i ioi C O N S.
C O N S U, noâ
CONSIGNER. Déposer une chose en main tier-ce , en faire la consignation.
Consigner. Signifie aussi , remettre, & adresser.J’ai ordonné de consigner ce ballot k votre Commis-sionnaire; c’ess-à-dire, de le lui remettre. Je vousconsigne 20 caisses de lucre par les rouliers d’Orléans;pour dire : Je vous les adresse.
On dit aussi en ce sens, Consigner un vaisseau ; leremettre entre les mains du Marchand , qui doit enfaire le chargement.
Consigner. Signifie encore, enrégistrer desmarchandises fur les Livres des Messagers, Maî-tres de Coches, & autres Voituriers publics,soit par eau, soit par terre. Voyez, ci-dejus Con-
SIGE.
CONSISTENCE. Etat de perfection, où les cho-ses qui peuvent croître & décroître demeurent quel-que teins , fans augmenter, ni diminuer. On apelleen terme de commerce & d’exploitation de bois, laConsistence de sage des arbres, sage au dela du-quel ils ne croissent plus, & où pourtant ils ne dé-périssent pas. La Consistence de sage du chêne estdepuis jo jusqu’k 160 âns. Quelques-uns croyentnéanmoins que leur Consistence ne commence qu k100 ans ; qu’ils croissent & profitent jufques-lk ; &qu’ils demeurent dans cet état de perfection jusqu’k200 ans. Ainsi son distingue trois tems dans les ar-bres, la Croissance, la Consistence, & le Retour;ce qui est commun a toutes sortes d’arbres , mêmeaux arbres fruitiers. Voyez, en général & en particulierles Articles des Bois.
Consistence. Se dit aussi de la quantité de par-ties , dont une chose est composée. Ainsi , en termede bois, on dit, que la Consistence d’une futaye est 'de 1000 arpens, que celle du bois taillis est deJ00 « pour dire , qu ils contiennent ce nombre d’ar-pens.
Consistence. S’entend encore de la mauvaisequalité de certaines étoffes, quand on y ajoute unepréposition négative. Un taffetas qui n’a point deConsistence, est un taffetas, qui ne se soutient point.On le dit aussi des draps, quand ils font veules , &qu’ils n’ont pas été travaillés serrés. Voyez. Draps &Taffetas.
CONSISTOIRE DE LA BOURSE. C’est ainsiqu’on nomme a Toulouse le Bureau, où s’assemblentles Prieur & Consuls des Marchands de cette Ville ,pour y tenir leur Jurisdiction , juger les affaires'des particuliers, ou y traiter de ce qui concernecelles de la Bourse même. Voyez Bourse de Tou-louse.
CONSIVE, ou CONSIGE. Voyez Consige,
CONSOMMATION. Les Négocians se serventde ce mot, pour signifier l’emploi qui se fait des mar-chandises. U ffy a point de Consommation. Rouenest une ville d’entrepôt, & Paris une ville de Consom-mation. Ce terme est impropre en ce sens, mais sil-lage semble sautoriser. On devroit dire Consomp-tion.
CONSTITUANT. Celui qui constitue un Procu-reur pour agir en sa place. II se dit aussi de celui quicrée & établit une vente. Voyez pour T un Procureur,& pour Vautre Vente.
CONSTITUER UN PROCUREUR ; CONSTI-TUTION DE PROCUREUR. Etablissement d’u-ne personne, pour agir en notre place, soit en Justi-ce, soit autrement. Voyez Procureur.
Constitution de Rente. C’est la création &s assignation d’un revenu annuel, k perpétuité , ou afonds perdu, suivant les clauses convenues entre lesparties, ou conformément au denier de l’Ordonnan-ce , ce qu’on appelle vulgairement, au taux du Roi,pour être hypothéquée , prise & payée sur certainsfonds & biens immeubles.
CONSULAIRE. Se dit de ce qui concerne laJurisdiction des Juges & Consuls, L’action d’un Mar-
chand contre un Bourgeois, n’estpas un fait Consu-laire.
CONSULAIREMENT. A la maniéré des juges& Consuls. Ainsi l’on dit-. Cette affaire, cette contes-tation, a été jugée Cdnsulairement ; pour faire enten-dre, qu’elle a été jugée suivant l’usage & les régies désJuges & Consuls, dont les Jugemens s’exécutent parprovision, & par corps.
CONSULAT. Se dit de la Charge de Consul, éfedu tems qu’elle dure. Le Consulat ne dure qu’un an.Tout Marchand qui a passé par le Consulat, peut as-pirer k l’Echevinage.
CONSULS. Les Consuls étoient les premiersMagistrats de la République Romaine : ils succédè-rent aux Rois, dont la tirannie étoit devenue odieuseau peuple.
Lorsque les Empereurs , devenus de nouveaux:tyrans, s’emparèrent de l’Autorité souveraine, cetteMagistrature ne laissa pas de subsister toujours avec;assez d’éciat, quoiqu’avec peu de pouvoir ; & el-le ne tomba entièrement qu’avec l’Empire Romainmême.
Ce nom si fameux a passé depuis a des Magis-trats bien moins considérables. Dans quelques vil-les de l’Europe , & sur-tout de France, on appel-le Consuls , ce qu’on nomme ailleurs Echevins ,Jurais , Capitouls &c. & parmi les Marchands ily, a des Consuls, qui fervent k régler & déci-der les différens qui surviennent entr’eux, soit de-dans , soit dehors le Royaume: Voyez les deuxArticlessuivans, où il est parlé très amplement de cesderniers , qui seuls ont raport au Commerce.
Consuls. Ce font des Juges élus entre les Mar-chands & Négocians, pour vuider gratuitement,^ suéle champ, & serfs procédures, suivant les privilègesqui leur ont été accordés, leurs différens & deman-des fur le fait de la Marchandise, du Négoce , desLettres & Billets de change, & autres matières con-cernant le Commerce.
La première Jurisdiction des Consuls qui ait étéétablie en France , est celle de Toulouse ; l’Edit déson établissement est du mois de Juillet iS 49 ‘ f° llsle régne de Henri II. Celle de Paris ne fut crééeque 14 ans après , dans le mois de Novembre1^63. par Edit de Charles IX. Et ensuite il en aété établi dans toutes les autres princinales Villesde Commerce du Royaume , dont les noms setrouvent ci-après , par ordre alphabétique. On amis à côté les dates des Créations qu’òn a pû re-couvrer.
Auxerre . . . 1563.
Angers.. . 6 Fev. ifsif.Angoulême-Alençon
ArlesAlbyAgdeAbbevilleAmiensAutun,
.Mars 1710.
B
Bourdeaux,Decemb.i ? 63.Beauvais, Juin > ,
Bourges -, Août 3 1 > 4 -Brioude, . Juillet 1704.Bayeux, . . Mars 1710.Bayonne.
C
Caën , . . . Mars 1700.Calais.
Châlons fur Marne.Chalon fur Saône.Chartres.
Chatelíeraut.
Clermont en Auvergne.
Compiegne.
D
Dunkerque, Fevr, 1700*Dieppe.
Dijon.
G
Grenoble , . Mars 1716-L
LTste,
Lyon, Decemb. isy?»Limoges, Août 1602.Langres , Mars 1711.M
Montpelier, Mai 1691-Montaubanl a,,,-
Le Mans JMarsrçio.
Marseille.
Morlaix.
N
Narbonne,}
Nîmes, > Mars 1710-Nevers , )
Nantes.
Niort.
° '
Orléans, Fevrier i<: OiseParis ,