517

Le départ de l’impératrice du palais des Thuileries, son arri-au palais du sénat, son départ du sénat, et son retour aux^huileries, ont été annoncés par des salves d’artillerie. S. M.a été accompagnée dans sa marche des cris répétés de Vive l’Em-Pereur / Vive l’Impératrice !

10 Octobre, 1813.

Paris , le 9 Octobre.

, Aujourd’hui, Samedi, 9 Octobre, le sénat conservateur s’estïe uni à deux heures sous la présidence de S. A. S. le princear chi-chancelier de l'empire.

. M. le sénateur comte Dejean, au nom de la commission spé-c, ale nommée daus la séance du 7 de ce mois, a fait un rapporta ar le projet de sénatus-consulte présenté ledit jour, et relatif11 Une levée de 280,000 hommes.

Le sénatus-consulte a été adopté par le sénat.

Suit la teneur du sénatus-consulte :

Nappléon, par la grâce de Dieu et par les constitutions, em-tj^reur des Français, roi d’Italie , protecteur de la confédération<lu Rhin, médiateur de la confédération Suisse , etc. etc. etc.

A tous présens et à venir, salut :

Le sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil d’état, adécrété et nous ordonnons ce qui suit :

Extrait des registres du sénat conservateur, du Samedi,

9 Octobre, 1813.

Le sénat conservateur, réuni au nombre de membres pres-sât par l’article 90 de l’acte des constitutions du 13 Décembre,* 799 ;

Vu le projet, de sénatus-consulte rédigé en la forme prescriteNtr l’article 57 de l’acte des constitutions, en date du 4 Août,1802 ;

Après avoir entendu, sur les motifs dudit projet, les orateursdu conseil d’état, et le rapport de la commission spéciale nomméedans la séance du 1er de ce mois ;

L’adoption ayant été délibérée au nombre de voix prescritL ar l’article 56 de l’acte des constitutions en date du 4 Août,

ÎS02;

Décrète :

TITRE PREMIER.

Art. 1er. Deux cent quatre-vingt mille conscrits seront misactivité de service et à la disposition du ministre de la guerre ;Savoir ;

120,000 sur la classe de 1814 et années antérieures ;

160,000 sur la conscription de 1815.