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Traité de la noblesse et de toutes ses différentes espèces / par De La Roque
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de fès différentes espèces. 577

'chassent des effets 3 e des meubles provenans de leurs maris, mi, qu’elles leur eussentsuggéré de faire des ventes pour s’emparer des deniers qui en procèdent, auquel caselles dérogent à leur qualité , encourent infamie, & font excommuniées.

Néanmoins » les parens collatéraux ne dérogent point à Noblesse, lors qu’ils ^abs-tiennent de prendre une succession obérée, chacun pouvant renoncer à un privilègequi lui est acquis, pourvu que ce soit fans fraude Sc fans faire préjudice à autrui.

Nous aprenons des Registres de 1 » Chambre des Comptes, que l’Eglise excom-munioit ceux qui ne vouloient pas payer leurs dettes, ayant des biens pour les payer :II y a un exemple dans unTitre du 25. Décembre 1573.. en ces termes -.Dame Guistarde de P Espinaffè, veuve de Meffire Gaillard de Goût-, Chevalier Seigneur de Roil-hac , & Meffire Raymont-Arnaut de Goût son fils, reconnoijfent par Procureur devoir kMaître Bertrand de Constantin Bourgeois de LeEloure deux cens deniers d’or de prefl keux fait Pan 1362. que ledit Constantin consent k P absolution de P excommunicationencourue par ladite Dame , dr par ledit Raymond-Arnaut de Goût son fils , a faute depayement , dr qu'en Pan 1395. Noble Bertrand de Goût fils dr he'ritier de Aiejfire Raymond-Amant de Goût Chevalier Seigneur de Roilhac , ratifie P obligation par lui passée k"Jean de'Codonhac Marchand de Leítoure , en conséquence de la dette cy-dejfus qu il pro-mettoit payer de bonne foi.

Enfin, ce qui s’apelle déroger, c’est lors qu’on jarend le bien d’áutrui , qu’òn Iëcache, &• qu’on refuse de payer, qui est une efpece de larcin, qui mérite puni-tion corporelle ; & non pas quand on renonce à une succession fans fraude ni malice.

Le Roi Charles IX. ordonna aux Etats de Blois l’an i^So. Article 143. que tousbanqueroutiers feroient punis capitalement. Henri III. aux Etats de Blois en 1579..art. 205. veut que ceux qui frauduleusement sont faillite & cession de biens, soientextraordinairement & exemplairement punis. Le même Roi à Saint-Gérmain enLaye le 25. Juin 1582, nomma des Commissaires pour faire lé procès à ceux quidepuis vingt ans avoient fait banqueroute. Et Henri IY. à Paris en Mai 1609-défend à ceux qui sont véritablement créanciers, à peine d’être déclarés déchus dèleurs dettes & actions, & autres plus grandes peines, si le cas y échet, de faire au-cuns Accords, Contrats, ni Atermoiemens avec des banqueroutiers & leurs en-tremeteurs ; au contraire, il leur est ordonné de les poursuivre par les voies de Jus-tice , suivant l’intention de Sa Majesté. Registré en Parlement le 4. Juin 1609.

Ainsi il n’y a aucun lieu de douter que la banqueroute ne soit une dérogeancç.formelle comme oposée à la Noblesse , qui n’a autre fondement que la vertu & le&mérites.

CHAPITRE C L V I I L

One P usage des Arts mécaniques déroge k la Noblesse..

Ï ' L semble que ç’a été une Loi universelle, & presque reçue de tous les peuplés-»,d'avoir exclus & privé les artisans mécaniques, des honneurs des Républiques».Phiiostrate le témoigne dans les vies des Sophistes, où il dit que dans Athènes il étoicdéfendu à cous artisans de faire ériger en leur nom aucune statue aux Olympies »,c’est-à-dire, fur le théâtre de la Gréce : dont même il infère que Théodore père -d’Ifocrate ive fut point artisan, parce qu’il voyoit encore de son tems en ce lieu unestatue érigée à son honneur.

A cette occasion Lvcurgue , selon Plutarque au traité dés Dits notables dés:Laccdémoniens, défendit expressément à fes Citoyens de s’entremettre de l'exercice.d'aucun art mécanique, laissant cette occupation à leurs Ilotes Sc Esclaves. Hère-*-