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7. Tous les ans, au mois de Janvier, les listes coni® 3, | ell rseront revues; on y inscrira les habitans qui ont cornp' ette20e année, et qui 11 ’ont point été appelés aux armées c° tconscrits, ainsi que ceux qui auraient nouvellement acq 3,sdomicile dans la commune.

On rayera les habitans qui auront completté leur 60e 311les morts, et ceux qui auraient changé de domicile.

SECTION III.

De la formation des légions et des cohortes. , ^

8. Les départemens désignés au sdnatus-consulte l" 0, ' rl3 , ja5 ,

un nombre déterminé de compagnies de grenadiers et d®seurs, conformément au tableau. . f 0 t'

0. Les grenadiers et chasseurs d’un même départem 311nieront une légion.

La légion sera subdivisée en cohortes. - 5

Chaque cohorte aura quatre compagnies de 150de grenadiers et 2 de chasseurs. , , j

10. La première formation des compagnies sera termine 3

Mai prochain. / |es

11, Dans les 24 heures de la réception dn présent d t ' c '? ’ „t

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préfets assigneront à chaque sous-préfecture son co» 1 »dans la formation ordonnée par les articles ci-dessus. ^11

12. L'organisation sera faite dans chaque départementconseil d'organisation composé du préfet président, d’® 1 . jubre du conseil-général du département, nommé par le pt® ^pi-sous préfet de l’arrondissement dans lequel on opérera, 31 r|il -taine de la gendarmerie, d’un officier supérieur de la g 310tionaie nommé par le sénateur chargé de l'organisation. e j|,

Lorsque le sénateur jugera convenable d’assister au cil le présidera, c j ie f-

13. Le conseil se transportera successivement danslieu de chaque sous-préfecture.

14. Le conseil d organisation déterminera quelles s p j r a

compagnies dont la réunion doit former une cohorte ; “ 1 soU s-le plus possible, à cet effet, les compagnies d’une me® epréfecture. , , a tion

là. Les officiers seront nommés par nous, sur la p res , re vet’

dé notre ministre de l'intérieur, qui pourra délivrer des a déj^

provisoires. Dans les départemens où la garde nationale . o]J jété organisée, ils seront pris parmi les anciens officters qle mieux servi.

443. Il y aura un chef et un adjudant-major p° urlégion ;

Un chef et un adjudant pour chaque cohorte; 0 f ( u 3

Et pour chaque compagnie, un capitaine, un lieute®sous-lieutenant. seJg £BS ’

17. Les sous-officiers seront nommés ; savoir : ! es