r 6 r. Traité de la Noblesse ,
tume de la Châtellenie d’Ilïòudun ; d’autant que l’homme sers se pouvoit faireBourgeois du Roi en payant un feptier d’avoine pour l’entrée,& chacun an unautre i’eptier , qui étoit la marque de Bourgeoisie , selon Loisel.
Le droit de Bourgeois & de Citoyen de chaque Ville se prend de ses Statuts &Privilèges, fans que l’on puisse tirer une induction des uns aux autres ; car commecela est proprement de droit civil, chacune Cité a ses constitutions particulièrespresque toutes diverses.
Au commencement, & au tems des premières fondations des Villes, tous fontapellés aux droits de Bourgeoisie, & même les Etrangers, afin de les peupler, ainsique dit Aristote//£. i. polit. cap. i.
Les exemples en font de Thésée fondateur d’Athènes, de Romulus à Rome , &d’Alexandre le Grand en la fondation d’Alexandrie. Après qu’elles surent peu-plées , le droit de Cité & de Bourgeoisie ne se communiquoit pas si souvent ni sifacilement ; mais il falloit être né dans les Villes, ou bien être fils de Bourgeois, ouêtre issu d’ayeuls de la Ville pour participer à tous les honneurs qu’on y peut pos-séder : Car souvent, quoique l’on soit réputé Bourgeois pour quelque chose , on neTest pas néanmoins pour les autres ; comme à Thébes, les Marchands n’étoientpas admis aux honneurs, s’il n’y avoit plus de dix ans qu’ils eussent quitté leurmarchandise.
A Paris, celui qui y demeure un an & un jour, est tellement fait Bourgeoisqu’il peut tenir fiel, & être exempt du Ban & Arriéreban ielon l’ancien usagertoutefois ilj ne peut pas être Prévôt des Marchands ni Echevin, s’il n’est enfant dela Ville; ce droit est donc purement positif, dr proprium cujusctimque Givìtatis : &cpar conséquent la définition de Bourgeois en généra!, n’est pas seulement difficile rmais aussi impossible, d’autant qu’elle se prend du Statut particulier de chaqueVille.
Il y a deux sortes de Bourgeois, les uns originaires, les autres volontaires. Lesoriginaires sont proprement Citoyens, Involontaires sont habitans , mais. Incolacpropri'e & fritte Civis non efl , Çr a Civefeparatm. L. Cives C. de incolis , & ifttpro-prie & large Civis c fi quia Civis juribus utitur , fient abusive municipes Cives dicuntur ...
L’on pourroit faire une question , s’il faut des Lettres de Bourgeoisie pour faireun Citoyen , comme il faut des Lettres de naturalisé du Roi pour être réputé na-turel & régnicole, & des Lettres de légitimation pour jouir du privilège des enfanslégitimes. A Milan, il faut des Lettres de Bourgeoisie : A Paris on en baille at-testation pour servir pardevant les Juges des lieux , & pour obtenir l’exemption daBan & Arriéreban , & des Francs-fiefs ; même les Marchands en prennent pour lespassages : Mais en Champagne où il y a toujours eu beaucoup de Serfs, on prenddes Lettres de Bourgeoisie du Roi.
L’on croit que tout ainsi que Inquilinatus per decern annos facit incolam , L. í. C.de Incolis ; auss Incolatus per decem annos facit cmnino Civem , si la Loi de la Villen’y résiste ; de sorte que communément il faut dix ans de demeure pour être réputéBourgeois d’un lieu : quelques-uns Pont voulu réduire à cinq ans 3 & même à unan & à un jour.
II y a des Villes qui ont droit de Mairie par Chartre du Roi Philippes Augustede Pan 1182.. & 1188. comme Chaumont & Pontoife, Meulent, Mante, Eu,.& d’autres qui ne Pont point : quelques Villes sont affranchies & exemptes detoutes aides, tailles, fouages, impôts , gabelles, subsides, péages, nouvelles cou-tumes & maletoutes; comme la Ville de Saint-Leonard de Noialhac en Limousin ,& celle de Libourne en Guyenne, par Lettres du Roi Charles VIL accordées auxConsuls & auxjurats de ces deux Villes, données à. Bourges en Janvier 14,1a- & à>