í??4 Traité de U Noblejïe,

lité pour s’exempter des tributs, aussi-bien que ceux qui ont de l’ambition , & quiont soit des alliances avec les Nobles ; car les Nobles & les Roturiers se mêlant en-semble , tout d:\ient Noblesse, & ils se favorisent mutuellement.

II arrive d’ordinaire qu’un Roturier ayant un Collatéral anobli, se sert de se$Lettres, le raport &■ la conformité des noms favorisant souvent ce dessein. Cetteusurpation se peut observer en plusieurs familles.

Cicéron lait très-à-propos ce reproche à Lucius Piso dans une Oraison publique ,qu’il avoit faussement déguisé & enfumé les images de la maison pour les representervieilles & anciennes ; ayant par cette surprise obtenu une dignité qui n’apartenoitqu’aux Patrices & aux anciens Nobles.

L’usurpation de Noblesse a été étroitement défendue en France par les Ordonnan-ces. Celle du Roi Henri 11 . données à Amboise le 26. Mars 1555. avant Pâques,publiées en la Cour des Aides & Finances de Normandie le 2,3. Avril après Pâques1556. contiennent en l’article 7. des défenses d’ufurper la qualité de Noblesse fur.peine de mille livres d’amende.

Le Roi Charles IX. fit une Ordonnance aux Etats d’Orleans l’an 1560. dontles articles 5. & 1 xo. font conçus en ces termes ; Ceux qui usurperont faussement &contre vérité le nom & titre de Noblesse , prendront ou porteront •.Armoiries timbrées ,ils seront par nos. sages mulclez, d'amendes arbitraires , & au payement d’icelles cors *traintspar toutes voyes. Mais François la Fouette dit que cela eut peu d’effe't.

Les mêmes défenses ont étc réitérées par le Roi Henri ï IÏ. à Paris en Juin & en -Juillet 1576. à Poitiers en Septembre 1577. pour Bretagne. Aux Etats de Bloisl’an 1579. art. 257. par l’Edit donné à Paris en Mars 1583. art. 1. par ceux duRoi Henri IV. de l’an 1600. & du Roi Louis XIII. de l’an 1634. parla Dé-claration du Roi Louis le Grand du 30. Décembre x6;6. vérifié le xi. Septembre1657. par celle donnée à Paris le 8. Février 1661. vérifiée à la Cour des Aides le3.0. Août : Et enfin par ks Réglcmens faits au Conseil d’Etat le 19. Mars 1667.

le 4. Juin 1668. Lt les peines portées par les dernières Ordonnances contre lesUsurpateurs , croient de :ooo livres & des deux fols pour livre.

Les Etats Généraux assemblés à Paris en 1614. R 1613. demandèrent qu’il fûtfait recherche de ceux qui usurpent le titre de Noblesse & les Armoiries des Mai-sons, avec la rigueur portée par les Etats d’Orìeans & de Blois afin que chacundemeurât dans les bornes de fa qualité.

Aussi par Arrêt du Parlement de Paris du 13. Août 1663. en l’Audic-nce de láGrande Chambre au Rôle d’Angoumois, donné contre François de DenézeauEcuyer sieur de Laage Châtelain de Chassenuei!, apellant d’une Sentence du 16.Février 166,3.. ren due au profit de Mr. François Duc de la Rochefoucaut son Sei-gneur Suzerain ; il est fait défenses à tous Gentilshommes propriétaires de terres defe qualifier Barons, Comtes ou Marquis, &: dé prendre des Couronnes en leurs„ Ar-mes , sinon en vertu de Lettres patentes bien Á dûement vérifiées en la Cour ; Etous Gentilshommes de prendre qualité dé Mëstìres 8 : de Chevaliers, sinon en vertude bons & légitimes Titres ; &à ceux qui ne font point Gentilshommes, de prendrela qualité d’Ecuyersni de timbrer leurs Armes, le tout,à peine de 1500 livres,d’amende.

Ces maximes n on t pas seulement été.observées en France , mais même dans quel-ques pays dépjndans alors de la Couronne d’Espagne. Car par Edit du 23. Sep-tembre 1596. le Roi-Philippes I-L dtfendoit d’usurperle titre de Baron au Comtéde Bourgogne, 8 e la qualité d’Ecuyer ou de Noble, ni de porter publiquementdes Armoiries timbrées : ni de s’intituler Chevaliers, ni leurs femmes Madame ,s’ils n’avoient obtenu des Lettres patentes. 11 étoit aussi défendu par le même Ediç