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cée en France , et que son culte serait public, en se conformantaux réglemens <le police que le gouvernement jugera nécessairespour lu tranquillité publique.

Le principal objet qui devait, après cela, fixer notre attention,élait les sièges épiscopaux. Le gouvernement a déclaré vouloirune nouvelle circonscription des diocèses Français. Le Saint-Siège a promis de l’effectuer de concert avec lui, de telle maniéréque, suivant l’intention de l’un et de l’autre, cette circonscriptionnouvelle suffise entièrement aux besoins des fideles. Et commeil importe, tant à cause de la nouvelle circonscription des diocèsesque pour d’autres raisons majeures, d’éloigner tous les obstaclesqui nuiraient au succès d’un si glorieux ouvrage, fermément con-vaincus que tous les titulaires des évêchés Français feront à lareligion le sacrifice de leurs sièges, plusieurs d'entr'eux ayant déjàoffert leur démission à notre vénérable prédécesseur, Pie VI , dansleur lettre du 3 Mai, 179L nous exhorterons ces mêmes titulaires,par un bref plein de zele et de force, à contribuer au bien de lapaix et de l’unité. Nous leur déclarerons que rions attendons avecconfiance de leur amour pour la religion, les sacrifices dont nousvenons de parler, sans excepter celui de leurs sièges, que le bien(le l’église demande impérieusement.

D’après cette exhortation, et leur réponse, qui, comme nousn’en doutons pas, sera conforme à nos désirs, nous prendrons sansdélai les moyens convenables pour procurer le bien de la religion,donner à la nouvelle division des diocèses son entier effet, et rem-plir les voix et les intentions du gouvernement Français .

Le premier consul de la 'république nommera les évêques etarchevêques de la conscription nouvelle, dans les trois mois quisuiveront la publication de notre bulle.

Nous conférerons à ceux qui seront ainsi nommés, l’institutioncanonique dans les formes établies par rapport â la France , avantle changement du gouvernement.

La même chose sera observée, tant dans la nomination quedans l’institution canonique à donner pour les évêchés qui vaque-ront dans la suite.

Quoique l’on ne puisse douter des sentimens et des intentionsdes évêques, puisque sans l’obligation (i’aucune espèce de ser-ment, l’évangile seul suffit pour les astreindre à l’obeissancedue au gouvernement, néanmoins, pour que les chefs du gouver-nement soient plus assurés de leur fidélité et de leur soumission,notre intention est que tous les évêques, avant d’entrer dansl’exercice de leurs fonctions, prêtent, entre les mains du premierconsul, le serment de fidélité qui était eu usage par rapport aeux avant le changement du gouvernement exprimé dans lestermes suivans:

“ Je jure et promets à Dieu , sur les saints évangiles, de garder“ obéissance et fidélité au gouvernement établi par la constitu-“ tion de la république Française. Je promets aussi de n avoir