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de taille, & pour lever les fonds des denierspublics ; mais elle a deíïêin d’uniformiser parla tuile ces méthodes- en adoptant celle quiaura plus de (uq^js.

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ARnTï-CLE XV.

’Uf.-ió-i

Indication des principes pour imposer leschoses contribuables.

E T on indique h présent aux communau-tés , que pour y parvenir, ou doit con-sidérer les matières contribuables en trois étatsdiffèrens, naissantes, existantes & dépéris-santes.

Naissantes; c’est dans le mouvement ducommerce & dans toutes les formes qu’ondonne aux mat^ére^premieres, après avoirexcité la nature pour les produire ; alors iileur faut pleine exception de tous droits.

Existantes ; on peut lever quelques droitslégers fur elles, ne tut-ce que pour avoir undénombrement exact de tout ce qui compo-se le capital de PEtat. Tels feroient lesDroits de cadastre pour les terres, capîtá-tion pour les hommes, impôts fur les bef»