VI
TABLE DES MATIERES.
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Adresse du corps législatif à l’empereur.. 193
Discours de M. le comte Regnaud à la clôture de la ses-sion législative. 195
Article tiré du Morning Chronicle .. J 97
Décret relatif aux conseillers et juges auditeurs. ib.
Situation des armées dans le nord au 30 Mars. 200
Discours de l’archi-chancelier relatif à la régence de l’im-pératrice . 202
Lettres-patentes qui confèrent la régence à l’impératrice.. 203
Serment de l’impératrice-régente... 204
Rapport du ministre des relations extérieures à l’empereursur la défection de la Prusse et les pièces qui y sont
relatives... 205
Rapports faits au sénat par M. Defermon et autres sur lanouvelle levée de 180,000 hommes, et sur la suspensiondu régime constitutionnel dans la 32e division militaire. 271
Sénatus-consultes sur idem... 282
Adresse du sénat à l’impératrice. 287
Décret sur l’organisation de la garde nationale. 289
Idem relatif au concordat de Fontainebleau . 300
Nouvelles des armées jusqu'au 12 Mai.... 301
Proclamation de l’empereur à l’armée.. 318
Nouvelles des armées jusqu’au 31 Mai. 319
Rapports au prince de Neuchâtel , major-général. 334
Lettre du général Vandamme au prince d'Eckmühl. 335
Nouvelles des armées jusqu’au 3 Juin... 336
Copie de l’armistice conclu entre les armées belligérantes. 338
Nouvelles des armées jusqu’au 7 Juin.. 341
Article sur le Te Deurn qui a été chanté dans l’église mé-tropolitaine. 312
Nouvelles des armées jusqu’au 13 Juin. 344
Ordonnance de police concernant les porteurs aux balles
et marchés. 330
Nouvelles des armées jusqu’au 25 Juin. 35 I
Extraits de la Gazette de Dantzick... 355
Relation de quelques affaires qui ont eu lieudevaut Danzick. 3(54
Article politique sur l’Angleterre. **306
Décret relatif aux emplois et échanges des lieux affectés
aux majorats et dotations. 367
Nouvelles des armées jusqu’au 16 Août....... . 368
Discours prononcé dans l’université impériale à la distri-bution des prix aux élèves.... 389
Décret relatif aux sujets de France qui ont été naturalisés
en pays étranger. 371
Nouvelles des armées jusqu’au 16 Août. ib.
Lettre de M. le comte Daru au ministre de la guerre sur
les événemens militaires..... 372
Idem du duc de Bassano, à l’archi-chancelier de l’empire
sur idem
373