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17 Novembre, 1813.

Paris , le 16 Novembre.

SÉNAT CONSERVATEUR.

Séance du 12 Novembre, 1813.

■ t-e sénat s’est réuni à 2 heures après midi sous la présidenceA. S. le prince archi-chancelier de l’empire.

,,,S. Ex. M. le comte Regnaud de Saint-Jean-d'Angely , ministre

e l3t conseiller d’état, et M. le comte Molé , conseiller d’étatintroduits. Ils présentent trois projets de sénatus-consultes.' v °ir ci-après la séance du 15 Novembre.)

, M. le comte Regnaud de Saint-Jean-d’Angely expose les motifs1,1 premier de la manière suivante :

^°tifs du sénatus-consulte qui met 300,000 hommes à la disposition du ministre de la guerre.

" Monseigneur, Sénateurs ,

“ Elle vous est présente encore cette séance mémorable oit,déplissant à la fois les devoirs augustes de régente, d’épouse,j* e mère et de Française, l’impératrice est venue vous exposer les“ e soins de la France .

“ Les sentimens qu’elle a excités dans cette enceinte, se sontc °mtnuniqués rapidement aux extrémités de l’empire, et viventtflc ore dans tous les cœurs.

“ Tout ce qui est Français a senti.que dans la situation ac-élle de l’Europe , la nation ne pouvait espérer de conserver sonde maintenir sa dignité, de pourvoir à sa sûreté, de défen-< re son territoire, qu’en proportionnant ses efforts pour vaincre,efforts tentés pour l’asservir; qu’en élevant la puissance dearmées, l’étendue de ses ressources au-dessus de la puissance,é-dessus des ressources des états coalisés contre elle.

“ Mais à cette époques, Messieurs, la détection de la Bavière 11 était pas consommée ; la loyauté française s’honorait en refu-Sa *it d’y ajouter foi.

“ Alors encore, vous ignoriez comment les Saxons avaient, au^tdieu du combat, déserté leurs rangs da s nos armées, pour° c cuper ceux qui leur étaient réservés d’avance dans les années

nos ennemis ; comment l’artillerie fournie, pourvue par nos^fsenaux, avait été tournée contre nos bataillons, inopinément*°udroyés par les batteries destinées à les protéger.

“ Ces événemens, dont on ne retrouve des exemples que dans: Critique histoire des rois de l’Asie barbare, ces événement, uontEurope civilisée u’avait pas eu encore à rougir pou/ ses cabi-** e ts, à s’affliger pour ses peuples, ont eu des conséquences qui116 pouvaient, il y a quelques semaines, se présenter à votre

Pensée.

“ Cependant, Messieurs, et nos ennemis eux-mèmes l’avouent,