C O M:

hiîfne sait un commerce de marchandises & d’argenc, où ils pmi-voient avoir beaucoup profité.

II n’est pas lì difficile de connoîtrc la conduite d’un Commettant,que fi. s facultez, qui est la troisième chose à quoi il est nécessaire qu’unComiTuífionna re prenne garde, car elle consiste feulementâsavoir s’dne s’çmbanaík point trop dans de grandes affaires, s’il n’est point tropfitcile a prendre des lettres de change de tous venans, & d’en fournirde meane, íàns distinction de personne; c’est le plus grand défaut quejìuille avoir un Banquier, parce que dans le grand nombre de lettresde change qu’il prend, Sc qu’il dispose ensuite a tous ceux qui lui endemandent, il y en a toujours qui reviennent à protcít ; qui par lesfaillites de ceux sor qui elles sont cirées, demeurent pour leur compte, siceux qui les ont tirées Sc fournies ne font bons & folvables pour lagarante; de íbrtc que les grandes pertes qu’ils font par les banquerou-tes & faillites qui leur arrivent, absorbent tous les profits qu’ils aurontfait iur la banque en plusieurs années. L’on doit connoitre encore si unCommettant tient un ordre bien exact en íes affaires; car cela est très-«iknti.l a un Banquier.

La seconde maxime d’un Commeffionnaire, est de ne jamais ac-cepter de lettres de change, s’il fe peut, qu’il n’ait provision en mainpour les paier à l’échéance, ou qu’il ne íbit bien allùré de la probitéde son Commerçant, & qu’il ne manquera pas de lui re-.icttrc avantl’échéance ; ou bien, supposé qu’il ne lui remît pas, s’il a de l’argent encaille pour y satisfaire ; car, comme il a été dit en son lieu , dès lemoment que l’on accepte une lettre de change, on fe constitue débi-teur envers le porteur, & l’on doit toujours être en état d’y satisfaireavec honneur.

La troisième maxime est, qu’un Commissionnaire doit avoir ungrand foin de faire accepter les leures qui lui font remises parle Com-mettant, Sc celles qu’il lui fait remettre d’autres endroits, de les faireprotester faute d’acceptation ou de paiement dans les dix jours de fa-veur, & de les dénoncer dans le rems porté par l’Ordonnance , parcequ’elles demeureroient pour son compte particulier, à ses risques,périls & fortunes, pour les raisons qui ont été dites ci-devant fur cesujet.

La quatrième maxime d’un Commissionnaire, d’cxécuter ponctuel-îemen les ordres qui lui font donnez par le Commettant; car qui palïbcommission perd, ainsi qu’il a été dit ci devant, & s’il pallbit sesordres, ce feroit pour son compte particulier.

La cinquième max me est, quand un Commissionnaire a reçu or-dre d’un Commettant de lui remettre des lettres de change, de ne lespas faire concevoir en son nom, païabks à lui ou à son ordre : la rai-son cn est, qu’il faudroit qu’il paffat le sien paiable à son Commettant;delorte que s’il difpofoit la lettre à une tierce personne , par Tordrequ’il meuroit au dos de la lettre, le tireur, celui fur qui elle feroit ri-vée , k le Commettant venant à faire faillite, la lettre retourneroit furlui, Sc il feroit tenu de la paier à celui qui en feroit porteur , & quisuroît Tordre à son profit.

Pour ne point courir risque quand un Commissionnaire remet unelettre de change, il doit la faire concevoir paiable au Commettant,ou à son ordre, comme aussi si celui qui fournit la lettre n’est pas letireur, Sí qu’elle loir paiable à lui ou a son ordre, il saur lui fairemettre Tordre au dos, paiable a son Commettant, ou à ion ordre;ainsi le Commissionnaire n’aïant point pâlie Tordre en son nom, il«Test point garant de Tévénement de la lettre ; & cn cas de failliteSI n’y auroit que le tireur , & celui qui lui auroit fourni & passéTordre au profit du Commettant qui en feroit tenu : ce font desdissicukcz qui arrivent tous les jours entre les Commettuns Sí lesCommissionnaires; car si un Commissionnaire pâlie son ordre au dos«Tune lettre en faveur d’un Commettant, & qu’elle revienne à protest,il veut Ten rendre responsable cn l'on nom, & le Commissionnaireveut aussi fe défendre de la paier au porteur de la lettre - en lui allé-guant qu’il n’a mis Tordre que comme Commissionnaire, Sc parconséquent qu’il doit s’adrelfer à son Commettant ; dt forte qu’il feforme des contestations qui les ruinent les uns& les autres en procès.

