Band 
Tome septieme. CHA - CHR.
Seite
605
JPEG-Download
 

C H A

sacré ce terme , en disant que le crimede lèse-majesté t-n tous ses chefs est uncas royal. Voyez la confér. de Guénois,dans ses votes sur le titre du crime delè/e-majefté.

Chef de demande, signifie un desobjets d une demande déja formée enjustice, ou que l’on se propose de former.Chaque chef de demande fait ordinaire-ment un article séparé dans les conclu-sions d« l’exploit ou de la requête; ce-pendant quelquefois les conclusions en-globent à la fois plusieurs objets. Les af-faires qu’on appelle de petits cmniniffiai-res , font celles où il y a trois chefs dedemande; & les affaires de grands com-missaires, celles où il y a au moins sixchefs de demande au fond.

Chef de l’Edit , premier fis secondchef de Védit ou de l'édit des préjìdiaux :on entend par-là les deux dispositions del’édit du mois de janvier i;;i, portantcréation des présidiaiix. Le premier chefde cet édit est que les présidiaux peuventjuger définitivement par jugement der-nier & fans apel, julqu’à la somme de250 liv. pour une fois payer, & jufqu’àdix liv. de rente ou revenu annuel, &aux dépens à quelque somme qu’ils puis-sent monter. Le deuxième chef de l’éditest qn’ils peuvent juger par provision enbaillant caution , jusqu’à çoo livres enprincipal, & jnfqu’à 20 livres de renteau revenu annuel, & aux dépens à quel-que somme qu’ils puissent monter , &en ce dernier cas l’appel peut être inter-jeté en la cour, de forte néanmoins qu’iln’a aucun effet suspensif, mais feule-ment dévolutif. On appelle une sentenceau premier ou au second chef de l'éâit,celle qui est dans le cas du premier 011second chef de l’édit. Voyez Edit DESPrésidiaux , fi/ l’article Prési-diaux.

On se fert aussi des termes de premierfis second chef, pour exprimer les deuxdispositions de l’édit des secondes noces.Voyez Edit des secondes Noces& l'article Secondes Noces.

C'hef (greffier en) , voyez GREFFIEREN CHEF.

Chef d’hommage , en Poitou , est lamême chose que principal manoir onchef-lieu , c’est-à-dire, le lieu où lesvassaux font teints (Palier porter la foi.

C H A 605

Voyez la Coût. de Poitou , art■ IZQ U 14s.S’Boucheul, ibìd. Gloffi. de Lauriere, aumot chef.

Chef d’hosties ou hostises , quel’on a dit auffi par corruption ojlezes &ofiiehes , ne signifie pas un seigneur chefd’hctel 011 chef de la maison, comme onle suppose dans le dictionnaire de Tré-voux au mot chef; il signifie seigneurcenjier on foncier , du mot chef qui signi-fie seigneur , & d'hojlises qui signifie ha-bitation , tenement , terre tenue en cen-Jìve. O11 en trouve plusieurs exemplesdans les anciens titres L dans les an-ciens auteurs. Beausr.anoir , chap. iij. deseontremans , art. î6. dit que ofiiehes (ontterres tenues én ceniive ; c’est auffi de-làqu’a été nommé le droit d’oftize ou hof-tize , dont il est parlé en l 'art. 40. dela coutume de Blois: & c’est ainsi qu’onle trouve expliqué dans le traité iufrnnc -aleu de Gaiiand chap. vj. de l'orìgine desdroits seigneuriaux, p. 86. fip 87. & dansle gloffi. de M. de Lauriere, aux motshofies & ostizes. Pontanus, art. 40. dela coutume de Blois, verbo cftiziœ, p.219. dit que c’est le devoir annuel d’u-11e poule dûe par Phôte ou le sujet auseigneur, pour son fouage & tenement»car anciennement on comptoit quelque-fois le nombre de feux par hofies ou chefde famille, hofpites, & du terme hosteon a fait hostize. Dans le petit chartu-laire de l’évêché de Paris , qui était ci-devant en la bibliothèque de MM. Du-puy , & est présentement en celle duRoi; on trouve fol. 51. un titre de Odoévêque de Paris, de Pan 1199 , qui porte:Terrain nojìram de Marna , ìn quk nennisolìm fuisse Aignoscìtur , ad hofiifias dédi-rons fis ail censum , tali modo quod qua-lihet boftijîa habebit cclo arpennos terne,cultìbilis , fif unum i.rpennum ad berber-gagium fiiciendum ; de illo autem arpennoìn quo erit herbergugium , reddetur an-nuatim uobis , vtl episcopo parisienji quipro tempore fueyit, ìn nativitute beat/eJYlarìte , unus fexHirius wvaue ; infestafuncti Remigìì , sex denarii pariJienseScenftales ; fif de Jingulis verb arpennis ,in prtedìclo fefio fanât Remìgii, sex de-n.urii cenfuules. Dans un autre titre dumême Odo de l’an 1205 , fol. 60. ilest dit : Pro hoftifia quœ fuit GuiUelmìde Momìon , &c. Voyez Bredeau fur