DU COMTE MAFtSIGLI. XXXIX
s coutume d’exiger en pareil cas desGouverneurs ; mais auílì pour avoicnégligé l’execution des ordres positifs& reicerez que le dit Prince de Badelui avoir signifiez, savoir qu’il eut à sebattre jusques à la derniere goutte deson sang , en vertu du Code Leopol-din aura la tête tranchée par le Glaive,tous ses biens pour un quart, applica-ble aux fraix de ce jugement, serontconfisquez. Quant au General Mar-sigli , quoyqm’en rigueur , & par lesLoix, il ait auílì mérité la mort, poucavoir été le principal Officier, après leGouverneur , ayant été informé d’unordre si positif, & ayant consenti par lsvoix à la Capitulation , qusil devoitempêcher pour le bon service de SaMajesté Impériale , & du Bien public,& pour ne s’être pas deffiendu jusquesJ au dernier homme, fera rejetté du ser-vice , avec la rupture de l’Epée, privéde totrs les honneurs Sc emplois Sec.Les autres cy - devant nommés furenthonteusement chassés , & tachez, d'in-famie, &c.