ft) de ffes différentes espèces. z 43

Comté î ou d’une Barónnie. Ces nouvelles Dignités ii’ayaftt pas les avan-tages attribués aux anciennes par les Coutumes, si l’on en croit Chopin en sonLivre du Domaine. C’est pour cette raison que le Roi Louis XII. érigeant leComté de Longuevilie en Duché , & le Roi François L donnant cette prérogativeà la Barónnie .d’EstoutevilJe , ne firent point mention du Duché de Normandiedont ces fiefs étoient mouvans, mais ils les firent relever de la grosse Tour du Lou-vre. Cette maxime n’ayant point été observée en l’érection de la Barónnie deMayenne en Duché pour Charles de Loraine, il y eut oposition ; parce que c’étoi'tériger un Duché dans le Comté du Maine.

Si le Roi veut ériger un arriére-sief en Dignité , c'est fans préjudice de la mou-vance du Seigneur , suivant un Arrêt du Parlement de Paris, du 5. Juillet 1540.donné entre François de Rohan Seigneur engagiste du Château-du - Loir , oposantà l’érection nouvelle de la Châtellenie de Lucé en Barónnie, par Lettres du 7.Septembre 1535?.'expédiées en saveur de Charles de Couesme ; & sur cela il sut dkqu’il ne tiendroit sa Barónnie qu’à droit honoraire.

Pour faire voir auífi que les Seigneuries doivent relever du Roi, pour être érigéesen haute Dignité, & qu’autrement ces qualités ne font qu’honoraires ; il y a unArrêt du même Parlement donné en Mài 1545. pour la terre du Lude en Anjou-érigée en Comté, en saveur dc Jean deDaillon, relevant de la Vicomté de Beaumont,depuis Duché ; à la charge du fief & ressort par apel des Officiers du Lude , par-devant les Juges de Beaumont au siège de la Flèche.

Le Conseil Privé du Roi donna un Arrêt le 23* Août 1555. en pareil cas, con-tre François Comte de More en Bretagne.

C’a été fur ce principe que le Parlement par ses Arrêts du 14. Août, du 17.Octobre , & du 12. Décembre r;66. ne vérifia que pour le Titre seulement , l’é-rectign en Marquisat dc la terre de Maignelay en Vermandois, pour la Maison deKalluin , depuis érigée en Duché fous ce nom : L’érection de la Sijze au Maine enComté , pour la Maison de Champagne : l’érection de Duretal en Anjou , auífi enComté pour la Maiíon d’Espinay.

Le Parlement de Bretagne vérifiant les Lettres de création du Marquisat d’Espi-nay déclara dans son Arrêt du 18. Février 157 5. que c’étoit sans préjudice du rang,honneurs, droits , & prééminences du Baron de Vitré.

L’apanage transfère les droits honorifiques, ce que ne fait pas Rengagement, quitransfère seulement l’usufruit, & les droits utiles »,& non les honorables, entantqu’jls peuvent être séparés du profit ; en sorte qu’urr engagiste ne doit jamais pren-dre le titre des terres dc son engagement : le Domaine du Roi étant sacré Sc atta-ché à la Couronne , ne doit point être usurpé.

Le Roi Charles IX. fit une Ordonnance l’an 1366. par laquelle les Dignitésféodales font réversibles au Domaine , _ s’il n’y a une clause particulière qui ydéroge.

L’hommage qui se rend des terres est un purjaommage , ou bien il se rend parparage. Charles Roi de Navarre, Comte d’Evreux , obtint par force charmes.,suivie d’un Traité , de tenir en Normandie ses terres en parage. L’hommage ne .détruit point là Souveraineté , vû qu’il y a beaucoup des Princes qui se diíònt Sou-verains , même qui portent le titre de Rois, qui néanmoins doivent hommage à deplus grands Seigneurs , ou à des Conquérans. Enfin ils ont tous les droitsRoyaux , & portent des Couronnes comme Rois ,.qu.’ils ont retenues en leurs ,Armoiries.

J’acheverai ce Chapitre par une chose qui me semblcsingnliére- : C’est l’anobììs-íement du Châteru d’Anglure, qui reçut cette dignité du Roi Philippes V L