4it HOM.

«onnoissanee seule naturelle, a été d’abord la seule «aution eapriméeverbalement, & devant Dieu , qui a toujours paru à toutes les Na-tions, le plus haut dégré de la certitude d’unc promesse. Ces hom-mes forts & puissans avoient besoin de deux choses , d’une part auxbiens cédés , Sc du service réel des hommes bénéficiés. Ils exigerenttous les deux le dernier service, que les puissans ont souhaité le plus,«toient le service pcrsonel en guerre , ce qui a été d’autant plus rai-sonnable , que le foible ne pouvoir être appuié dans fa concession, siion bienfaiteur n'étoit conservé dans son pouvoir contre íës enne-mis : ainsi Sc pat obligation , 8c par propre intérêt Sc inclination,l’homme obligé & bénéficié s'elì attaché , & dévoué à la conserva-tion de son bienfaiteur ; & ce dévouement d’un homme , à f égardde l’autre. s’est appellé hommage , comme qui diroit aciio & deditiohominis ad benefacîorem. Ces lottes de sociétés tantôt ont été faitestans fastes Sc lans ostentation par la feule nécessité , d’une mutuelledessenlë contre les ennemis communs : tantôt elle a dégénéré en purfaste, Sc ostentation d’orgueil fans aucun service réel : parce que detrès-grands Maîtres, je veux dire de Grands Princes font venus , quiont tournis un grand nombre de ces petites sociétés, dont les Chefsn’avoient plus besoin d'hommes ni d’hommages, étant tombés, je nedis pas absolument dans une onéreuse soumission » mais une soumis-sion de protection, qui les dilpenlòient de la nécessité très-onereuse,de toujours se tenir prêts à guerroies éternellement Sc fans fin. Leshommages Sc services réels en guerre ont cesse à l’cgard des sociétésparticuhctes, ou Seigneuries de ces moindres Seigneurs , mais deshommages cérémonieux ont pris la place ; qui sont moins honorablesque les premiers, Sc qui sont d’une exhibition fort mortifiante. De«cite brieve description de l’otigine de l’hommage, il sera bien faciled’entendrc tout ce qui s’en dit dans les Auteurs, Sc pout commencerá définir ce terme de Jurisprudence, nous dirons que l’hommage estun serment de fidélité, que doit faire tout valsai tenant noblement,ou qui possede un fief au Seigneur dominant, mais par subordinationau Prince: dans cette cérémonie 1 e valsai est à genoux, tête nuë,les mains jointes dans celles du son Seigneur, qu’il baise Sc il lui pro-met de le servir, comme un vassal doit faire, donc il lui donne unacte par écrit, Sc cet écrit est ce qu’on appelle foi Sc hommage quiest dû à toutes mutations de valìal ou de Seigneur ; car si c’est undroit personnel, à l’égatd de celui qui le rend, c’est un droit réel àl'égaid de celui qui le reçoit i rendre hommage, c’est faire la susditesoumissioni tenir á foi Sc hommage, c'est polsedcrdepuislong-tems,ou par une nouvelle acquisition, un bien Sc fonds qui ne peut-ctre

Í iollcdé que par un homme, ainsi soumis que son prédécesseur quiui en a vendu la propriété utile. Les successeurs des Seigneurs sontSeigneurs, Sc les successeurs des vassaux sont aussi vassaux ; ces mê-mes biens permanens font une cípece de Seigneurie immortelle d’unepart, Sc une efpece de vassalité immortelle Sc perdurable de l’autre.L’on trouve des gens de deux goûts differens > les uns se deffontSc dessaisissent de ces biens utiles, mais deshonerans ou onéreux, lesautres préfèrent les avantages de ces biens commodes , Sc utilesaux cérémonies Sc corvées onéreuses. Les mineurs ne peuvent ren-dre foi Sc hommage, ni lents tuteurs pour eux, en attendant le Sei-gneur supérieure donne souffrance & doit accorder délai. II y ades Coûtumcs comme celle d’Anjou, où les tuteurs portent la foipout les mineurs ; si le Roi acquiert un fief relevant d’un Seigneurautre que lui, ou s’il lui échet par confiscation , donation ou autre-ment, il n’est point obligé d en faire hommage au Seigneur du fief,parce qu’un Roi lur tout en France ne tient de personne , Sc qu’ilne peut être astreint à rendre hommage à son sujet, cela ne peut-être ni à l’égatd d’aucune personne dc son Roïaume . ni à l'égardd’aucun fonds situé dans son Roïaume s ces biens confisqués devien-nent à raison de cct évenement des biens purs 8c absolus , qui n'ontplus la propriété d’établir une dépendance indéfinie dans les person-nes qui ses poffedent ; cette propriété est éteinte Sc ce bien sc trouvecomme glorifié Sc parfaitement libre ; dans ces cas ce ieroit poulie rla cérémonie trop loin, Sc cette observance scrupuleuse, Sc qui n’ason fondement que dans la vanité, ieroit contraire à la nature de laRoìauté, Sc à la vraie gloire d’un tel Prince ; cependant si le Princepoileiseur, ou qui prétend à la possession, étoic de beaucoup infe-ticur en puiilance a un autre , comme à un Monarque Souverain ,Sc revêtu de force en main pout soumettre ce Prince á cette céré-monie. II ne restera à ce Prince inférieur, que l’opcion ou de resteravec un vain Sc infructueux titre d’honneur lans redevance, ou à une

