Traité r de la Noblesse ,

ZZr.

CHAPITRE CXXX.

Si le.s Lettrei de légitimation des Bâtards des Gentilshommes leur attribuent la Noblesse j& fi la clause de Noblesse y doit être exprimée.

C Omme l’on est en peine de sçavoir si les Bâtards des anciens Gentilshommes légi-timés par le Roi son censés Nobles, & si la légitimation suffit pour les déclarertels, je vais ra porter les différentes raisons qui se disent sur ce sujet.

C’est une maxime certaine que les grâces n’ont leur effet, que pour cequ’elles ren-ferment , tantum valent quantum fonant. Si-bien que lors qu’un Prince ôte la tachede la naissance honteuse, 6c qu’il permet par grâce à un Bâtard de posséder des fieseen le légitimant, il ne s’ensuit pas qu’il l’anoblisse; ce sont deux effets de fa puissance,dont un ne fait pas conséquence pour l’autre.

On peut dire que la vertu & la force de la légitimation conférée par le Prince, estun rétablissement aux honneurs de la naissance qui accompagnent les autres nés enloyal mariage ; ce que le Poète Stace exprime de la forte.

m UtrymisEtiltfci.

Adutavitque genus , ,

Et celso natorum œquavit honore.

Nous aprenons dans Martian , que les Empereurs Marcus 8c Lucius rétablirent anIn L. qm p rem jo r honneur de naissance, quelques en fans nés d’une conjonction peu légitime:tn ce ou'il apelìe natalibus reílìtuere, comme s’il vouloit dire que la légitimation obtenue

f. de >itu d u Prince , ote la tache de la naissance des Bâtards, 8c les fait participer aux mcmesuuptiarm. honneurs & titres de Nobleste dont ont joui leurs pères naturels, 8c que n’étant aupa-ravant reconnus que de la nature feule, la Loi vient après les adopter comme siens, &leur départ tous fes biens Sc tous ses honneurs.

Cela se doit entendre de la légitimation provenant du Prince , qui a un même effetque la restitution conférée à l'Esclave pour le recouvrement de ía liberté ; par lemoyen dequoi , ingenuo ita sablas fimilis ac fi maculam fervitutis numquam su fi nais-se t L. q. s. de jure aurcorum annulorum , (fi L. ult. fs. de natal, reftit.

Cependant par le Règlement des tailles de l’an i< 5 oo. les Bâtards des Gentilshom-mes ne peuvent pas en prendre le titre & la qualité, s’ils n’ont des Lettres d’Anoblis-sement. Avant ce Règlement, 8c les Déclarations de Louis XIII. de l’an i6iq. 8c1615. les Bâtards sortis des anciennes Races étoient tacitement déclarés Nobles parla feule clause de légitimation , qui étoit jugée suffisante. Ce qui se raporte au Rè-glement qui veut que les Bâtards qui prennent la qualité de Gentilshommes, Sc quijouissent des privilèges de Noblesse, ne le puissent faire fans avoir obtenu des Lettresde légitimation ; 8c que ceux qui prétendent cette qualité , soient issus de père Gen-tilhomme qui les ait avoués & fait légitimer, en leur permettant de porter le nom defa Maison avec la différence 8c la marque de Bâtardise en leurs Armes, qu’ils doivent:continuer de même que leur postérité , à peine d’usurpation.

Il y a une infinité de Bâtards qui ont obten-u des Lettres avec la feule clausede légitimation , 8c dont les descendans jouissent de la Noblesse : d’autres ont ob-tenu des Lettres conjointement avec celles de Noblesse. Celles qu’obtint Simonde Bucy en date du mois de Mai 13 $ 5. confirmées par Chartre auffi du mois deMay 1535)- contiennent 8c la légitimation 8c la Noblesse. Je les raporterai en leurentier à la fin de ce Chapitre, pour en faire voir le stile ; 8c j’en dois la communica-- -lion ì Mr. d’Hérouval.

Entre plusieurs autres exemples tirés de la Chambre des Comptes, il y a des Let-tres