La sixième maxime que doivent observer les Commissionnaires,outre le bon ordre qu’ils doivent avoir en leurs affaires, est d’être af-fectionnez & fidèles en toutes choses envers leurs Commettans, ce qui■consiste à leur donner avis de tout ce qui fepaflé dans les affaires duchange : s’íl y a abondance d’argent ou non, dans les lieux ou ils sontétablis, à quel prix il fe dispose fur la place, pour toutes celles où ilsont accoutumé de tirer Sc remettre: si les lettres de change y font ra-res ou non, si elles perdent ou fi elles gagnent : s’il est arrivé desfaillites & banqueroutes; parce qu’il est néceílàire que leurs Commet-tais lâchent toutes ces choses pour fe régler dans les traites & remisesqu ils ont a faire cn tous les lieux où ils font commerce d’argent.

Les Commissionnaires ne doivent pas feulement être affectionnezenvers leurs Commettans, mais encore les servir fidèlement dans ladisposition qu’ils feront de leur argent ; c’est-à-dire, de ne pas préférerleurs amis,dont les lettres ne feroient pas li bonnes que celles d’autrespersonnes, où il y auroit en les prenant plus de sûreté : siU remet-tent leurs propres lettres à leurs Commettans, de ne leur faire paierpour le change, si elles ne gagnent que le prix ordinaire de la place.Sa Majesté pour réformer cec abus dans le commerce des lettres dechange, venu par Ta varice & convoitise de plusieurs Marchands Ban-quiers & Commissionnaires . qui prennoient plus de change que leprix ordinaire de la place, ordonne que le prix du change lèra réglésuivant le cours du lieu où la lettre fera tirée.

Ils ne doivent pas non plus faire paier à leurs Commettans des cour-tages de lettres de change qu’ils auront prisés de leur argent, pour ladisposition duquel les Agens de Banque auront couru franc ; c’est-à-dire , qu’ils n’auront rien pris pour leurs peines , n’étant par juste &raisonnable qu’ils missent en compte une chose qu’ils n’auroient pasparée; enfin, il faut que tous les ménagemensque font les Commis-sionnaires, soit dans la disposition de l’argent ou des lettres de chan-ge , soir pour les courtages & autres frais, reviennent au profit desTome l.

Com. îoj

Commettans, & non pas à celui des Commissionnaires, qui ne doiventavoit purement & simplement que le droit de commission qui leurest accordé.

Ce n’tstpasque la plupart des Commettans ne paient point de cour-tage aux Commissionnaires, & que le droit de commissionqu’ilskutpa.ent soir d’un tiers ou demi pour cent, & pour tous frais qu’ilspourroient prétendre ; les Négocians & Banquiers de la Ville de Lyon,qui font des Commissions cn matière de Banque pour les Etrangers, euusent ordinairement ainsi, parce qu’ils paient peu de chose aux Cour-tiers pour leur ministère; mais à Paris où Ton paie aux Agens de Ban-que qui font en titre d’office un huitième pour cent, ils n'en usent pasde même, ainsi qu’il est dir en ion lieu.

On doit remarquer encore qu’il y a cinq fortes de Commissionnai-res dans k commerce, qui s’adonnent à différentes fortes de commislions, dont il y en a qui doivent savoir parfaitement k commerce, Scd’autres à qui il n’est pas nécellaire de k savoir.

La premiere sorte ou espèce de Commissionnaires > font les Néo-o-cians qui demeurent aux lieux des Manufactures, ou dans les Villcs'ouil fe fait grand commerce , qui achetent des marchandises pour lecompte des Négocians , demturans en d’autres lieux , qui leur com-mettent.

La deuxième, font des Négocians à qui d’autres envoient des mar-chandises pour vendre pour leur compte, suivant Ics ordres qu’ils enreçoivent.

La troisième, font des Négocians, ou autres personnes qui fontCorrefpondans ou Commissionnaires d’autres Négocians & Banquiersqui leur remettent des lettres de change pour en procurer les accep-tations Sc le paiement à 1 échéance, pour enssiíte en remettre la valeurà eux-mêmes, ou en d’autres lieux, suivant & ainsi qu’il leur est ordonné.