Í iossession de réelle Principauté à des conditions onéreuses Sc humi-iantes, qu’on appelle foi Sc hommage: ce seroit une douceur de pou-voir faite cette cérémonie pat procureur , mais les Grands Princes ScPotentats, ne laissent point échaper des occasions si glorieuses poureuxjSc pour leur Roiaume .quoique mortifiantes pour les autres,qui aiant moins de pouvoir ne peuvent éteindre en eux , faute degrandeur Sc pouvoir suffisant ce caractère Sc sceau de leur soumission.On a vû pendant long-tems des Rois , Sc des Souverains rendrehommage aux Rois de France , pour des terres qu’ils possedoientdans le Roïaume. Les Rois d’Angleterre ont rendu plusieurs hommages-liges aux Rois de Fiance pour les Duchés de Normandie , 8cde Guienne, & pour k Comté de Pontieu. Les Rois d’Espagnc pourles Comtés de Flandres 8c d Artois , & les Ducs de Lorraine , pourJe Duché de Bar ; le dernier hommage a été rend» par le Duc Lco-pold, au Roi Louis J£IV pour ledit Duché, Sc autres mouvans de laCouronne de France; voici comme sc paílà la cérémonie à Versailles le1 j de Novembre 1699. Le Roi étoit couvert Sc assis dans un fau-teuil . le Duc fit trois profondes révérences en Rapprochant de SaMajesté, qui ne scieva ni ne sc découvrit point, ensuite le Duc quittason épée, son chapeau Sc ses gands , que reçut le premier Gentil-homme de la Fiance, Sc les donna à un valet dc Chambre du Roi.Le Duc sc mit à genoux fur ua carreau, qui étoit aux pieds duRoi,0 c Sa Majesté lui prit les mains jointes avec ses siennes, ce qui mar-quait la protection qu’il méritoit par íà soumission , pendant que le

HOM.

Chancelier Iftt le serment à haute voix. Le Du, aiant promis dob-scrver le contenu du serment, le Roi se leva , sc découvrit Sc sc cou-vrit aussi-tôt, Sc fit couvrir Mr. le Duc dc Lorraine. Toutes les par-ties de cette cérémonie sont remarquables , le Roi assis marque íàcondition relevée, le Roi sc leve fur la fin, se découvre un moment#pour faire honneur à son propre bienfait, Sc à celui qu’il vient d’in-staller dans une grande dignité, qui sc tient couvert par ordre de ce-lui qui le fait Grand-Seigneur. II y a cette différence entre l’homma-ge lige Sc l’hommage franc, c’est que l’hommage lige est plus éten-du, Sc que les vassaux relèvent de leurs Seigneurs, non seulement parleurs terres, mais encore par leurs personnes , ensorte que le Seigneurles poutroit empioïcr envers tous Sc contre tous , au dehors Sc audedans du territoire ; le mot lige vient du Latin ligatus lié : il y abeaucoup dc ces hommages liges en Allemagne, oú les vassaux sontcomme des Esclaves. L’hommage lige sc fait tête nuë , les mainsjointes fut les Évangiles, un genou en terre, fans épée, fans ceinture »Sc fans éperons. Le serment de fidélité se fait orninaircment pat levallàl étant dc bout (comme étant tout prêt á marcher) Sc en tou-chant ses Évangiles : tous les fiefs se tiennent à foi Sc hommage ; &les héritages roturiers sc tiennent à cens Sc à rentes. L’hommage sefaisoit anciennement pat 1 e Gentilhomme, 8c la foi par le roturier:on tâche d’cclaircir des choses qui ont une origine fort confuse Sc fortarbitraire. On copie aujourd’hui ce qu’en ont écrit les anciens Au-teurs , ma,is ses premiers n’ont écrit autre chose , que les bizarreriesdu tems d’alors, Sc ce qui se pratiquoit par pur amour pour la con-servation des mœurs anciennes, où il y avoir beaucoup dc vanité Scchevalerie, Sc peu du solide Sc du réel. Toutes ces anciennes mœursSc manières s’observent encore par la même estime Sc attache pourl’antiquité, Sc parce que l’ignorance de cette Jurisprudence féodale,causei oient á présent des dommages réels, puiíque les Magistrats SeJuges connoissent aussi bien, Sc aussi sérieusement de ces matières,comme du mien Sc du tien le plus réel, II n’importe pas moins à 1 ,paix. concorde entre des citoïcns, que l’on puifië y décider les affai.res de cette efpece nettement, que de décider les disputes & procè*qui sont sor les biens ses plus réels, les plus sensibles, Sc les plus pal-pables. II n’arriveroit pas moins d’inconyéniens, & du trouble dan,['indécision de ces droits honorifiques, quoiqu’un peu vains que dansl’indédíìon des autres controverses civiles. En cela on doit admirer lasagesse des Loix, qui ont pourvu â toute sorte de désordre, en rédui-sant à des régies tant ce qui est réel, que ce qui dépend du pointd’honneur, Sc du tour de l’imagination nationale.

