K,
191
«U»
pareil"* ne ? ou * retracerons pas les obstacles que présentait unthode rava '*> et ce qu’il fallait d’ensemble, d’ordre et de mé-*ép a J ! >our que les innombrables collaborateurs qui agissentg«r. |. ,ent > ne s’écartassent pas des bases qui devaient les diri-dçj . 1 »ous suffira de vous dire que quelle que soit la naturepr 0 ^ tt ^ res > l’on a adopté pour fondement de tous les calculs, let°m et c’est en partant de cette donnée, de cette lin de
entf Ç , ) e ur > qu’on parviendra à établir une juste proportionbla|j| es départemens les plus éloignés comme les plus dissem-ll f S ^ ar * es productions de leurs territoires,le tf. au .l en convenir. Messieurs, les difficultés que présentait■Vaj» ai * en lui-même, n’étaient pas les seules que l’on eût àtfO|, e » •! est une résistance morale qui ne se rencontre queSoav ent, quand on fait la guerre aux abus, et qui n’a pasrl raol, l rer dans cette circonstance, avec toutes lestitj 0l) dont se sert l’intérêt personnel. L’inégalité de la répar-dir e êta it si grande qu’en prenant les deux extrêmes, l’on peutP*}-. tel contribuable payait tout, tandis que tel autre ne^isp r rien * Ceux qui jouissaient en silence de cette crianteJl^rtion avaient trop à perdre, pour ne pas censurer unpêt f *1^* devait enfin les faire participer aux charges de Piin-*1 9r ■ nc,er » et des esprits défians on crédules avaient, commeiiiSpi* 1Ve > adopté les préventions qu’on s’était efforcé de leur ^à oo n er * rapport prononcé en 1808, que nous aimerions4 ® u lter souvent pour rendre le nôtre meilleur, a fait justiceCity | tribune, de toutes les observations que l’on élevaittütj 0 e J? cadastre, et c’est à l’effet qu’il a produit qu’on a l’obli-de ne les entendre plus répéter.
tiop P u,s > à mesure que l’entreprise s’étend, et que la réparti-Soi n Ur les bases nouvelles s'établit, les erreurs qu’on découvrejîrn a j Sl ftaltipliées, qu’il faut enfin que les préventions se taisent;
■p * en core on ne s’est avisé de combattre l’évidence,
«et ni • ce *l üe les orateurs du gouvernement vou* ont dit surOn ^ -Ict. Messieurs, est d’une justesse extrême. Assurément0 u v Prétend pas qne le travail du cadastre soit parfait ; aucundan s i^ e ^ es hommes n’est susceptible de l’être ; mais la fixitétraj re es degrés de répartition ; mais l'affranchissement de l’arbi-* e, >tir 8 ° nt ^ es résulats assurés, et ces deux bienfaits se feront*n Co Con-seulement dans le cours ordinaire de la vie, maisoi | e e dans les transactions, dans les partages, dans les ventesfatjjjj'’ a K ue de l’impôt apportait sans cesse des difficultés et de, es incertitudes.
t»H Sse | * e 14 du projet de loi vous propose la répartition de la*lliv r ' es contingens actuels des cantons au prorata de leur* s *conf !n * ca dastral réuni, à partir de 1814; cette disposition*°rme à la justice et aux règles qui ont été adoptées.*P*niou sonimes arrivés au terme de notre discussion, et notre® ür le projet de loi est selle de MM. les orateur* du