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§ III.—Administration des douanes.Le produit net des droits ordinaires de douanes

en 1811, à...

Celui du droit sur le sel monte à.

Total du produit net de cette régie en 1811.. 123,304 ^

La perception du demi droit de tonnage, celui de c°j'de bassin à Anvers , et de la taxe d’entretien à Cette, le H 1 * jOstende et Bruges , a produit en 1811 une somme de 359,francs. Ces fonds ont une affectation spéciale.

§ IV.—Administration des postes.

Les produits bruts de cette administration ont été évaln eS 'pour 1811, à la somme de 20,110,000 francs. -p

Le produit net, pour le trésor, n’ira pas au-delà de 13 0lions, eu égard aux dépenses extraordinaires qu’occasionne 11service des estaflettes et celui des armées.

Je rappelle, au surplus, que le service exécuté gratuite* 11 ®^par l’administration des postes, pour le gouvernement, P° ur - fe sautorités constituées et pour un grand nombre de fonctionna 1publics, aurait donné en 1811, s’il eût été payé, une recette24 à 25 millions, que l’on peut considérer comme un P ren nature, obtenu indépendamment du bénéfice en argent veau trésor impérial.

§ V.— Administration de la loterie.

Cette branche de revenu a produit net, pour 1811,16,531francs, qui sont rentrés en totalité au trésor impérial. , jjLa comptabilité de cette administration est constamm eDjour.

à

§ VI.'—Régie des droits réunis.

Le produit de cette régie, déduction faite des prélèvem ellS ' ■$toute nature pour dépenses administratives, restitution de dr ^à l’exportation, &c., avait été, pour l’année 1810, de 108, 9°°’francs.

Ce même produit s’est élevé, en 1811, à 128,241,914

L’augmentation obtenue résulte en partie des premiers - c efices du privilège exclusif de la vente du tabac, dont l’ex® ra été attribué à cette régie par le décret impérial du m olS u gDécembre, 1810. Ces bénéfices n’ont pu néanmoins êtred’une faible importance pour cette première année, où le V* slége n'a eu lieu que pour les six derniers mois, et dans un te j eS ,où les approvisionnemens particuliers étaient considéra ^L’année 1812 a dû se ressentir encore de cette dernière c,r ^ 0 jrstance; et ce ne sera guère qu’en 1813 que l’on pourra a ,| eUne juste idée du produit annuel à attendre de cette D ° aV [fl etbranche de revenu. Elle ne commencera, au surplus, à *- otl