HOMME. En terme de Jurisprudence féodale, on appelle hom-me ou homme de foi, le vallàl qui tient un fief dépendant d’un au-tre, on s’en sert en ce sens dans ces expressions. Un Seigneur ,droit de faire saisir le fief relevant dc lui, Sc faire les fruits siens sau-te d’homme, Sc de devoirs non faits» c’est-à dire, faute de lui avoirrendu la foi Sc hommage, lorfqu’il y a mort ou mutation de proprié-té. Homme lige vassal, qui est non seulement en foi Sc hommage,mais aussi en la Jutifdiction Sc Domaine de son Seigneur , est obligéà un plus étroit serment que le simple vassal. Homme de fief ctoitautrefois un vassal, ou Seigneur de fief, qui étoit tenu de servir à 1 ,justice, Sc dc donner Conseil au Bailli tant en son assise qu’aux plaidsordinaires, qui étoit même tenu de l’amende en cas de mil jugé;onappelloit ces hommes de fief, pairs & hommes jugeant » hommes d»Loi, hommes de la Cour du Seigneur, & hommes féodaux. Sur quoi ijme vient une pensée aísez plausible, que les Seigneurs de distinctionn’aiant pas moins besoin des esprits auxiliaires pour leur donner con-seil, Sc décider ses affaires de leurs sujets, qu’ils avoient besoin d’hom-mes, qui païassent de leur propre personne en guerre , ils avoient àleur service Sc en leur dépendance deux sortes de personnes , qu’il»avoient obligé par leurs bienfaits fur tout en fonds de terres; les un»pour leur service corporel Sc en qualité d’homme fort Sc robuste, Scceux-là écoient destinés pour l’hommagc ou service d’homme, Sc les.autres croient des hommes de confiance > des hommes de foi, defief Sc de fidélité penlïonés pour cela. C’étoient peut-être ceux qu’ona appelle ci-dcvant hommes de fief ou féodaux , hommes jugeans à la Courdu Seigneur, Homme féodal signifie à deux choses dans les Coutumes,r. Le Seigneur qui a des hommes tenans en fief dc lui. a. Lé vassal,de sorte que homme féodal est en général celui qui a rapport à unfief ou bien en fonds, donné par un Seigneur qui en avoir trop, Sereçu par un intérieur, sujet, vassal qui en manquoít ; on pourroícréduite cette matière, qu’on traite si variablement, Sc avec des prin-cipes si confus à cette sorte de eontrat, qu’on appelle do ut facìas ,id est do ut fervias : le mot d’homme entre encore en quelques au-tres occasions de Droit. On dit homme fans mdten, est celui qui tientimmédiatement du Roi. Homme de pleigure, est celui qui doit sc fai-re pseige Sc caution pour íòn Seigneur. On dit aussi homme r vivant tmourant Sc confisquant , celui que les Communautés ou gens de mainmorte qui ont acquis un fief, sont obligés de fournir au Seigneur dufief dominant, afin que pat fa mort ou forfaiture le Seigneur puissejouît des droits qui lui sont acquis aux mutations, qui n’aniveroientpoint autrement > les Communautés étant immortelles quand leshéritages ne sont point amortis. Cet homme s’appeile 'vicaire e n laCoutume d’Orlcans, de Blois , Sc en quelques autres : on dit auílìhomme d affaire en terme de finances , ce sont eux qui traitent avecle Roi > touchant ses revenus ou finances du recouvrement de sel de-neniers, Sc des impôts déja établis, ou des nouvelles inventions pouxrendre les Princes plus puissans. Sc plus forts pour soutenir fa gloireen paix Sc en guerre ; ces hommes d’assiire sont de trois sortes, oudes hommes sages Sc politiques, qui savent les besoins solides 8c réelsde l’Ét.ìt, Sc ont un esprit assez subtil Sc allez souple, pour y trou-,ver des expédiens. Les autres sont des hommes Barbares , qui pouravoir les permissions, Sc pouvoirs né^eilàires de la part du Roi , dé-guisent toutes choses , Sc ceux-ci sont en danger, car quand les Princesviennent à s’appercevoir de leur iniquité, ils ses soumettent à des ri-goureux examens des courts de Justice par Commissaires, ou ils sont