La quatrième , sont des personnes qui demeurent dans des Villesd’entrepôt où fe déchargent les marchandises envolées de diverslieux, tant par eau que par terre, & qui les reçoivent pour les rechar-ger ensuite fur des charrettes, pour les envoler à ceux à qui elles ap-partiennent, ainsi qu’il est plus amplement expliqué en son lieu.

La cinquième forte ou espèce , font des personnes qui font Facteursou Commissionnaires des voituriets, qui prennent le foin quand ilslont arrivez de livrer les ballots & caillés des marchandises aux Mar-chands à qui elles appartiennent, de recevoir leur argent, procurer auxvoituriets d’au res marchandises pour kur retour, afin qu’ils ne fal-fent point plus grand séjour aux lieux où ils sont arrivez, que celui quiest nécessaire pour kur repos & celui de leurs chevaux. Vûïez Voi-

TURIER.

Commissionnaires. Rien de plus utile pour le Commerce.

Les Commissionnaires font ordinairement Marchands Négocians ,comme on vient de le dire, & il y a d’autres personnes dont la professionn’est autre que de faire des commissions : il n’y a rien qui maintienne tantk commerce, que les Commissionnaires ou Correfpondans ; car par kurmoien les Marchands & Banquiers peuvent négocier par tout le monde,fans sortir de leurs magasins ou comptoirs , tant pour Tâchât & lavente des marchandises, que pour faire des traites & remises d avgentd’un lieu à autre. Et en efíér, les plus grands Négocians ne font au-tre chose que de commettre des achats des marchandises dans un Pais oùil y en a en abondance, pour les envoler vendre en d’autres où il n’ycn a point, & ou elles sont nécessaires ; & ce commerce nelepourroitfaire, s’il n’y avoit des Correfpondans ou Commissionnaires, à moinsi que d’être plusieurs Associez ensemble , dont les uns fussent actuelle-; ment demeurans dans les lieux où sc font les achats des marchandises,& les autres dans ceux où elles fe transportent, pour les y vendre &débiter: c’est pour cette raison que plusieurs Négocians ne font autreprofession que celle de Commissionnaires ; c’est-à-dire, d’acheter Scvendr. pour les autres Négocians, moïennant un certain profit qui leurest accordé par les Commettans pour leurs peines.

Précautions que doivent prendre les Commissionnaires avant que des'engager dans les commissions des Commettans.

La premiere chose qu’ils doivent considérer, est la qualité des mar-chandises que les Commetans leur envoleront pour vendre pour kurcompte, fi elle est de grand volume, d’un grand prix, ou médiocre,pour pouvoir régler ce qu’ils prendront pour kur commjfion ; car ily a des marchandises précieuses, delquelles il ne (é paie qu’un, ou un& demi pour cent; comme de Tor & argent trait & filé, des perles,diamans, & autres jouailleries, des lingots & barres d’or & d’ar-gent , dont la petite quantité ne laisté pas de monter à beaucoup d’ar-gent: il y en a d’autres qui font moins considérables, comme des bro-carts & toiles d’or & d’aigent , des velours, damas, satins, pan-nes, & autres sortes de marchandises de foie, draps d’Eípagnc, d’Hol-lande, d’Angleterre ; pour la commission de la vente de ces étoffes.les Commettans ne paient que deux pour cenr du prix de la vente: ily en a d’autres, comme des serges, droguets , futaines , camelote-ries > laines en baies à filer > deíqueUes il faut en vendre grand nom-bre pour monter à beaucoup d’argent, Sc de grands lieux poulies met-trq, de grandes peines & foins pour en procurer la vente : ks Com-mettons paient pour la commission & magasinage aux Commission-naires, deux & demi, jufqu’à trois ou quatre pour cent : c’est, com-me il a été dir ci-deíìùs, félon les sortes de marchandises, & suivantque les Commettans Sc Commissionnaires conviennent ensemble.

La féconde choie est , de convenir avec les Commettans. s’ils de-meureront du croire, ou non ; c’est-à-dire, s’ils feront garans de lafolvabilité des débiteurs qu’ils feront en la vente des marchandises; casen ce cas il faut que les Commetrans paient aux Commissionnairesune plus grande commission , à cause des grands risques qu’ils cou-rent en faisant les deniers bons, soir que la marchandise fe ventie comp-tant ou à crédit, parce qu’il faut que le sort poire 1e fossile, qui estordinairement le double ; néanmoins c’est selon qu’ils en font conve-nus avec les Commettans.

La