1789—i8i5. 4o5
«Ju'il publia à Saiut-Quen, annulla l’œuvre du Sénat , amaii8i4e t promit à la nation une charte dont les principesctoient énoncés dans la déclaration même. Le lende-main , Louis XY11I fit son entrée solennelle à Paris . 5 mai.
Le premier soin du monarque fut de conclure la Paix <le Parpaix avec les alliés. O11 signa d’abord une convention 28 mai.militaire, réglant divers objets qui tenoient aux subsis-tances et à la marche des troupes , hôpitaux et maga-sins , etc. ; et ensuite des traites de paix avec les quatre 3o mai.grandes puissances auxquels les autres accédèrent en-suite. La France rentra dans ses limites du 1" jan-vier 1792 , avec une augmentation de territoire dueôté du nord, savoir ; le canton de Saarbruck , unarrondissement autour de Landau, une rectification delimites du côté de la Suisse , qui lui laissa le comté deMontbéliard, et une partie de la Savoie , comprenantChambéry et Annecy. Elle conserva aussi Avignon et leComtat . Louis XVHI adhéra aux principes de l’alliance-de Chaumont sur le système politique à établir euEurope. L’Angleterre conserva Malte , mais rendit àla France ses colonies, à l’exception de Tabago, Sainte-Lucie et de l’ile de France avec ses dépendances, nom-mément Rodrigue et les Sécheîles.La cession de la partiedeSaint-Domingue faite à la France, parla paix de Bâle ,et celle de la Guadeloupe en faveur delà Suède furentannullées. La Guiane , enlevée par le Portugal , futrestituée. Les alliés renoncèrent à toutes les sommesqu’ils avoient à prétendre sur la France , à raison decontrats, d’amendes ou de fournitures faites au gouver-nement françois dans les differentes guerres depuis!79 2 ? en se réservant les réclamations des particuliers.
Les ventes des domaines nationaux , faites à des Fran-çois dans des pays cédés à la France depuis 1792 , etrendus en j 8i4 , furent confirmées.
Des articles secrets indiquent la manière dont les