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dès
ce
cette négociation, entre sur-le-champ en matière, et p r,e (emoment S. Ex. M. le comte de Metternich de lui tem eprojet des réserves désirées par sa cour.
Le traité d'alliance se compose de neuf articles. ; en t à
Par l’art. 1, les deux hautes parties contractantes s en "apporter la plus grande attention à maintenir la bonne reS .gence si heureusement établie eutr'elles, leurs états et suj
P ectifs ’ . • j’tmi dans
S. M. l’empereur d’Autriche est sans doute aujouru > aU -les mêmes dispositions. Cependant la position de ^ arI !î a ,.jnéetrichienne en Bohême, qui garde son cordon devant aU *française, et qui, contre l’usage établi, interdit le-p assa => coB -officiers et agens français munis de passeports en re ?-ù] e a ustitue un changement de relations essentiellement nuis*but de cet article. Si cette stipulation doit subsister, * n , e .convenable de part et d’autre de prendre, sans délai, . nte |li-sures pour éviter tout ce qui pourrait altérer la bonne ^gence et de s’entendre au sujet du placement des troupesfrontières respectives. . , pin-
Par l’art. 2, les deux parties contractantes se garantisse* 1tégrité de leurs territoires actuels
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S. M. persiste dans cette garantie en ce qui la concerne, ^. » ’ * - -- —
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soussigné a l’honneur de prier M. le comte de MetternicJ*>
lui faire connaître si l’Autriche y persiste également, ou siticle 2 du traité doit être placé dans les réserves. f aC »
Larticle 3 stipule l’obligation par les deux parties c ° u , ^tantes de se secourir mutuellement dans le cas où, malg gbons offices employés par l’une ou par l’autre, l’une ou *viendrait à être attaquée ou menacée. <r flU e
Les art. 4 et 5 déterminent la quotité du secours et 1 ep noù il doit être fourni. .j 0 „j
S. M., constante dans ses principes, regarde ces sj*P u,a uS -comme utiles et dans l’esprit de l’alliance. Toutefois 1® s esigné aura l’honneur de s’expliquer sur les modifications 4l’Autriche aurait désirées aussitôt qu’elles lui seront conni* eS j,. n _Les art. 6 et 7 sont relatifs à la garantie réciproque ,® at j 0 ntégrité de l’empire Ottoman et des principes de la navt 0des neutres. j 0l) t
Le soussigné désire également connaître les réservesl’Autriche jugerait ces deux articles susceptibles. tèiï e
Quant aux articles secrets, les réserves dont ils peuvenl’objet seraient un corollaire de celles que devraient e P. f ( eles articles patens et sur lesquels il est dès-lors nécessa ^connaître préalablement les vues que S. Ex. M. le c0Metternich aurait à présenter.
Le soussigné, etc.
(Signé
Le duc dé BassaN 0,