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Réponse Au Memoire Donné Par Le Louable Corps Helvetique
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Reprenons en le texte : quod ambarum partium mercato-res pojjïnt & ipfis liceat in ipfartim partium terris 0-f dommiisire , redire , negotiare abfque quod pedagiurum & aliornm one-rum exa&ione prêter antiquités fol i tu m innovaridebeat.

Le Traité porte donc, quaucune des parties ne devra in-nover fur le fait des péages , ni de toutes autres impofitions.Mais comment cette ftipulation peut & doit-elle (être entendue?Ceft - à - dire fans doute quon ne furchargera pas les fujetsrefpeélifs des parties contractantes de ce furtaux de droits quetout Etat quelconque impofe aux Marchandées qui sy intro-duifent de létranger , mais quils feroient au contraire aflî-milés toujours & en toute occafiou indiflinélement les unsaux autres.

Suppofons cependant, pour donner dans le fens du loua-ble Corps Helvétique, que le texte difpenfe le Suiffe & le Fran-çois de toute progreilion que devra fupporter le fujet de cha-que Puilfance. Dans ce fytlème encore quels feroient les avan-tages que le Suiife pourroit y trouver ? Le Traité dans ce casauroit jugé fans doute que les impofitions relieront toujoursles mêmes à légard des effets , denrées ou marchandées quiétoient dans le Commerce lorfquon arrêtait la Convention jmais il auroit auffi (dans la fuppofition) jugé que lon obfer-veroit la même proportion à légard des marchandées qui fe-roient de nouvelle création , qui auroient à payer au proratade celles qui exiltoient lors de la Convention , ou jugé quelintrodu&ion nen étoit pas même permife.

Toute autre interprétation feroit déraifonnable & forcée.Les Souverains refpeétifs nont eu ni ne pouvoient avoir eulintention de sexpofer à perdre le produit adluel de leurs im-pofitions , quand les objets de luxe ou de confommation vien-droient à changer de nature. Ils ont llipulé que les marchandsde lune & de lautre nation ne payeroient* que les droits con-nus & fans furcharge des péages & des impofitions , mais ilsont entendu que tout ce qui feroit, comme tout ce qui étoitun objet de Commerce payeroit ces impofitions.

Si leur vœu eût été daccorder lexemption à tous autreseffets ou objets de commerce, que ceux qui étoient connus lorsde la Convention , ce vœu fi peu concevable eût bien méritédêtre expliqué. On ne préfumera pas fans autre explicationque des Souverains qui contrarient ayent voulu lun pour lau-tre