\
329
BANQUE DE FRANCE.
m
Teneurs de Livres, pour ies mettre , suivant Tordrede leurs dates, en liasses , & ensuite les déposer enlieu de sûreté, afin qu’ii soient garantis du feu, &qu 1 on y puisse avoir recours en cas de besoin.
Le Bureau de la Banque sera ouvert tous lesjours, excepté les Fêtes & Dimanches, depuis huitheures du matin jusqu’k onze heures, & l’après-mi-di depuis.'trois heures jusqu a íix. •
Ceux qui voudront avoir compte en Banque, yporteront ieurs billets de Banque: le Trésorier, oucelui qui sera prépose pour cela, leur donnera sonrécépissé , lequel ils remettront aux Directeurs, quidoivent leur faire ouvrir un compte, & leur don-ner crédit du montant dè la somme portée par lerécépissé, & cela en leur présence.
Par exemple : Pierre veut avoir un crédit en Ban-que de L. 120000, Jaques de L. 80000, & Paulde L. y 0000 : ayant remis chacun la valeur en bil-lets de Banque au Trésorier de la Banque, il leurdonnera par contre son récépissé, qu’ils remettrontaux Directeurs , qui en leur présence leur sera ou-vrir un compte, donner crédit de cette somme , &fera débiter la caisse.
Fol. x. Compte de la Caijj'e générale.Compte de Pierre.
Compte de Jaques.
Compte de Paul.
& les autres doivent prendre une note duleurs comptes font couchés , afin de met-tre le même folio fur leurs billets, lorsqu’ils vou-dront payer, ou faire écrire quelque partie en Ban-que.
A Tégard des payemens , ou viremens de parties,que les Particuliers veulent faire les uns aux autres ,Topération se fera comme il suit.
Par exemple : Pierre doit payer k Jaques unesomme de 3000 livres , pour valeur reçue en mar-chandises; le jour qu'il doit faire ce payement , ildoit porter, ou envoyer au Teneur de Livres,par celui qui est chargé de son pouvoir, un billeten la forme suivante ,
Voyez.
Pierrefolio où
Fol. 2. pour L. 3000.
MeJJìeurs les DireEteurs de la Banque Royale paye-ront à Jaques trois mille livres, pour valeur repue enmarchandises. A Paris ce 20 Juillet 1720.
Pierre.
Le folio 2 indiquera au Teneur de Livres lecompte de Pierre, il le débitera de L. 3000; & parle Régistre de l'alphabet,, il trouvera le folio ducompte de Jaques , qu’il créditera de L. 3000.v f Fol. 2. Compte de Pierre.
°y ez \ Fol. 3. Compte de Jaques.
Le lendemain Jaques doit aller a la Banque, ouenvoyer celui qui fera Porteur de son pouvoir, pourdemander si la partie de Pierre lui a été écrite ; &la demande se fait ainsi : Par Jaques , fol. 3 de Pier-re , trois mille livres : Si le Teneur de Livres trouvela partie écrite, il répond: Par Pierre , trois mille
livres.
Si Jaques veut payer ce jour quelque partie, ilremet au même tems ses billets au Teneur de Li-vres , en la forme mentionnée ci-haut, pour n’êtrepas obligé ce jour de revenir, ou d’envoyer a laBanque,
Toutes les Lettres de change de 700 livres, & audessus, tirées des Pais étrangers, seront payées enBanque. Paf exemple : Une Lettre de change de2000 livres, tirée d'Amsterdam fur Paul a vûe ,dont Pierre est porteur, Pierre doit présenter saLettre a Paul, qui la trouvant bonne, & la vou-lant payer, Pierre écrira au dos de ladite Lettre,Payez, fur mon compte en Banque le contenu de Vautrepart. A Paris ce
Le même jour Paul doit porter, ou envoyer pay
celui qui a son pouvoir, un Billet k la Banque, enla forme suivante :
Fol. 4 - pour L. 2000.
Messieurs les DireEteurs de la Banque Royale paye-ront à Pierre deux mille livres , pour valeur repue enune Lettre tiréesur moi d?Amsterdam. A Paris ce 20Juillet 1720.
Paul,
Le lendemain Pierre doit aller a la Banque , poursçavoir si Paul ì’a payée; au défaut de payement,ii fera ses diligences.
Si Pierre ne veut pas confier a Paul fa Lettre dechange acquitée, il peut la remettre au Teneur deLivres, qui tient les comptes de Paul, pour la re-mettre a Paul, après qu’ii l’aura payée.
On agifa de même pour les billets, soit a volon-té , ou a terme, portant. promesse de payer dessommes.
II en fera usé de même des Lettres de changea quelques jours de vue, d’une ou plusieurs usan-ces,dont Tacceptation se fera a l’ordinaire ; maisle jour de l’échéance au matin, le Porteur d’iceltedoit envoyer a T Accepteur les Lettres de changeendossées : Payez. Jur mon compte en Banque ; Ói l’onopérera comme il a été dit pour les Lettres a vûe.
Les Visses des Provinces, où il y a Bureau de laBanque , feront ies mêmes opérations.
Toutes les Villes où il y a Bureau de Banque,doivent correspondre les unes avec les autres, pourles payemens que les Négocians , & ceux qui ontcompte en Banque, voudront faire.. Par exemple :de Paris, Pierre veut remettre k Claude de Lyon6000 Livres : Jaques veut remettre a Jean de Lyon4000 Livres, & d’autres de même ; Topération ssfait ainsi.
Pierre portera un billet k la! Banque, qu’il remet-tra au Directeur, ou l’envoyera par. celui qui ason pouvoir, en la forme suivante :
Fol- 2 pour L. 6000.
Messieurs les DireEteurs de la Banque Royale paye-ront à Claude à Lyon , six mille livres , pour valeur encompte. A Paris ce 20 Juillet 1720.
Pierre,
Ainsi agira Jaques, pour faire la remise de 400Olivres de J ean a Lyon.
Les Teneurs de Livres, après avoir débité Pierre& Jaques des sommes mentionnées, & crédité leBureau de la Banque de la Ville de Lyon, remet-tront une note aux Directeurs , pour qu’ils envoy-eur une feuille k Lyon, afin qu’il soit donne crédita Claude de L. 6000, &a Jean de L. 4000. Lafeuille fera construite dans la forme suivante :
Fol. y pour L. 10000.
Messieurs les DireEteurs du Bureau de la BanqueRoyale à Lyon , payeront aux fuivans ;
A Claude , valeur de Pierre » L. 6000
A Jean , valeur de Jaques , ~'4000
L. 10000
Pour la somme de dix mille livres.
A Paris ce 20 Juillet 1720.
Visé par un Inspecteur, signé par un Directeur.
Les Directeurs auront soin d’envoyer par le pre-mier ordinaire a Lyon , la feuille mentionnée ; &le Directeur du Bureau de la Banque de Lyon enréponse, accusera la réception de cette feuille, enfaisant mention des sommes y contenues, & qu’ilen a donné crédit auxdites personnes,
( Fol. 2. Compte de Pierre-Voyez < Fol. 3. Compte de Jaques.
( Fol. y. Compte de Lyon.
A Lyon Ton agira de même pour les íocfmes que
ceux