci-vile & politic «.
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•Decis 788.Le 1589.
142 . Tr dite de ld Noblesse ,
L’opinion qu! soutient la Noblesse des Docteurs, est suivie de Guy Pape Conseil-ler au Parlement de Dauphine , lorsqu’il traite la question : Si les Docteurs auxLoix , qui vivoient de leur patrimoine & de leur emploi, étoient exempts des subsi-des 8 c du don gratuit , qui se payoit ordinairement au Dauphin de Viennois ; où ilrésout qu’ils doivent être censés Nobles, en vivant noblement. C’est auflì le sen-timent de Mr Tiraqueau Conseiller au Parlement de Paris ,& de François MarcDocteur de Valence, sondés fur la Loi diximus q. ff. de excusât, tutorum ; Voicitrois raisons qui établissent ce privilège.
Premièrement, il se remarque qu’en la Chambre Impériale de Spire , les Doc-teurs & les Nobles jouissent de semblables prérogatives, & marchent de pair. Laglose in L. societate §.societas jf. pro focio , y est formelle. Ils sont aussi admis in-différemment dans les Chapitres des Eglises Cathédrales où le privilège de Noblesseest requis, comme dit le Docteur Jean Limneus..
La seconde raison est, que les Docteurs qui font la profession d’Avocats, ne com-battent pas moins par leur éloquence & par leurs Ecrits, que s’ils étoient armés d’é-pées 8 c de boucliers : in L. sîdvocatt Cod. de advocat. divers judicior, Bartole l'a-pellant, Literatam militiam en ses Commentaires super leg. proximos Cod. de proxim ..sacror.scriniorum lib. 12. Et la glose super leg. providendum, rélout que la scienceanoblit. Rulmeus raporte pour la gloire des Doctes Lc des Docteurs , que le titred’honneur qui s’acquiert par la guerre , s’acquiert aussi parles Lettres qui con sa-.crent à l’éternité la mémoire des Sçavans.
En troisième lieu , l’Empereur Constantin dit expressément , in L. medicos Cod.de Profefforib. & Aíedicis libr. 10. que les Docteurs aux Loix avec leurs femmes.8 c leurs enfans, font exempts de toutes les Charges civiles âc publiques ; ce qui estconsirmé par Honorius & par Théodofe. Bartole l'Interprète des Docteurs aílnlegentibys , à quoi Guy Pape répond , que si l’Empereur eût voulu favoriser seule-ment les Docteurs Rcgens, il s’en fût expliqué en la Loi una §. fvero Cod. decad.ucis tollendis , 8 c le Pape l’eût exprimé au chap. ad audientiam extra de decimis.
Pour faire voir que les Docteurs font au nombre des Nobles, en vivant noble-ment, on remarque , que lorfqu’ils fe prefentent en la Chambre des Comptes pourl’hommage 8 c l’investiture d’un fief qu’ils ont acquis, ils paient les lots 8 c ventescomme Nobles, & non pas comme ceux du Tiers-Etat : 8 : lorsqu’ils acquièrent desterres dépendantes de fiefs, dans l’étendue desquels les Roturiers paient double pro-fit , ils ne les paient que simples , non plus que ceux qui font Nobles d’origine ,ainsi qu’a observé Guy Pape en ses décisions ; 8 c conséquemment au regard du droitdes Francs-fiefs, ils n’y font aucunement contribuables, comme il a été jugé en laChambre des Francs-siefs, établie à Toulouse le 17. Septembre 1 < 5 5 8.
De même, par un Arrêt du Conseil Delphinal du mois de Juin 1467. où presi-doit Jean Bâtard d’Armagnac , Comte de Cominges Gouverneur de Dauphiné ,assisté du Parlement, il fut prononcé que les Docteurs étoient Nobles, & qu’ilsdévoient jouir des privilèges des Chevaliers,-pourvû qu’ils servissent en armes leRoi Dauphin. Voici les propres termes : Anna Domini 1467. mense Junii, Do-minus Cornes Convcnartcm , Gubernator Delphinalis , sbi afftsentibus Dominis de Parla -mento, declaravit Doftores ejfe Nobiles, & debere gaudere privilegiis militum , & ipjsnon debere contribuere in subsdiis JJclphinalibus , dum tamen servirent in armis Réginoflro Delphino. Car par la Loi providendum Cod. de pojìulando , Omnes Doítoressunt Nobiles ; 8 c l’on peut dire à ce sujet, parvi refert an Nobilis veniat a natura ,an ex accidentì .
Cela est confirmé dans la Loi z. H. ult. ff. de excusât, tutorum , où le Juriscon-sulte Ulpian qui vivoit fous l’Empire d’Adrien , est apellé Nobilis : & dans la Loidiximus insme cod. tit. il est qualifié Nobilifftmm »