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CHAPITRE IV.

Des administrations et régies.

^ I*—Régie de l’enregistrement et des domaines.

Produits bruts de cette administration, suivant le relevép 0s / a ' ronds par la régie, des comptes vérifiés de tous ses pré-4 fté .»• Se soil élevés, pour l’année 1811, tant en numérairef r „ C 1 ^u’en valeurs diverses, à la somme totale de 238,893,611^ Cs 10 centimes.

de jj s . recet,es > tant en numéraire qu’en traites des adjudicatairesOnt ° IS ’ *l u ’ f° n t office de numéraire pour le trésor impérial,

s jOoiité à la somme de... 229,323,075

^laquelle il faut déduire,déK ' ^ our le recouvrement sur

^antérieurs à 1 811. 272,126 f * ,

Sffe ' ^ our l es recettes ayant une f , Ai, os

ctat 'on spéciale. 16,655,827 '

ç, Reste eh recette propre au trésor impérial.. 212,395,122

lç s eette somme, la régie a acquitté, pourlOat ^ IVers prélèvemens et dépenses de toute > 32,119,987

, Reste applicable aux dépenses de 1811.... 180,275,135*Dr f S Produits de cette régie n’ont éprouvé de diminution que'lue i* k°* s > dont les coupes ont rendu 17 millions de moinsSqu j * année précédente ; mais les droits qu’elle perçoit se sontd’e ei ' US ét ont même éprouvé quelque augmentation. Le droitil î^gistrement n’avait rendu, eu 1810, que 103,452,773 fr. ;est élevé, en 1811, à 105,803,146 francs.

§ II.—Administration des forêts.

1 jjj" es divers résultats de cette administration, pendant l’exercice1(?$ ! ’ n ° lls font voir que le sol forestier continue de s’améliorer pard e ail 'éuagemens qui se font successivement; par l’ouvertureameutes qui favorisent l’exploitation des forêts, et de fossésti aü ° ar des coupes, qui défendent les recrus de la dent des bes-

Produit des ventes a éprouvé une forte diminution enia a{ . : cette diminution est en partie le résultat de la consom-g ra[) 0 . 11 du charbon de terre, favorisée singulièrement, et autfotm avant »g? des arts et de la classe peu aisée, par la navi*11 du canal de Saint-Quentin»

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