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retourner chez eux, et que tous ceux qui u’ont point encore été'enlevés de leur domicile, sont autorisés à y rester; la même fa-culté est applicable aux bataillons de nouvelle levée quechaque département a fournie, ainsi qu’à toutes les levées enniasse.
Le prince de Bé né vent.
Le général Beurnonville.Montesquiou.
Le comte Jaucourt.
Le duc de Dalberg.
Pour copie conforme,
Roxjx-Laborie, secrétaire-adjoint.
Le gouvernement provisoire arrête :
1°. Que tous les emblèmes, chiffres et armoiries qui ont ca-ractérisé le gouvernement de Bonaparte , seront supprimés eteffacé? partout où ils peuvent exister.
2°. Que cette suppression sera exclusivement opérée par lespersonnes déléguées par les autorités de police ou municipales,sans que le zèle individuel d’aucun particulier puisse y concourirou les prévenir.
3°. Qu’aucune adresse, proclamation, feuille publique, ouécrit particulier, ne contiendra d’injures ou expressions outra-geantes contre le gouvernement renversé, la cause de la patrieétant trop noble pour adopter aucuns des moyens odieux dont ils’est servi.
(Signé) Le prince de Bénévent.
François Jaucourt.
Le général Beurnonville.
Le duc de Dalberg.
MONTESgUIOU.
Par le gouvernement provisoire,
(Signé) Dupont (de Nemours), secrétaire-gwiéral.
Adresse du gouvernement provisoire au peuple français .
Au sortir des discordes civiles, vous avez choisi pour chef unhomme qui paraissait sur la scène du monde avec les caractèresde la grandeur. Vous avez mis en lui toutes vos espérances ;ces espérances ont été trompées. Sur les ruines de l’anarchie iln’a fondé que le despotisme.
Il devait au moins par reconnaissance devenir Français avecvous. Il ne l’a jamais été. Il n’a cessé d’entreprendre, sansbut et sans motif, des guerres injustes, eu aventurier qui veut