POTERIES.
renient modifiés, puisque le traité conclu n’ndinet pasde droit protecteur au-dessus de 30 p. 100 do la va-leur, les 2 décimes additionnels compris.
11 est évident actuellement que toute discussion quiporterait sur le point de savoir s’il y a lieu de mainte-nir ou non la prohibition en ce qui concerne les artscéramiques deviendrait oiseuse ; mais il est permis au-jourd’hui de rechercher do quelle nature sont les mo-difications que notre production céramique devra su-bir par suite de scs rapports avec la fabrication anglaise.
En commençant par les produits les plus élevéscomme valeur, on voit que, comme exportation, la fa-brication de la porcelaine française doit retirer un bé-néfice considérable du nouveau traité. Les porcelaineset les autres poteries entreront en franchise dans leRoyaume-Uni ; la porcelaine et la poterie payaient jus-qu’à ce jour, en Angleterre, un droit de 24 fr. 60 c.par 100 kilogrammes. A l’intérieur, il est probableque la porcelaine dure soutiendra la concurrence, etque les tentations auxquelles succomberont les consommateurs français , séduits par le brillant des faïencesfines imprimées sous couverte, ne seront pas de longuedurée ; elles n’auront pas une puissance capable defaire diminuer la production française, augmentéed’ailleurs par des débouchés plus libres à l’extérieur.
Quant aux faïences fines et aux grès fins, la ques-tion peut-elle être résolue de la même manière? Lesfabricants français se sont violemment émus du traité,qui, dans l’article *4, déclare que les droits ad valorem ,admis pour les poteries de grès fin ou commun, et deterre de pipe, et pour les porcelaines, stipulés par letraité, seront calculés sur la valeur au lieu d’origineou de fabrication de l’objet importé, augmentée desfrais de transport, d’assurance et de commission né-cessaires pour l'importation en France jusqu’auport de débarquement. Far l’article 13, il est stipuléque les droits ad valorem , établis dans la limite fixéepar les articles précédents, seront convertis en droitsspécifiques par une convention complémentaire quidevra intervenir avant le 1 er juillet 1860. On prendrapour base de cette conversion les prix moyens pendantles six mois qui ont précédé la date du 23 janvier 1$60.
Cette conversion serait grosse de dangers pour lafabrication française, si le gouvernement de l’empe-reur, qui s’est toujours montré si préoccupé des inté-rêts du commerce et de l’industrie, abandonnait unseul instant la vigilance dont il a donné tant de preuvesjusqu’à ce jour. Il est certain que si la conversionavait pour base le prix moyen de poteries très-lourdes et d’une valeur relativement très-basse, le droitde 30 p. °/ 0 ad valorem deviendrait illusoire.
J’ai recueilli sur ce sujet des données intéressantesqui trouvent naturellement place ici ; elles font res-sortir par des chiffres les différences que présente laimbrication des cailloutages anglais sur la fabricationsimilaire française . On pourrait admettre, si l’enquêtequi va s’ouvrir permettait d’étendre à toutes les manu-factures de France ces chiffres qui représentent l’usinede Choisy-le-Roi , et que je tiens de l’amitié du direc-teur, que le prix de revient de la faïence fine se com-pose en moyenne de la manière suivante :
Combustible. 18 %
Terres à faïences et a cazettes.
Kaolin , ou terre à porcelaine.
Pegmatite. ..
Minium.I
Céruse.f
Feldspath.> pour la glaçure. . . 7 65
Acide borique. . . I
Sable.] ___
Report. 36 00
Couleurs. 1 00
Papiers à impression. 0 50
Main-d’œuvre. 43 50
Transports. 4 00
Intérêt du capital. 7 00
Emballages et frais divers. 8 00
100 00
Si l’on compare ces éléments à ce qu’ils sont enAngleterre, on trouvera, d’après la même source, en
faveur do cette dernière :
1“ pour le combustible, une économie (le 14 38
2° pour le kaolin, une économie de. ... 1 20
3° pour le caillou de Cornwall . , . . . . 0 32
4 U pour le minium .......... 0 95
5° pour l’acide borique. v) 44
6° pour les couleurs.0 33
7° pour la main-d’œuvre. .. 3 53
8° pour les intérêts du capital. 3 53
9° pour les transports. ... . 4 U)
Wï*
En diminuant ce chiffre des bonifications dont enpourra jouir par sui o de la diminution des droitsd’entrée sur les bouilles, sur les moyens de transportet sur les papiers d’impression, soit de 2,0!, on trouveque les Anglais pourraient livrer leurs produits à26,70 p. % au moins meilleur marché que les produitsfrançais .
En présence de ces chiffres, on comprend la préoc-cupation des manufactures de faïence fine ; ils redou-tent de ne pas voir figurer dans l’étude qui doit pré-céder la transformation du droit ad valorem en droitpar 100 kilogrammes tous les éléments variés quecomporte la question. 11 serait à désirer qu’on établîtdes catégories ; car, s’il est impossible de ne pas tenircompte des formes sous lesquelles les produits céra-miques peuvent se présenter, il est aussi très-urgentde prendre en considération la différence de prix qu’unmême poids de marchandises affecte dans des circon-stances données. Ces différences ressortent des chiffresqui suivent :
100 kilog. d’assiettes en blanc valent à
Clioisy. 48 17
100 — de plats. 87 84
100 — tasses et soucoupes. 82 74
400 — moyen creux. 71 00
100 — grand creux. ..110 72
100 — assiettes parfilées. 6l 08
100 — moyen creux. 84 14
100 — grand creux. 122 15
100 — assiettes imprimées. 90 55
100 — moyen creux. . .. 105 43
100 — grand creux. 228 95
J’aurais voulu pouvoir, en présentant*ccs cbiflres, yjoindre les renseignements apportés par la discussionau sein de l’enquête à laquelle M. le ministre m’a faitl’honneur de m’appeler comme délégué du ministèredu commerce, de l’agriculture et des travaux publics.L’enquête à peine commencée ne s’est encore occupéeque des aciers, des fers et des fontes.
Quoi qu'il en soit des conclusions auxquelles arriverala haute commission chargée de l’annexe du traite decommerce, les tarifs actuellement en vigueur sciontprofondément modifiés. On sait que dans la législationqui doit finir au 1 er juillet 1861 :
1° La poterie grossière est admise au droit de 9 fr.les 100 kilog.;
2° La faïence commune acquitte à l’entrée le droitde 49 fr. les 100 kilog. ;
3° La poterie de grès communs paye un droit de 15 fr.par 100 kilog. ;
>p. Epates. 10 35
36 00