VI

TABLE DES MATIERES.

Page

Adresse du corps législatif à l’empereur.. 193

Discours de M. le comte Regnaud à la clôture de la ses-sion législative. 195

Article tiré du Morning Chronicle .. J 97

Décret relatif aux conseillers et juges auditeurs. ib.

Situation des armées dans le nord au 30 Mars. 200

Discours de l’archi-chancelier relatif à la régence de l’im-pératrice . 202

Lettres-patentes qui confèrent la régence à l’impératrice.. 203

Serment de l’impératrice-régente... 204

Rapport du ministre des relations extérieures à l’empereursur la défection de la Prusse et les pièces qui y sont

relatives... 205

Rapports faits au sénat par M. Defermon et autres sur lanouvelle levée de 180,000 hommes, et sur la suspensiondu régime constitutionnel dans la 32e division militaire. 271

Sénatus-consultes sur idem... 282

Adresse du sénat à l’impératrice. 287

Décret sur l’organisation de la garde nationale. 289

Idem relatif au concordat de Fontainebleau . 300

Nouvelles des armées jusqu'au 12 Mai.... 301

Proclamation de l’empereur à l’armée.. 318

Nouvelles des armées jusqu’au 31 Mai. 319

Rapports au prince de Neuchâtel , major-général. 334

Lettre du général Vandamme au prince d'Eckmühl. 335

Nouvelles des armées jusqu’au 3 Juin... 336

Copie de l’armistice conclu entre les armées belligérantes. 338

Nouvelles des armées jusqu’au 7 Juin.. 341

Article sur le Te Deurn qui a été chanté dans l’église mé-tropolitaine. 312

Nouvelles des armées jusqu’au 13 Juin. 344

Ordonnance de police concernant les porteurs aux balles

et marchés. 330

Nouvelles des armées jusqu’au 25 Juin. 35 I

Extraits de la Gazette de Dantzick... 355

Relation de quelques affaires qui ont eu lieudevaut Danzick. 3(54

Article politique sur l’Angleterre. **306

Décret relatif aux emplois et échanges des lieux affectés

aux majorats et dotations. 367

Nouvelles des armées jusqu’au 16 Août....... . 368

Discours prononcé dans l’université impériale à la distri-bution des prix aux élèves.... 389

Décret relatif aux sujets de France qui ont été naturalisés

en pays étranger. 371

Nouvelles des armées jusqu’au 16 Août. ib.

Lettre de M. le comte Daru au ministre de la guerre sur

les événemens militaires..... 372

Idem du duc de Bassano, à l’archi-chancelier de l’empire

sur idem

373