TABLE DES MATIERES
CONTENUES DANS CE VOLUME.
An 1813.
. Pagt
Decret relatif au mode de procéder dans les instances in-téressant le fonds et la propriété des majorais et des
dotations . I
Idem relatif au commerce de boulangerie dans les villes
de Bordeaux , Marseilles , etc. 4
Idem pour préserver le département de Rome des ravages
des sauterelles.. 6'
Idem sur l’adoption d’une marque particulière pour les
briques de savon fabriqué à Marseille . 10
Article tiré du Times . 12
Rapport du ministre des relations extérieures à l’empereursur la défection du général d’Yorck, avec les pièces qui
y sont relatives... 14
Discours de M. le comte Regnaud de St. Jean d’Angely
dans le sénat sur la levée de 350,000 hommes. 18
Adresse du sénat à l’empereur.. 23
Sénatus-consulte pour la levée de 350,000 hommes. 24
Assemblée du corps municipal de Paris .. . 25
Adresse dudit corps à l’empereur. 2 7
Décret concernant le Théâtre Français. 28
Idem concernant les dîmes encore existantes dans les pays
réunis à l’empire. 39
Nouvelles des armées jusqu’au 26 Janvier. 43
Lettre du prince Eugène Napoléon au ministre de la guerre 44Idem du maréchal prince d’Eckmühl au major-général ... 45
Idem du maréchal duc d’Elchingen au major-général... 46
Rapports faits au sénat par l’arcbi-chancelier de l’empire
et d’autres, relatifs à la régence de l’empire, etc. 52
Sénatus-consulte sur idem. 65
Discours de l’empereur aux membres du corps législatif.. 73
Message de l’empereur au sénat, pour la nomination du
duc d’Elchingen à la principauté de la Moskowa. 75
Décret relatif à la garde nationale. 76
Exposé de la situation de l’empire pour l’année 1813.... 77
Projet de loi sur les finances. 131
Compte de l’administration des finances, rapport et projet
de décret. 134
Caisse d’amortissement... 166
Situation des armées dans le nord de l’Europe au 10 Mars. 176Convention pour l’évacuation de la forteresse de Pillau .. 181
Proclamation du roi de Saxe . 182
Rapport fait dans le corps législatif sur le projet de loirelatif aux finances ... 185