ft) de je s différentes espèces. ; 45
òh ne sçait pas quel fruit fera produit, & sous quelle figure il recevra la lumière ;qu’il faut être dans la société des hommes pour participer aux effets de leurs ordon-nances ; Sc qu’ainsi la Noblesse étant de Droit civil, il est incapable d’en recevoirl’impreffion.
*A ceci est oposé la Loi J.jf. de Senatorìbus , qui dit, Si quis conceptus qui d: mft anteqnam pater ejus Sénat u moveatur , natus autem pojì patris amijptnt dignitatem ,mugis est , quasi Senatoris filins intelligaturtempus enim conceptionis speílandum ple-rijque placuit .
Enfin on doit considérer que les enfans à naître sont capables de succession ; queles testamens où il n'étoit pas fait mention d’eux , étoient de nul effet ; & que sui-vant les Loix , ils peuvent être héritiers de leurs pères, encore que posthumes ; enforte qu’il n’y a pas d’aparence de les exclure de la succession & de la qualité de leursAyeuls , suivant la Loi places fs. de hberis & pofthumis.
On peut faire réflexion que le Roi anoblit ordinairement les enfans nés & à naî-tre > fans attendre qu’ils soient dans l’existence des choses , & qu’il leur donne paravance ce Titre d’honneur , étendant ses grâces au delà des bornes de la nature :Que.fi Pensant d’un Gentilhomme dérogeant ne recevoir la Noblesse ou la roture de sonPère qu'au moment de fa naissance : naissant après lamort.de son père, on pour-roit dire qu’il ne scroic ni Noble ni Roturier, & que tous les posthumes seroientsans qualité , & comme amphibies.
D’ailleurs on demande si la même Loi a lieu à l’égard des enfans conçus après ladérogeance , puisque les enfans à naître sont anoblis par la clause contenue és Lettresd’anoblissement, Sc qu’ils ne tirent pas leur Noblesse du chef de leur père , mais dela grâce du Prince ce qui est apuyé da sentiment de Mr. Tiraqueau num. j. er 6..in traci. de Nobilit.
Il y a des sentiraens contraires ; car l’ànoblissément étant une récompense de îavertu de son Auteur , le descendant du dérogeant n’est pas bien fondé à conserverune quali^ qui ne lui vient pas immédiatement du Prince , mais du chef de son pè-re, qui l’ayant comme perdue.avant fa naissance, lui laissé aussi peu de droit d'yprétendre , qu’à un bien de fortune qui auroit été dissipé.
Plusieurs estiment que fi le Père & l’Ayeul ont dérogé , la Noblesse est éteinte,Sc que les enfans n’obtiennent plus le bénéfice de restitution : car tout ainsi C disent«eux qui tiennent cette opinion ) que pour prouver une Noblesse , il suffit de véri-fier que le Père & l’Ayeul ont vécu noblement : de même elle se perd par des actescontraires , Cum nìhil tam naturale quam eodem genere unum quodque dijsclvi quo ctsl-ligatum est : & eadem fint principia destruítionis quam constitutionis.
Aussi Barthole dit que la Noblesse se perd par cette maniéré de dérogeante , in L,naturale est unumquodquc jf. de re judic. comme le privilège se perd n’en usant pasper longum tempus juxta L^voluntate Co d. de excusât tuterum.
Néanmoins il est certain que la réhabilitation se peut obtenir en tout temps, nem-pe ab sívo , sitavo , ulterioriqut gradu , n’ayant aucun degré préfix ; comme il sedit de Romulus qui chercha la Noblesse.de ses Ayeuls de plusieurs siécles.
Principium fummi generisSacula, cognâtes venit adusque Deos ,.
Mr. le Bret est d’opinion que le rétablissement de la Noblesse dérogeante se peutétendre jusques au septième degré , comme la cogitation ou parenté L. 4. de grad.tognat. & §.fìn. Inst. de succefs. cognât, enfin qu’on peut être restitué ìntra fepti-mum gradum.
Ceux qui sont contre ce sentiment, disent que c’est le porter bien loin, L qu’en
revolutqgue quarens